gc102014 Fourniture et livraison de produits surgelés. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes

GCS Epsilim

Elle a pour objet la fourniture et la livraison de produits surgelés aux adhérents du groupement de commandes dont le GCS Epsilim est le coordonnateur. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-24.

Qui ?

• GCS Epsilim

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés

Où ?

• Limousin

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-24	Avis de marché

Avis de marché (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Epsilim
Adresse postale: 4 avenue de la Révolution
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date limite de soumission: 2013-08-05 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210472
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf, jpeg . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: decoupe de volaille
Brève description:

cuisses de poule cuisses de poulet haut de cuisses de poulet cuisses de pintade filet de caille saute de lapin divers decoupes de volailles

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: viande de dindonneau
Brève description:

escalopes de dindonneau escalopes de dindonneau panees rotis de dindonneau nature sautes de dinde sans os cordon bleu pane tournedos de dinde brochette de dinde nature

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: viande de canard
Brève description:

aiguillette de canard saute de canard sans peau magret de canard cuisses de canette

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: volailles entieres
Brève description: pintades poulets coquelet caille
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: mono legumes
Brève description:

flageolets fins petits pois tres fins poivrons lanieres choux de bruxelles epinards en branches epinards haches en galets haricots beurre entiers fins carottes en rondelles carottes jeunes champignons de paris 1er choix eminces champignons de paris miniature poireaux eminces courgettes en rondelles brocolis salsifis coupes choux romanesco choux-fleurs haricots verts tres fins haricots verts extra fins fonds D'Artichauts navets en cubes celeri rave en cubes choux verts mogettes haricots plats marrons blanchis cepes en morceaux giroles pleurotes ail hache persil hache ciboulette ciselee echalottes ciselees basilic cisele estragon oseille oignons eminces oignons grelots

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: melanges de legumes
Brève description:

poelees de legumes type campagnarde poelees de legumes type forestiere poelees de legumes type bretonne poelees de legumes type meridionnale brunoise de legumes macedoine legumes couscous legumes pot au feu ratatouille legumes pour potages jardiniere de legumes printaniere de legumes melange legumes sans feculent julienne de legumes melange de champignons divers melanges de legumes

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: fruits
Brève description:

cocktail de fruits rouges myrtilles griottes denoyautees airelles mangue en morceaux framboises entieres litchis denoyautes divers fruits et purees de fruits

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: puree de legumes cuite
Brève description:

puree carottes puree brocolis puree celeri puree potirons puree choux -fleurs puree petits pois puree courgettes puree haricots verts

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: pommes de terre et preparations base pdt
Brève description:

pommes dauphines crues pommes dauphines cuites pommes rissolees pommes frites pommes steak house pommes noisettes precuites pommes duchesses precuites pommes forme de type pins precuites pommes sautees precuites pommes rosties precuites divers pomme de terre et preparations base de pdt

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: poissons et CRUSTACES
Brève description:

filets de cabillaud plein filets de hoki panes cuits sans arete plein filets de hoki crus sans arete filets de loup de mer brochettes de poisson nature filets de colin lieu filets de saumon keta dos de colin lieu garanti sans arete dos de cabillaud garanti sans arete aile de raie filet D'Aile de raie saumonettes paves de saumon plein filet colin D'Alaska (meuniere) filet de merlu filet de truite morue desalee portions natures de filet de hoki sans arete cubes de poissons sans arete port. Panees filet de cabillaud crus s/arete crevettes entieres cuites queues de crevettes cuites decortiquees queues de gambas crues decortiquees cocktail de fruits mer precuits moules decoquillees cuites lamelle D'Encornee crue nature divers poissons et crustaces

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: abats
Brève description:

langues de boeuf crue tachetees langues de boeuf cuites pelees cervelles D'Agneau rognons de porc coupes rognons de genisse coupes noix de joue de boeuf degraissees coupees noix de joue de porc divers abats

