Impression du journal interne des services du département et impression du magazine du Conseil général de l'Ain
Conseil général de l'Ain
Impression du journal interne des services du département et impression du magazine du Conseil général de l'Ain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-18 | Avis de marché |
| 2013-10-11 | Informations complémentaires |
| 2013-11-20 | Informations complémentaires |
| 2014-01-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2014-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317972
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Impression de l'Ainpact, le journal interne des services du département.
Quantité ou étendue: Minimum 4magaz maximum 12 magaz pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de Notre Département, le magazine du Conseil général de l'Ain.
Quantité ou étendue: Minimum 2 magaz maximum 8 magaz pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain – service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour – CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Nom: Lot 1: direction des ressources humaines, 16 rue de la Grenouillère, 01000 Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Lot 2: direction de la communication, 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13A079
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-317972 (2013-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Estimation lot 1: 9 790,97 EUR HT/an – estimation lot 2: 320 000 EUR HT/an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-18 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 184-317972
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures (pour les deux lots): capacités techniques, financières et professionnelles.
Critères de jugement des offres:
Lot 1:
— prix des prestations 60 %,
— suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme affecté à la prestation 20 %,
— contribution environnementale 10 %,
— qualité des échantillons 10 %.
Lot 2:
— prix des prestations 50 %,
— qualité des échantillons 20 %,
— suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme affecté à la prestation 20 %,
— contribution environnementale 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Impression du journal interne des services du département et impression du magazine du Conseil général de l'Ain.
Numéro du lot: 1
Brève description: Impression de l'Ainpact, le journal interne des services du département.
Quantité ou étendue: Minimum 4magaz maximum 12 magaz pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Impression de Notre Département, le magazine du Conseil général de l'Ain.
Quantité ou étendue: Minimum 2 magaz maximum 8 magaz pour la période initiale. Ces quantités seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché.
Numéro de référence: 13A079
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics.
Capacité technique et professionnelle:
Références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, fournir le chiffre d'affaires, les effectifs et l'équipement technique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: budget départemental.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Ain – service des marchés publics
Adresse postale: 10 rue Pavé d'Amour – CS 40276
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474506316 📞
Fax: +33 474506323 📠
Nom: Lot 1: direction des ressources humaines, 16 rue de la Grenouillère, 01000 Bourg-en-Bresse
Adresse postale: Lot 2: direction de la communication, 45 avenue Alsace Lorraine, CS 10114
URL des documents: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13A079
Informations complémentaires
Accord-cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Critères de sélection des candidatures (pour les deux lots): capacités techniques, financières et professionnelles.
Critères de jugement des offres:
Lot 1:
— prix des prestations 60 %,
— suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme affecté à la prestation 20 %,
— contribution environnementale 10 %,
— qualité des échantillons 10 %.
