Groupement de commandes régional : produits pour alimentation particulière
Centre hospitalier de Haguenau
La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional de commandes des établissements hospitaliers et associés du Bas-Rhin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit :Quantités minimum =...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 88063439 📞
Fax: +33 88063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241222
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional...”
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit :”
“Quantités minimum = quantités prévisionnelles annuelles / 2”
“Quantités maximum = quantités prévisionnelles annuelles X 2”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Produits diététiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Haguenau - 64 avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-La lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
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“-L'Extrait K-Bis de la société.”
“-une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité”
Situation économique et financière:
“-La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2).”
“-Les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
“-les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur).”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours)”
“en vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (dont notamment unité de conditionnement, mise en oeuvre, qualités visuelles, qualités organoleptiques (goût, texture, variétés proposées...) et/ou qualités nutritionnelles et/ou valeur énergétique). (50)
2. Prix calculé selon la formule suivante : (prix le moins élevé/prix proposé) X 40 (40)
3. Délais de livraison. La note du candidat sera calculée selon la formule suivante :(Délai le plus court/délai du candidat) X 5 (5)
4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements hospitaliers de la Région Alsace
Adresse postale: 52 Membres
Commune postale: Région Alsace
Code postal: 00000
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
Commune postale: Marchés Sécurisés
Code postal: 00000
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche BP 40 252
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits diététiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
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Marché renouvelable
“premier semestre 2015”
Source: OJS 2013/S 139-241222 (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit :Quantités minimum =...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40 252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 88063439 📞
Fax: +33 88063046 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-27 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241222
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires de la gamme des produits pour alimentation particulière pour le groupement régional...”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Les quantités indiquées sur l'état récapitulatif des besoins sont des quantités prévisionnelles annuelles, pouvant varier comme suit :”
“Quantités minimum = quantités prévisionnelles annuelles / 2”
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“Quantités maximum = quantités prévisionnelles annuelles X 2”
Numéro de référence: Produits diététiques
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Haguenau - 64 avenue du Professeur René Leriche, 67500 Haguenau.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-La lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
“-L'Extrait K-Bis de la société.”
Afficher plus (1)
“-une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité”
“-La déclaration du chiffre d'affaire des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2).”
“-Les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
Afficher plus (1)
“-les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur).”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours)”
Afficher plus (1)
“en vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement”
“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (dont notamment unité de conditionnement, mise en oeuvre, qualités visuelles, qualités organoleptiques (goût, texture, variétés proposées...) et/ou qualités nutritionnelles et/ou valeur énergétique). (50)
2. Prix calculé selon la formule suivante : (prix le moins élevé/prix proposé) X 40 (40)
3. Délais de livraison. La note du candidat sera calculée selon la formule suivante :(Délai le plus court/délai du candidat) X 5 (5)
4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissements hospitaliers de la Région Alsace
Adresse postale: 52 Membres
Commune postale: Région Alsace
Code postal: 00000
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur Leriche BP 40 252
Commune postale: Haguenau Cedex
Code postal: 67504
Nom: Marchés sécurisés
Adresse postale: Marchés sécurisés
Commune postale: Marchés Sécurisés
Code postal: 00000
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche BP 40 252
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-03-01 📅
Date de fin: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Produits diététiques
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 88212323 📞
Fax: +33 88364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
Marché renouvelable
“premier semestre 2015”
Source: OJS 2013/S 139-241222 (2013-07-16)
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