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viandes
Brève description:

paupiettes de veau superieur cotes de porc rotis de porc gigots D'Agneau tranche de gigots D'Agneau EPAULES D'Agneau SAUTE D'Agneau paleron de boeuf divers viandes

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viandes hachees
Brève description:

steak hache de boeuf 10% mg. Steak hache de boeuf 15% mg. Viande egrainee de boeuf 15% mg; steak hache cuit marque 15% mg. Boulette de boeuf 15 % mg. Boulette D'Agneau steak hache de veau 100% steak hache de veau 70%

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: plats cuisines
Brève description:

moussaka lasagnes bolognaise cannelonis bolognaise hachis parmentier quenelles de volaille choux farcis cuits sans porc tomates farcies cuites sans porc courgettes farcies cuites sans porc palette de porc a la diable divers plats cuisines

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: viennoiserie
Brève description:

croissants au beurre cuits 40 g croissants au beurre pac pre pousses 60 g pains aux choc. 2 barres pac pre pousses 75 g minis pains aux chocolats pac pre poussees minis croissants pac pre poussees minis pains aux raisins pac pre poussees plaques de pate feuilletee 600 * 400 plaques de pate feuilletee 520 * 320 brioche mousseline 400g brioche boule 60 g chaussons aux pommes 100 g chaussons aux pruneaux 120 G

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: entrees salees
Brève description:

quiche lorraine bande cuite 1kg sans entame quiche lorraine 200 g pre cuites pizza type royale bande cuite tarte aux trois fromages 200 g precuite tarte 3 fromages bande precuite 1kg sans entame tarte aux poireaux bande cuite 1kg sans entame feuillete viande 110 g cru feuillete viande 65 g cru feuillete fromage 110 g cru feuillete dubarry 70 g cru feuillete bressane 80 g cru croque M. 170 g coquille de poisson 110 g crepe roulee 150 g galette sarazin complete 150 g divers entrees salees

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: patisseries sucrees cuites ou crues
Brève description:

beignet pomme - cHOCOLAT - framboise eclair chocolat - cafe flan patissier tarte pomme-rhubarbe tarte normande tarte citron foret noire glace en pot vanille-chocolat - vanille-fraise coupe glacee type liegeois divers patisseries sucrees