Lot 2:
— prix des prestations 50 %,
— qualité des échantillons 20 %,
— contribution environnementale 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141062 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 184-317972 (2013-09-18)
Informations complémentaires (2013-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347888
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317972
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2013/S 201-347888 (2013-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347888
Se réfère à l'avis: 2013/S 184-317972
Numéro JO-S: 201
Source: OJS 2013/S 201-347888 (2013-10-11)
Informations complémentaires (2013-11-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 228-396410
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2013/S 228-396410 (2013-11-20)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 228-396410
Numéro JO-S: 228
Source: OJS 2013/S 228-396410 (2013-11-20)
Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 790,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine – CS 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021261
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
3. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
4. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
5. Lot 1 : Contribution environnementale (10)
6. Lot 1 : Qualité des échantillons (10)
7. Lot 2 : Prix des prestations (50)
8. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
9. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
10. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
11. Lot 2 : Qualité des échantillons (20)
12. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des couleurs (5)
13. Lot 2 : Qualité des échantillons : Qualité de l'impression (5)
14. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des visuels (5)
15. Lot 2 : Qualité des échantillons : Façonnage et reliage (5)
16. Lot 2 : Contribution environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Imprimerie Moderne AJC
Adresse postale: 49 rue François Arago
Commune postale: Bourg en Bresse
Code postal: 01000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2014/S 014-021261 (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 790,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine – CS 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021261
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Lot 1 : la consultation du contrat peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le montant HT du marché indiqué correspond au montant total du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres. Quantité minimum : 4 magazines - Quantité maximum : 12 magazines (pour la période initiale et pour chaque période de reconduction). Le critère de jugement des offres "suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation" pondéré à 20% est décomposé en deux sous-critères : "schéma organisationnel du suivi de la prestation" pondéré à 10% et "organigramme dédié à la prestation" pondéré à 10% comme indiqué à l'article IV.2.1 du présent avis. Lot 2: En cours d'analyse
Annonce no173, BOAMP 182 B du 20.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
3. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
4. Lot 1 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
5. Lot 1 : Contribution environnementale (10)
6. Lot 1 : Qualité des échantillons (10)
7. Lot 2 : Prix des prestations (50)
8. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
9. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
10. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
11. Lot 2 : Qualité des échantillons (20)
12. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des couleurs (5)
13. Lot 2 : Qualité des échantillons : Qualité de l'impression (5)
14. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des visuels (5)
15. Lot 2 : Qualité des échantillons : Façonnage et reliage (5)
16. Lot 2 : Contribution environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-27 📅
Nom: Imprimerie Moderne AJC
Adresse postale: 49 rue François Arago
Commune postale: Bourg en Bresse
Code postal: 01000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 3
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2014/S 014-021261 (2014-01-16)
Avis d'attribution de marché (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-080446
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2 : Prix des prestations (50)
2. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
3. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
4. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
5. Lot 2 : Qualité des échantillons (20)
6. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des couleurs (5)
7. Lot 2 : Qualité des échantillons : Qualité de l'impression (5)
8. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des visuels (5)
9. Lot 2 : Qualité des échantillons : Façonnage et reliage (5)
10. Lot 2 : Contribution environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Imprimerie IPS
Adresse postale: ZI des Iscles 30 avenue des Alpines
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 048-080446 (2014-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 000 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 048-080446
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Avis rectificatifs no 13-181752 et 13-203987 envoyés au BOAMP et JOUE les 15.10.2013 et 22.11.2013. Lot no2 : La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le montant HT du marché indiqué correspond au montant total du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres. Quantité minimum : 2 magazines - Quantité maximum : 8 magazines (pour la période initiale et pour chaque période de reconduction). Le critère de jugement des offres "suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation" pondéré à 20% est décomposé en deux sous-critères : "schéma organisationnel du suivi de la prestation" pondéré à 10% et "organigramme dédié à la prestation" pondéré à 10%. Le critère de jugement des offres "qualité des échantillons" pondéré à 20% est décomposé en quatre sous-critères : "rendu des couleurs" pondéré à 5%, "qualité de l'impression" pondéré à 5%, "rendu des visuels" pondéré à 5% et "façonnage et reliage" pondéré à 5%. Lot no1 : avis d'attribution publié antérieurement.
Annonce noº 173, BOAMP 182 B du 20.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 2 : Prix des prestations (50)
2. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation (20)
3. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Schéma organisationnel du suivi de la prestation (10)
4. Lot 2 : Suivi de la prestation, schéma organisationnel du suivi de la prestation, organigramme dédié à la prestation : Organigramme dédié à la prestation (10)
5. Lot 2 : Qualité des échantillons (20)
6. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des couleurs (5)
7. Lot 2 : Qualité des échantillons : Qualité de l'impression (5)
8. Lot 2 : Qualité des échantillons : Rendu des visuels (5)
9. Lot 2 : Qualité des échantillons : Façonnage et reliage (5)
10. Lot 2 : Contribution environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Imprimerie IPS
Adresse postale: ZI des Iscles 30 avenue des Alpines
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 048-080446 (2014-03-05)
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