Jalonnement dynamique des parkings

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet la conception, la fourniture, l'installation et la mise en ordre de marche du système de jalonnement dynamique des parkings, y compris les ensembles mâts et caissons situés sur la voirie dans l'ensemble de ses fonctionnalités et avec l'ensemble de ses sujétions. Le présent marché comporte également la réalisation du génie civil nécessaire à la mise en oeuvre du dispositif complet.Le marché est passé en groupement de commande entre la Ville d'orléans et la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, au sens de l'article 8 du code des marchés publics. Le coordonnateur du groupement de commande sera la Ville d'Orléans. Les options ne sont pas prévues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Optifib

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-16	Avis de marché
2013-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux indicateurs à messages variables
Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, non reconductible, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :- montant minimum:144 720 EUR (HT);- montant maximum:289 440 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux indicateurs à messages variables 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238792283 📞
Fax: +33 238792048 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date limite de soumission: 2013-05-27 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-129490
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.frMarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : mono-attributairedurée du marché : 18 mois à compter de la date de notification du marché, non reconductibleunité monétaire utilisée, l'euro.contenu de l'offre- acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- cahier des Clauses Administratives Particulières (en 1 ex)- cahier des Clauses Techniques Particulières (en 1 ex)- bordereau des Prix Unitaires dûment complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- détail quantitatif et estimatif dûment complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- un Mémoire technique décrivant les éléments suivants :--> Description du mode opératoire envisagé pour l'exécution des prestations ;--> Les moyens techniques (descriptif des équipements techniques) et humains (nombre, qualité) destinés à assurer la prestation ;--> Les fiches techniques des matériels uniquement listés dans le Bordereau des Prix Unitaires.Visite des lieux: aucune visite obligatoire n'est prévue, cependant, le candidat pourra procéder à toutes les visites qu'il jugera utiles, pour apprécier l'importance et l'étendue de ses prestations et notamment juger des difficultés d'accès, des contraintes de toute nature. Il ne pourra se prévaloir d'aucune méconnaissance de ces difficultés pour l'exécution de ses prestations.Examen des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles et financières de l'entreprise.Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".Conditions de remise des offres :- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00.La transmission par email n'est pas autorisée.Renseignements administratifs : Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1. adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de m. Vieilledent Jean-Philippe , Direction Générale des Services Techniques , Ville d'Orléans. Téléphone : +33 238792767. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.frMarché à bons de commandecommentaires sur la forme du marché : mono-attributairedurée du marché : 18 mois à compter de la date de notification du marché, non reconductibleunité monétaire utilisée, l'euro.contenu de l'offre- acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- cahier des Clauses Administratives Particulières (en 1 ex)- cahier des Clauses Techniques Particulières (en 1 ex)- bordereau des Prix Unitaires dûment complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- détail quantitatif et estimatif dûment complété (en 2 ex : 1 original + 1 copie)- un Mémoire technique décrivant les éléments suivants :--> Description du mode opératoire envisagé pour l'exécution des prestations ;--> Les moyens techniques (descriptif des équipements techniques) et humains (nombre, qualité) destinés à assurer la prestation ;--> Les fiches techniques des matériels uniquement listés dans le Bordereau des Prix Unitaires.Visite des lieux: aucune visite obligatoire n'est prévue, cependant, le candidat pourra procéder à toutes les visites qu'il jugera utiles, pour apprécier l'importance et l'étendue de ses prestations et notamment juger des difficultés d'accès, des contraintes de toute nature. Il ne pourra se prévaloir d'aucune méconnaissance de ces difficultés pour l'exécution de ses prestations.Examen des candidatures: les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles et financières de l'entreprise.Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement :- sur la plateforme des marchés publics de la Ville d'orléans par voie électronique. Cette plateforme est accessible sur le site internet de la Ville d'orléans : www.orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm- ou sur demande écrite à cette même adresse via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur".Conditions de remise des offres :- remise des plis par voie électronique : Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre sont présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui auraient été signés à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant.- par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'orléans, direction de la Commande Publique, service des Marchés Publics, place de l'étape, 45040 Orléans cedex 1- ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00.La transmission par email n'est pas autorisée.Renseignements administratifs : Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1. adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Via l'onglet " Correspondre avec l'acheteur" de la plate-forme de dématérialisation : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm, à l'attention de m. Vieilledent Jean-Philippe , Direction Générale des Services Techniques , Ville d'Orléans. Téléphone : +33 238792767.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, non reconductible, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :

- montant minimum:144 720 EUR (HT);

- montant maximum:289 440 EUR (HT).

Numéro de référence: 13S0039
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur les territoires de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire / Ville d'Orléans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'Orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents. Ce formulaire se substitue à l'ensemble des pièces ci-dessous énumérées sauf le Dc1 en cas de candidature groupée.

- Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat…

… ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics).

… a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation URSAFF de l'année précédant la consultation.

… n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail , ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics).

- Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail.

- Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement(s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics).

- Les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.

- Formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties selon le CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de la ville d'Orléans et de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit :- Qualité des matériels identifiés dans le BPU appréciée au regard des fiches techniques correspondantes (sous-pondération 20 %);- Qualité du mode opératoire envisagé pour l'exécution des prestations (sous-pondération 20%);- Qualité des moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %) % (50)
2. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d''agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: 5 place du 6 Juin 1944 Cedex 1
Code postal: 45058
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom: Ville d'Orléans : Direction de la Commande Publique - service des Marchés Publics
Adresse postale: place de l'Étape Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0039
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Brétonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 077-129490 (2013-04-16)

Avis d'attribution de marché (2013-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Étape

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310633
Se réfère à l'avis: 2013/S 77-129490
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr. Le marché est passé en groupement de commande entre la Ville d'Orléans et la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, au sens de l'article 8 du Code des marchés publics. Le coordonnateur du groupement de commande est la Ville d'Orléans. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une période de 18 mois, non reconductible. Le marché est un marché à bons de commande. Montants attribués : montant minimum : 150 501,67 EUR HT, montant maximum : 301 003,34 EUR (HT). Code NUTS : FR246. Lieu principal de prestation : sur les territoires de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire / Ville d'Orléans. Numéro d'avis au JO : 2013/S 077 - 12490, annonce diffusée le 19.4.2013. Référence de la publication au BOAMP : Avis no 13-69509 publié le 19.4.2013 - BOAMP nº 77B, annonce nº 209 Annonce nº 209, BOAMP 77 B du 19.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique décomposée comme suit :- qualité des matériels identifiés dans le BPU appréciée au regard des fiches techniques correspondantes (sous-pondération 20 %);- qualité du mode opératoire envisagé pour l'exécution des prestations (sous-pondération 20%);- qualité des moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (sous-pondération 10 %) (50)
2. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: Optifib
Adresse postale: 64 rue de la Morandière
Commune postale: Monts
Code postal: 37260
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: 5 place du 6 juin 1944, Cedex 1

Informations complémentaires
Organe de révision
28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Source: OJS 2013/S 180-310633 (2013-09-12)

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Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)

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Panneaux d'information (3)

Panneaux indicateurs à messages variables