Livraison de plats préparés pour les patients, la crèche et le personnel du CHI Robert Ballanger

CHI Robert Ballanger

Livraison de plats préparés pour les patients, la crèche et le personnel du CHI Robert Ballanger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-01 Avis de marché
2013-08-20 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plats préparés
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un total annuel de 1 400 000 à 1 600 000 plats. Soit une quantité globale de 5 600 000 à 6 400 000 plats pour la totalité du marché, toutes reconductions comprises.5 000 0006 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plats préparés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Robert Ballanger
Adresse postale: boulevard Robert Ballanger
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-aulnay.fr 🌏
Courrier électronique: secret.economat@ch-aulnay.fr 📧
Téléphone: +33 149367001 📞
Fax: +33 149367279 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date limite de soumission: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-219741
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Livraison de plats préparés pour les patients, la crèche et le personnel du CHI Robert Ballanger.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Fourniture d'un total annuel de 1 400 000 à 1 600 000 plats. Soit une quantité globale de 5 600 000 à 6 400 000 plats pour la totalité du marché, toutes reconductions comprises.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 💰
6 000 000 💰
Description des options:
Option 1 : Fourniture petit déjeuner, goûter, condiments individuels, potages, fromages, produits et desserts lactés et assimilés, boissons, pain, biscottes et fruits frais.
Option 2 : Fourniture de barquette à destination du service psychiatrique, dont les grammages sont augmentés de 10%.
Option 3 : Fourniture de barquettes multiportions destinées aux patients.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013/63/DSE/AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: boulevard Robert Ballanger, 93602 Aulnay-sous-Bois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le pouvoir adjudicateur élimine les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre ou ne disposent pas des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour prendre en charge la prestation, objet du marché. Sont éliminées les candidats dont les rapports remis par la Direction départementale de la protection des populations révèlent des non conformités grave et devant entraîner la suspension de la production de la cuisine centrale depuis laquelle les repas doivent être livrés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des prestations se fera sur le budget de l'hôpital. Le mode de règlement du marché est le virement administratif avec mandatement selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues aux articles 10 à 12 du CCAG-FCS d'une part, et celles prévues par le code des marchés publics et ses textes d'application, d'autre part. Les factures seront réglées par la personne responsable du Marché dans un délai maximum de 50 jours à réception des factures, sous réserve que celles-ci soient conformes aux obligations définies dans le présent contrat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Conditions financieres (45)
2. Valeur technique (50)
3. Performances en matiere de developpement durable (5)
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Aulnay-sous-Bois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/63/DSE/AO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel : pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : 6 mois à compter de la signature du marché en cas d'absence d'avis d'attribution. Dans le cas contraire, le délai est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché : jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de 2 mois suivant la publication / notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2013/S 128-219741 (2013-07-01)
Informations complémentaires (2013-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282142
Se réfère à l'avis: 2013/S 128-219741
Numéro JO-S: 162
Source: OJS 2013/S 162-282142 (2013-08-20)