Gestion intégrale du restaurant scolaire de la commune du Cellier (année scolaire 2013/2014 avec reconduction expresse 2 fois (sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans)
Ville du Cellier
Il s'agit de la fourniture des denrées alimentaires puis de la préparation des repas au restaurant scolaire des Lonnières, pour le restaurant scolaire et le hall d'accueil de la salle William Turner. Le repas doit comprendre 2 éléments bio + pain bio + produits laitiers bio à chaque repas. La gestion des locaux est gérée par le prestataire (personnel non fourni par la collectivité) à l'exclusion de la facturation auprès des familles qui est prise en charge par la collectivité.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-26 | Avis de marché |
| 2013-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Cellier
Adresse postale: 12 rue des Mazères
Code postal: 44850
Commune postale: Le Cellier
Contact
Adresse Internet: http://wwwl.lecellier.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lecellier.fr 📧
Téléphone: +33 240254018 📞
Fax: +33 240253135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-07-26 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214681
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Indiqué dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Indiqué dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Indiqué dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administration et ressources
Mme Stephanie Di Meglio
Adresse du profil d'acheteur: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Nom: Mairie du Cellier - service marchés publics
Écrivain public
Adresse postale: BP 50026 - 2 place Michel Ange
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49308
Téléphone: +33 241585691 📞
Courrier électronique: ecrivainpublic.commercial@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 241719338 📠
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 125-214681 (2013-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
nombre de repas enfants élaborés sur place et servis (2012/2013) :- moyenne de 4 527 repas/mois (juin 2012 à mai 2013 hors juillet/août)- 1595 repas en juillet et 366 en août (année 2012)(voir détail sur cctp)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Cellier
Adresse postale: 12 rue des Mazères
Code postal: 44850
Commune postale: Le Cellier
Contact
Adresse Internet: http://wwwl.lecellier.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lecellier.fr 📧
Téléphone: +33 240254018 📞
Fax: +33 240253135 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-26 📅
Date limite de soumission: 2013-07-26 📅
Date de publication: 2013-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 125-214681
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Procédure adaptée, en application de l'article 30 du Code des marchés publics et Accord cadre au sens des articles premier - 5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics Français. Le dossier de consultation sera remis à chaque candidat, qui en fera la demande soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://ecrivainpublic@doubletrade.net, soit retiré auprès de la société Ecrivain Public à Cholet, ou envoyé sur demande écrite, par mail, ou télécopie (voir coordonnées de l'écrivain public à la section I.1). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposée contre récépissé auprès de la mairie de Le Cellier - 12 rue des Mazères - 44850 Le Cellier (du lundi au vendredi : 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00). La transmission des offres de façon dématérialisée, par voie électroniques est autorisée sur le site https://ecrivainpublic@doubletrade.net.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de la fourniture des denrées alimentaires puis de la préparation des repas au restaurant scolaire des Lonnières, pour le restaurant scolaire et le hall d'accueil de la salle William Turner. Le repas doit comprendre 2 éléments bio + pain bio + produits laitiers bio à chaque repas. La gestion des locaux est gérée par le prestataire (personnel non fourni par la collectivité) à l'exclusion de la facturation auprès des familles qui est prise en charge par la collectivité.
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nombre de repas enfants élaborés sur place et servis (2012/2013) :
- moyenne de 4 527 repas/mois (juin 2012 à mai 2013 hors juillet/août)
- 1595 repas en juillet et 366 en août (année 2012)
(voir détail sur cctp)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Restaurant scolaire des lonnières (cuisine centrale) et hall d'accueil de la salle William Turner, 44850 Le Cellier.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Indiqué dans le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Indiqué dans le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Indiqué dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement en ressources propres, budget principal 2013 - 2014 - 2015 et 2016 (section fonctionnement). Prix unitaires révisables. Application des articles 86 à 118 du code des marchés publics français. Délai global de paiement : 30 jours. Règlement par virement administratif.
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Autres conditions particulières:
- copie des attestations d'assurances, responsabilité civile et responsabilité professionnelle en cours de validité à fournir, par le titulaire du marché.
- l'offre du candidat devra être composée : . De l'a.e. (acte d'engagement) et de son annexe éventuelle, dûment complété, paraphé et signé, . Du CCAP (cahier des clauses administratives particulières), accepté sans modification, paraphé et signé, . Du CCTP (cahier des clauses techniques particulières), accepté sans modification, paraphé et signé, . Du BDP (bordereau de décomposition des prix), dûment complété et signé, . D'Un mémoire détaillé et argumenté sur les réponses proposées par le candidat aux dispositions du cctp, . Des attestations de visite du site (restaurant scolaire des lonnières - hall d'accueil de la salle W. Turner)
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service administration et ressources
Mme Stephanie Di Meglio
Adresse du profil d'acheteur: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
URL pour la participation: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Nom: Mairie du Cellier - service marchés publics
Écrivain public
Adresse postale: BP 50026 - 2 place Michel Ange
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49308
Téléphone: +33 241585691 📞
Courrier électronique: ecrivainpublic.commercial@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 241719338 📠
URL des documents: https://ecrivainpublic.doubletrade.net 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2014-08-31 📅
Informations complémentaires
Procédure adaptée, en application de l'article 30 du Code des marchés publics et Accord cadre au sens des articles premier - 5° et 32 de la directive 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics Français. Le dossier de consultation sera remis à chaque candidat, qui en fera la demande soit par voie électronique à l'adresse suivante : https://ecrivainpublic@doubletrade.net, soit retiré auprès de la société Ecrivain Public à Cholet, ou envoyé sur demande écrite, par mail, ou télécopie (voir coordonnées de l'écrivain public à la section I.1). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposée contre récépissé auprès de la mairie de Le Cellier - 12 rue des Mazères - 44850 Le Cellier (du lundi au vendredi : 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00). La transmission des offres de façon dématérialisée, par voie électroniques est autorisée sur le site https://ecrivainpublic@doubletrade.net.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cédex 01
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 125-214681 (2013-06-26)
Avis d'attribution de marché (2013-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331621
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214681
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-30 📅
Nom: SAS Ansamble
Adresse postale: PIBS – allée Gabriel Lippman
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stephanie di Meglio
Source: OJS 2013/S 192-331621 (2013-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 192-331621
Se réfère à l'avis: 2013/S 125-214681
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Prix des prestations retenues: 3.86 EUR (TTC) pour le repas des enfants en maternelle, 3.94 EUR (TTC) pour le repas des enfants en élémentaire et à l'accueil de loisirs, 4.24 EUR (TTC) pour le repas des adultes.
Annonce n°138, BOAMP 124 B du 29.6.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-08-30 📅
Nom: SAS Ansamble
Adresse postale: PIBS – allée Gabriel Lippman
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Stephanie di Meglio
Source: OJS 2013/S 192-331621 (2013-09-30)
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