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: GC102014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Limousin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le comptable public de chaque établissement adhérent du groupement de commandes. Voir annexe coordonnées comptables. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Guéret
Adresse postale: 39 avenue de la Sénatorerie
Commune postale: Guéret
Code postal: 23011
Nom du pouvoir adjudicateur: CH La Valette Saint-Vaury
Adresse postale: lieu dit Valette
Commune postale: Saint-Vaury
Code postal: 23320
Nom du pouvoir adjudicateur: CH - Aubusson
Adresse postale: 50 rue Henri Dunant
Commune postale: Aubusson
Code postal: 23200
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Bernard Desplas - Bourganeuf
Adresse postale: place Tournois
Commune postale: Bourganeuf
Code postal: 23400
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Eugène Jamot La Souterraine
Adresse postale: cité du Puycharraud
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Les genêts d'or Évaux-les-Bains
Adresse postale: Ouches de Budelle
Commune postale: Évaux-les-Bains
Code postal: 23110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Ajain
Adresse postale: 1 rue du Séminaire
Commune postale: Ajain
Code postal: 23380
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Le chant des rivières Chambon-sur-Voueize
Adresse postale: rue Germeau Baraillon
Commune postale: Chambon-sur-Voueize
Code postal: 23170
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Pierre Guilbaud Bussière-Dunoise
Adresse postale: 14 rue des Charrières
Commune postale: Buissière-Dunoise
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Eugène Romaine Boussac
Adresse postale: 1 impasse des Troènes
Commune postale: Boussac
Code postal: 23600
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence P. Bazenerye Dun-le-Palestel
Adresse postale: 1 avenue de Verdun
Commune postale: Dun-le-Palestel
Code postal: 23800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Pelisson-Fontanier Benevent-l'Abbaye
Adresse postale: 1 rue de la Chicanelle
Commune postale: Benevent-l'Abbaye
Code postal: 23210
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Bouquets Bellegarde-en-Marche
Adresse postale: 7 rue des Bouquets
Commune postale: Bellegarde-en-Marche
Code postal: 23190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Fursac
Adresse postale: les Nadauds
Commune postale: Saint-Étienne-de-Fursac
Code postal: 23290
Nom du pouvoir adjudicateur: MR - Royère-de-Vassivière
Adresse postale: rue Eugène Trassoudaine
Commune postale: Royère-de-Vassivière
Code postal: 23460
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les eaux vives Marsac
Adresse postale: 8 rue du Peu de Terres
Commune postale: Marsac
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Gaston Rimareix Mainsat
Adresse postale: rue des Aînés
Commune postale: Mainsat
Code postal: 23700
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Brive
Adresse postale: 1 bd du Docteur Verlhac
Commune postale: Brive Cedex
Code postal: 19312
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Tulle
Adresse postale: 3 place Maschat
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Nom du pouvoir adjudicateur: CH - Ussel
Adresse postale: 2 avenue du Docteur Roullet
Commune postale: Ussel Cedex
Code postal: 19208
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Cornil
Adresse postale: 32 Grand'rue
Commune postale: Cornil
Code postal: 19150
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG - Uzerche
Adresse postale: rue Raymond Sidois
Commune postale: Uzerche
Code postal: 19140
Nom du pouvoir adjudicateur: HL - Bort-les-Orgues
Adresse postale: 190 rue Gustave Parré
Commune postale: Bort-les-Orgues
Code postal: 19110
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Au gré du vent Allassac
Adresse postale: place Michel Labrousse
Commune postale: Allassac
Code postal: 19240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Commaignac Vigeois
Adresse postale: 25 route de Brive
Commune postale: Vigeois
Code postal: 19410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les mille sources Treignac
Adresse postale: 25 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Treignac
Code postal: 19620
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA - Servières-le-Château
Adresse postale: 1 place Vieux Chene
Commune postale: Servières-le-Château
Code postal: 19220
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Bruyère Neuvic-d'Ussel
Adresse postale: 1 chemin de de la Grive
Commune postale: Neuvic-d'Ussel
Code postal: 19160
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence Le Clos Joli Meyssac
Adresse postale: résidence du Clos Joli
Commune postale: Meyssac
Code postal: 19500
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD L'Abri du temps Donzenac
Adresse postale: le Martel
Commune postale: Donzenac
Code postal: 19270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - Beynat
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Beynat
Code postal: 19190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Charles Gobert Mansac
Adresse postale: la Choisne
Commune postale: Mansac
Code postal: 19520
Nom du pouvoir adjudicateur: GCS Corrézien
Adresse postale: ZA La Solane, route de St Clément
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19012
Nom du pouvoir adjudicateur: EPDA du Glandier Beyssac
