Gestion des abonnements et des services d'accès aux e-revues de l'INPES

INPES

Gestion des abonnements et des services d'accès aux e-revues de l'INPES.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-15 Avis de marché
2014-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert d'après les articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Il est alloti en application de l'article 10 du code des marchés publics (CMP) et est constitué de 2 lots : lot 1 : " gestion des abonnements " ; lot 2 : " services d'accès aux e-revues ". Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois.400 000
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Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Inpes
Adresse postale: 42 bd de la Libération
Code postal: 93203
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.inpes.sante.fr 🌏
Courrier électronique: abonnements2013@inpes.sante.fr 📧
Téléphone: +33 149332222 📞
Fax: +33 149332386 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-15 📅
Date limite de soumission: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 138-239444
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur demande par mail à l'adresse abonnements2013@inpes.sante.fr ou par télécopie à M. Éric Macé au +33 149332386. En application de l'article 56 du code des marchés publics, l'INPES met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique. Les candidats ont donc la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://marchespublics-inpes.omnikles.com Pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Laetitia Haroutunian, Direction des affaires scientifiques, tél. +33 149332332, email abonnements2013@inpes.sante.fr ou Mme Céline Deroche, direction des affaires scientifiques, tél. +33 149332365, email abonnements2013@inpes.sante.fr Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric Macé, direction des ressources internes, tél. +33 149332218, email abonnements2013@inpes.sante.fr, fax +33 149332386. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des abonnements et des services d'accès aux e-revues de l'INPES.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Gestion des abonnements
Brève description: Gestion des abonnements.
Quantité ou étendue: Le marché issu de la présente consultation sera conclu sans engagement sur les montants minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois. Le montant estimé sur la durée globale est de 590 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Services d'accès aux e-revues
Brève description: Services d'accès aux e-revues.
Informations complémentaires sur les lots:
Le présent marché sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois. Le montant estimé sur la durée globale du marché est de 30 000 EUR (HT).
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Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert d'après les articles 33, et 57 à 59 du code des marchés publics. Il est alloti en application de l'article 10 du code des marchés publics (CMP) et est constitué de 2 lots : lot 1 : " gestion des abonnements " ; lot 2 : " services d'accès aux e-revues ". Il s'agit d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois.
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Description des options:
Le marché sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1314
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INPES - 42 bd de la Libération, 93203 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour établir leur dossier de candidature, les candidats devront fournir:
— une lettre d'intention de soumissionner sur papier à en tête ou lettre de candidature (imprimé Dc1), dûment complétée, datée et signée par la personne habilitée à engager la société ou tout document libre dûment complété et signé incluant les informations demandées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dans l'arrêté du 28 août 2006,
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— si le candidat est en redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— un extrait Kbis de moins de 3 mois,
— une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé Dc2) ou tout document libre sur papier à en-tête, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager la société incluant toutes les informations demandées. Les formulaires DC 1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
Une déclaration des chiffres d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles et le chiffre d'affaire moyen sur ces 3 exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectifs total de la structure, personnel d'encadrement etc.), ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements dont le candidat dispose pour des marchés de même nature,
— une présentation des principales prestations similaires effectuées par les candidats sur les 3 derniers exercices. Ces références sont contrôlables et indiquent notamment le nom et les coordonnées du donneur d'ordre, l'objet détaillé des prestations effectuées, les montants annuels des prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres de l'INPES. Paiement sous 30 jours à réception de la facture conformément à l'art 98 du code des marchés publics, et sous réserve de l'acceptation du service fait. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement sur le compte du titulaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dès lors que plusieurs entreprises s'associent en groupement pour couvrir la globalité des prestations, il est porté à leur connaissance que l'INPES demandera la forme du groupement solidaire après l'attribution du marché : en effet, il conviendra que chacune des entreprises soit engagée pour la totalité du marché ; l'une d'entre elles, désignée comme mandataire représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur. La même entreprise ne peut faire partie de plusieurs groupements concurrents. De même, il est interdit à tout candidat de présenter une candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où un groupement d'entreprises opte pour une transmission électronique de sa candidature et de son offre, seul le mandataire du groupement est habilité à signer.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Le présent marché sera conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit de manière tacite par le pouvoir adjudicateur, par périodes successives de 12 mois, sans que la durée globale du marché ne puisse excéder 48 mois.
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Période de validité de l'offre: 200 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Thanh Le Luong
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-inpes.omnikles.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1314
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur demande par mail à l'adresse abonnements2013@inpes.sante.fr ou par télécopie à M. Éric Macé au +33 149332386. En application de l'article 56 du code des marchés publics, l'INPES met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique. Les candidats ont donc la possibilité de télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://marchespublics-inpes.omnikles.com Pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Laetitia Haroutunian, Direction des affaires scientifiques, tél. +33 149332332, email abonnements2013@inpes.sante.fr ou Mme Céline Deroche, direction des affaires scientifiques, tél. +33 149332365, email abonnements2013@inpes.sante.fr Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric Macé, direction des ressources internes, tél. +33 149332218, email abonnements2013@inpes.sante.fr, fax +33 149332386.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 138-239444 (2013-07-15)
Avis d'attribution de marché (2014-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-24 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217220
Se réfère à l'avis: 2013/S 138-239444
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 136 B, annonce nº 396 du 17.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Ebsco Information Services
Adresse postale: immeuble Le Nobel 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ebsco Informations services
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 122-217220 (2014-06-24)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
EBSCO Information Services Ebsco Informations services
Produits/services:
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