Fournitures végétales destinées aux espaces verts communaux

Commune de Saint-Raphaël

Fournitures végétales destinées aux espaces verts communaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Raphaël

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-20	Avis de marché
2014-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service des marchés publics, place Sadi Carnot, BP 80160
Code postal: 83701
Commune postale: Saint-Raphaël
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Téléphone: +33 494197145 📞
Fax: +33 494190245 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 186-320532
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-saintraphael.fr. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Word, Excel, pdf, jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures végétales destinées aux espaces verts communaux.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de palmiers et autres monocotylédones ligneuses
Quantité ou étendue: Minimum 9 813,08 EUR, Maximum 28 037.38 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'agrumes, végétaux méditerranéens et de plantes succulentes
Quantité ou étendue: Minimum 1 869,16 EUR maximum 9 345,79 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture en motte d'arbres à feuilles caduques et à feuilles persistantes
Quantité ou étendue: Minimum 1 869,16 EUR maximum 9 345,79 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture en conteneur ou en bac d'arbres à feuillles caduques et à feuilles pe
Quantité ou étendue: Minimum 9 345,79 EUR, maximum 28 037,38 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'arbustes d'ornement, de plantes grimpantes et de plantes vivaces
Quantité ou étendue: Minimum 14 018,69 EUR, maximum 32 710,28 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de bulbes et de rhizomes
Quantité ou étendue: Minimum 5 607.48 EUR maximum 11 214.95 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de plantes vertes et de décoration
Quantité ou étendue: Minimum 9 345,79 EUR maximum 23 364,49 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes
Quantité ou étendue: Minimum 2 803,74 EUR, maximum 4 672,90 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pelouse précultivée en plaque
Quantité ou étendue: minimum 934,58 EUR maximum 4 672,90 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: VERT2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Raphaël.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Par mandat administratif dans les conditions prévus à l'article 98 du code des marchés publics.. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délai de livraison (40)
2. Prix des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830118200018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-saintraphael.fr 🌏
Nom: Commune de Saint-Raphaël
Adresse postale: Service marchés publics, centre technique municipal, avenue Peire Sarade
Code postal: 83700
Courrier électronique: service.marche@ville-saintraphael.fr 📧
Adresse postale: Secrétariat general, service, courrier, place Sadi Carnot, BP 80160
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VERT2014
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 186-320532 (2013-09-20)

Avis d'attribution de marché (2014-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 054-090095
Se réfère à l'avis: 2013/S 186-320532
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Sàrl Pierre Basset Distribution Montant HT de 9 813,08 EUR à 28 037,38 EUR; Lot 2 - Entreprise Sàrl Pierre Basset Distribution Montant HT de 1 869,16 EUR à 9 345,79 EUR; Lot 3 - Entreprise Sàrl Pierre Basset Distribution Montant HT de 1 869,16 EUR à 9 345,79 EUR; Lot 4 - Entreprise Sàrl Pierre Basset Distribution Montant HT de 9 345,79 EUR à 28 037,38 EUR; Lot 5 - Entreprise EURL Pepinieres Patrick Brocard Montant HT de 14 018,69 EUR à 32 710,28 EUR; Lot 6 - Entreprise Sàrl Brageirac Fleuri Montant HT de 5 607,48 EUR à 11 214,95 EUR; Lot 7 - Entreprise EURL ETS Auda Francis Montant HT de 9 345,79 EUR à 23 364,49 EUR; Lot 8 - Entreprise EURL ETS Auda Francis Montant HT de 2 803,74 EUR à 4 672,90 EUR; Lot 9 - Entreprise SA Racine SAP Montant HT de 934,58 EUR à 4 672,90 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-saintraphael.fr. Annonce n° 175, BOAMP 184 A du 24.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: Sàrl Pierre Basset Distribution
Adresse postale: quartier la Boal – 537 route des Oliviers
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: EURL Pepinieres Patrick Brocard
Adresse postale: 2407 chemin du Palyvestre
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400

6️⃣
Nom: Sàrl Brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100

7️⃣
Nom: EURL ETS auda Francis
Adresse postale: Min. Saint-Augustin, Box 217, Fleurs 35
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06296

8️⃣

9️⃣
Nom: SA Racine SAP
Adresse postale: 90 rue des Romarins, ZA Nicopolis
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Source: OJS 2014/S 054-090095 (2014-03-13)

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