Commune postale: Beyssac
Code postal: 19230
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Limoges
Adresse postale: 2 avenue Martin Luther King
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87042
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saint-Junien
Adresse postale: 12 rue Chateaubriand
Commune postale: Saint-Junien Cedex
Code postal: 87025
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jacques Boutard Saint-Yrieix-la-Perche
Adresse postale: place du Président Magnaud
Commune postale: Saint-Yrieix-la-Perche
Code postal: 87500
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Monts & barrages (Saint-Léonard-de-Noblat et Bujaleuf)
Adresse postale: 6 boulevard Carnot
Commune postale: Saint-Léonard-de-Noblat
Code postal: 87400
Nom du pouvoir adjudicateur: CHS Esquirol Limoges
Adresse postale: 15 rue du Docteur Marcland
Nom du pouvoir adjudicateur: centre "La Chenaie" Verneuil-sur-Vienne
Adresse postale: 8 route de Limoges
Commune postale: Verneuil-sur-Vienne
Code postal: 87430
Nom du pouvoir adjudicateur: HIHL Bellac, Le Dorat, Magnac-Laval
Adresse postale: 8 avenue George Sand
Commune postale: Magnac-Laval
Code postal: 87190
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Andre Virondeau Nantiat
Adresse postale: Peu de Chaudade
Commune postale: Nantiat
Code postal: 87140
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Jean Mahaut Nieul
Adresse postale: 1 lotissement du Parc
Commune postale: Nieul
Code postal: 87510
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence du Parc Panazol
Adresse postale: 2 rue Raoul Vergez
Commune postale: Panazol
Code postal: 87350
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence Adeline Pierre-Buffière
Adresse postale: 74 avenue de la République
Commune postale: Pierre-Buffière
Code postal: 87260
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence Puy Martin Le Palais-sur-Vienne
Adresse postale: résidence Puy-Martin
Commune postale: Le Palais-sur-Vienne
Code postal: 87410
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence du Parc Nexon
Adresse postale: rue des Écoles
Commune postale: Nexon
Code postal: 87800
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Pelaudine Eymoutiers
Adresse postale: place Champ de Foire
Commune postale: Eymoutiers
Code postal: 87120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD- St-Germain-les-Belles
Adresse postale: 5 avenue de Bagatelle
Commune postale: Saint-Germain-les-Belles
Code postal: 87380
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre gériatrique du Muret Ambazac
Adresse postale: la Croix de Muret
Commune postale: Ambazac
Code postal: 87240
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Suzanne Valadon Bessines-sur-Gartempe
Adresse postale: 10 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Bessines-sur-Gartempe
Code postal: 87250
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence le Nid Chalus
Adresse postale: 1 place du Chabretaire
Commune postale: Chalus
Code postal: 87230
Nom du pouvoir adjudicateur: résidence du Puy Chat Châteauneuf-la-Forêt
Adresse postale: 10 route du Puy Chat
Commune postale: Châteauneuf-la-Forêt
Code postal: 87130
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD - résidence de l'Age d'or Châteauponsac
Adresse postale: 22 avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Châteauponsac
Code postal: 87290
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence les Chênes Couzeix
Adresse postale: 3 rue Docteur Pascaud
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Valoine Feytiat
Adresse postale: place de Leun
Commune postale: Feytiat Cedex
Code postal: 87221
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre long séjour Rochechouart
Adresse postale: 8 rue de l'Hôtel Dieu
Commune postale: Rochechouart
Code postal: 87600
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Guéret
Adresse postale: esplanade François Mitterand
Commune postale: Gueret
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD résidence "Les Terrasses" Ladignac-le-Long
Adresse postale: 4 impasse des Térasses
Commune postale: Ladignac-le-Long
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG - Beaulieu
Adresse postale: 11 rue Saint-Roch
Commune postale: Beaulieu-sur-Dordogne
Code postal: 19120
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD "Les 4 Cadrans" Chatelus-Malvaleix
Adresse postale: 5 rue du Combeau
Commune postale: Chatelus-Malvaleix
Code postal: 23270
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Le Bois Joli - Auzances
Adresse postale: 8 rue du Docteur Mazeron
Commune postale: Auzances
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Le Jardin de Bagatelle
Adresse postale: avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Lubersac
Code postal: 19210
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Chapelaude
Adresse postale: 1 rue Camille Parot
Commune postale: La Chapelle-Taillefert
Code postal: 23000
Contact
Point de contact: M. l'administrateur
Nom: Groupement de commandes
Adresse postale: GCS Epsilim, service des marchés, 4 avenue de la Révolution
Point de contact: eric.maynard@epsilim.fr; christine.savignac@epsilim.fr
URL des documents: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://epsilim.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GC102014
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 123-210472 (2013-06-24)

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