Impression de différents supports de communication
Sivom de la Communauté de Bruaysis
Groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et les villes de bruay la buissière et hersin-coupigny. Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuel passé pour une durée d'un reconductible expressément une fois.marché composé de deux lots: lot no1: impression sur papier lot no2: impression sur autres supports.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-05 | Avis de marché |
| 2013-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Valeur totale du marché: 132 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116775
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: impression sur papier
Brève description: Travaux d'impression sur papier (flyers, affiches, brochures, dépliants....)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression sur autres supports
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (45)
2. Prix (40)
3. Délai (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 070-116775 (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Valeur totale du marché: 132 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin – BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-17 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116775
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à dispositionle dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.comRemise des plis sur support papier :Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :Impression de différents supports de communication - ne pas ouvrirles plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :service marchés publics-93 rue du Commandant Lherminier 1er étage-62700 Bruay -la-Buissièreou FRANCE, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :service marchés publics-sivom de la communauté du bruaysis-les ateliers du trèfle-bp 13862702 bruay-la-buissière cédexpar pli recommandé avec avis de réception postal.Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de laconsultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et serontrenvoyés à leur auteur.Remise des plis par voie électronique :Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateuraccepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.comAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et les villes de bruay la buissière et hersin-coupigny. Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum contractuel passé pour une durée d'un reconductible expressément une fois.marché composé de deux lots: lot no1: impression sur papier lot no2: impression sur autres supports.
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Intitulé du lot: impression sur papier
Brève description: Travaux d'impression sur papier (flyers, affiches, brochures, dépliants....)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: impression sur autres supports
Brève description:
Travaux d'impression sur autres supports de communication (kakémonos, plaques, panneaux, bâches, adhésifs...)
Nombre de reconductions possibles: 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat (dc2) ou sur papier libre les déclarations sur l'honneur en application des articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics ;une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner ;en cas de redressement judiciaire, la copie du jugement ;.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et d'un paiementnon différé par virements sur présentation de factures conformément au code des marchés publics. Dans le délai global de paiement prévu au cahier des clauses administratives particulières.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (45)
2. Prix (40)
3. Délai (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à dispositionle dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :http://www.e-marchespublics.comRemise des plis sur support papier :Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :Impression de différents supports de communication - ne pas ouvrirles plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante :service marchés publics-93 rue du Commandant Lherminier 1er étage-62700 Bruay -la-Buissièreou FRANCE, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous :service marchés publics-sivom de la communauté du bruaysis-les ateliers du trèfle-bp 13862702 bruay-la-buissière cédexpar pli recommandé avec avis de réception postal.Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de laconsultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et serontrenvoyés à leur auteur.Remise des plis par voie électronique :Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateuraccepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.comAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée- BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément aux dispositions desarticles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant laconclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 ducode de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de lapublication de la décision attaquée.
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Avis d'attribution de marché (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 124,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Bruaysis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305999
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116775
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-30 📅
Nom: Nord Imprim
Adresse postale: 4 impasse route de Gode- BP 36
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
2️⃣
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélémy Delespaul-BP 431
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 177-305999 (2013-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 124,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté du Bruaysis
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 177-305999
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116775
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Annonce nº224, BOAMP 70 B du 10.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2013.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-30 📅
Nom: Nord Imprim
Adresse postale: 4 impasse route de Gode- BP 36
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
2️⃣
Nom: Reprocolor
Adresse postale: 113 rue Barthélémy Delespaul-BP 431
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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