Habillement 2013 et 2014

Ville de Brive-la-Gaillarde

Habillement années 2013 et 2014
L'avis implique: un accord-cadre au sens européen
Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-24 Avis de marché
2013-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: Groupement de commandes de la commune de Brive, de l'agglo de Brive et du CCAS de Brive, mairie de Brive, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19312
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-08-14 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210540
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
durée du marché ou délai d'exécution : De la date de notification au 31.12.2014 Renseignements administratifs : Mairie de Brive, service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433 19312 - Brive Cedex - téléphone +33 555181560 - télécopieur +33 555181561 - Renseignements techniques : Mairie de Brive, direction de la stratégie, de la logistique et des achats, BP 80433 - 19312 - brive Cedex - téléphone +33 555181714 - télécopieur : +33 555181739 - correspondant : Isabelle Gounet Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : sur demande écrite ou fax adressé ) la Direction Stratégie et Logistique Place de l'hôtel de Ville BP 80 433 19 312 Brive cédex- sans frais de reprographie Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 .6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Habillement années 2013 et 2014
L'avis implique: un accord-cadre au sens européen
Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics
Forme du marché: à bons de commande avec minimum et/ou maximum
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum 9 300 EUR HT/ Montant maximum 53 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements de dessus
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 8 800 EUR HT/Montant maximum HT : 43 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles de protection
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 6 100 EUR HT/ Montant maximum HT : 32 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Blouses
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 5 300 EUR HT / Montant maximum HT : 34 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Uniformes administratifs
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 5 300 EUR HT / Montant maximum HT : 34 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description: Vêtements spécifiques électriciens
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 500 EUR HT / Montant maximum HT : 2 200 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 5 900 EUR HT / Montant maximum HT : 50 200 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description: Chaussures de ville
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 1 000 EUR HT / Montant maximum HT : 6 000 EUR HT
Numéro du lot: 9
Brève description: Vêtements, jetable corporel et chaussures pour la cuisine centrale
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum HT : 2 830 EUR HT / Montant maximum HT : 20 500 EUR HT).
Numéro de référence: 13S0028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critères de sélections des candidatures :
Capacités professionnelles, techniques et financières
- imprimé "Déclaration du Candidat" rempli et signé (suivant modèle joint au Dce)
- l'Ensemble des pièces mentionnées aux articles 44 et 46 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
attestations d'assurance Responsabilité Civile
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales références du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation
etat des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
sur fonds propres
mode de règlement : virement bancaire (mandat administratif) - paiement à 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée en fonction des échantillons et des fiches techniques descriptives des tissus et articles proposés (40)
2. Prix des prestations l'étude comparative des offres se fera sur la base du détail quantitatif estimatif remis par les candidats (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive-la-Gaillarde, direction stratégie, logistique, achats
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Commune postale: Brive Cedex
Téléphone: +33 555181712 📞
Fax: +33 0555181739 📠
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive, direction des finances, service des marchés publics
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 80433, adresse de dépôt: mairie de Brive - service des marchés publics - 14 rue Charles Teyssier - 19 100 Brive

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0028
Informations complémentaires
durée du marché ou délai d'exécution :
De la date de notification au 31.12.2014
Renseignements administratifs :
Mairie de Brive, service des marchés, place de l'Hôtel de Ville, BP 80433 19312 - Brive Cedex - téléphone +33 555181560 - télécopieur +33 555181561 -
Renseignements techniques :
Mairie de Brive, direction de la stratégie, de la logistique et des achats, BP 80433 - 19312 - brive Cedex - téléphone +33 555181714 - télécopieur : +33 555181739 - correspondant : Isabelle Gounet
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : sur demande écrite ou fax adressé ) la Direction Stratégie et Logistique Place de l'hôtel de Ville BP 80 433 19 312 Brive cédex- sans frais de reprographie
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre leurs plis à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 .6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2013/S 123-210540 (2013-06-24)
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 631,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Brive Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424623
Se réfère à l'avis: 2013/S 123-210540
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Annonce n° 170, BOAMP 122 B du 27.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-05 📅
Nom: Vêtements Monteil SARL Les Deux Habits
Adresse postale: 4 avenue André Malraux, BP 80214
Commune postale: Brive-la-Gaillarde Cedex
Code postal: 19108
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Chaumeil
Adresse postale: ZI du Teinchurier, BP 534
Code postal: 19107

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: vêtements Monteim SARL Les Deux Habits

7️⃣

8️⃣
Nom: Groupement de la chaussure du Centre
Adresse postale: 1 rue du Peerron
Commune postale: Brive-la-Gaillarde
Code postal: 19100

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 87100
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2013/S 244-424623 (2013-12-12)
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Fournisseurs:
Chaumeil Groupement de la chaussure du Centre Vêtements Monteil SARL Les Deux Habits vêtements Monteim SARL Les Deux Habits
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements professionnels Vêtements de travail spéciaux Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Vêtements d'extérieur Vêtements de protection contre les intempéries Vêtements de fonction Costumes (hommes); tailleurs (femmes)