fournitures pour les travaux en régie
Ville de Boulogne-sur-Mer
fournitures pour les travaux en régie de la Ville de Boulogne-sur-Mer.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière › Bois
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Fer, plomb, zinc, étain et cuivre › Fer
- • Produits minéraux non métalliques divers › Verre
- • Fils et câbles isolés › Canalisations
- • Équipement de péage › Sel de déneigement
- • Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage › Éclairage public
- • Système d'extinction d'incendie › Outillage pour l'extinction d'incendie
- • Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie › Équipement de chauffage
- • Machines de génie civil › Machines de revêtement routier
- • Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
- • Matériaux de construction routière › Matériaux de pavage
- • Matériaux de construction › Béton
- • Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Articles en fils métalliques › Quincaillerie
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits utilisés dans la construction
- • Outils › Outils à main divers
- • Peintures › Peinture de marquage routier
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Maçonnerie de parement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits utilisés dans la construction
Quantité ou étendue:
“les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique.Le présent marché revêt la forme d'un marché à bons de commandes conclu sans...”
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Valeur totale du marché: 1 830 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits utilisés dans la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: place Godefroy de Bouillon, BP 729
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-boulogne-sur-mer.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289886
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures pour les travaux en régie de la Ville de Boulogne-sur-Mer.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Electricité bâtiment
Brève description:
“Electricité bâtiment (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel électrique et d'éclairage
Brève description:
“Matériel électrique et d'éclairage (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Quincaillerie et serrurerie
Brève description:
“Quincaillerie et serrurerie (estimation moyenne annuelle: 50 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Petit outillage électrique et manuel
Brève description:
“Petit outillage électrique et manuel (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fer - tube - grillage
Brève description:
“Fer - tube - grillage (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie (matériaux)
Brève description:
“Menuiserie (matériaux) (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiserie - PVC
Brève description:
“Menuiserie - PVC (estimation moyenne annuelle: 10 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie - outillage
Brève description:
“Menuiserie - outillage (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:
“Peinture (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description:
“Vitrerie (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plomberie et couverture
Brève description:
“Plomberie et couverture (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Chauffage
Brève description:
“Chauffage (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Maçonnerie - matériaux
Brève description:
“Maçonnerie - matériaux (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Maçonnerie - outillage bâtiment & VRD
Brève description:
“Maçonnerie - outillage bâtiment & VRD (estimation moyenne annuelle: 10 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Consommables - droguerie
Brève description:
“Consommables - droguerie (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Matériaux de second oeuvre
Brève description:
“Matériaux de second oeuvre (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bois de menuiserie et dérivés
Brève description:
“Bois de menuiserie et dérivés (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Sel de deneigement
Brève description:
“Sel de deneigement (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Électricité éclairage public
Brève description:
“Électricité éclairage public (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Béton et dérivés
Brève description:
“Béton et dérivés (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Matériaux voirie (canalisations, regards, bordures...)
Brève description:
“Matériaux voirie (canalisations, regards, bordures...) (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Matériaux voirie (pavages, dallages, colles...)
Brève description:
“Matériaux voirie (pavages, dallages, colles...) (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Granulats et dérivés
Brève description:
“Granulats et dérivés (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Matériaux de revêtement routier
Brève description:
“Matériaux de revêtement routier (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Peintures routières
Brève description:
“Peintures routières (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Outillage spécifique voirie
Brève description:
“Outillage spécifique voirie (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Quantité ou étendue:
“les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique.”
“Le présent marché revêt la forme d'un marché à bons de commandes conclu sans montant minimum ni maximum garantis. Son estimation moyenne annuelle est de 610...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics, concernant les...”
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“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
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“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
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Situation économique et financière:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— formulaire DC1, lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,”
“— le fournisseur joindra à son offre son catalogue personnel et éventuellement le catalogue des marques qu'il distribue.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“application des dispositions des articles 86 à 111 du Code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les dépenses sont assurées par le budget principal de la ville, enveloppes 1709 et 46835 – nature 60632, pris en section fonctionnement.”
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.”
“Le délai légal de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de la Ville.”
“Une avance est accordée au titulaire du marché, conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.”
“Les prestations qui donnent lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes, conformément à l'article 91 du Code des marchés publics.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre analysée au travers du mémoire technique du candidat à remettre obligatoirement avec l'offre et indiquant: la qualité des fournitures proposées (sous-pondération: 50%); la méthodologie appliquée pour la gestion des délais et la description des moyens mis en oeuvre pour le routage des matériels commandés (sous-pondération: 25%) et le service après-vente (sous-pondération: 25%) (60)
2. Le prix analysé au travers du coût d'une commande-test préalablement validée en Commission d'appel d'offres (sous- pondération: 50%) et du taux de remise consenti par catalogues avec liste pondérée (sous-pondération: 50%) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Hingrez-Cereda Mireille, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: place Godefroy de Bouillon, BP 729
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62321
Point de contact: Régie bâtiment
Téléphone: +33 321877362 📞
Point de contact: Ddgu
Téléphone: +33 321877601 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-boulogne-sur-mer.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-boulogne-sur-mer.fr 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,”
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art. l551-1 Code de justice administrative) – conditions de...”
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“— référé contractuel jusqu'au trente-et-unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou suivant la notification du contrat pour les...”
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“— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art R421-1...”
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“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
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Source: OJS 2013/S 167-289886 (2013-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits utilisés dans la construction
Quantité ou étendue:
“les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique.Le présent marché revêt la forme d'un marché à bons de commandes conclu sans...”
Valeur totale du marché: 1 830 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits utilisés dans la construction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: place Godefroy de Bouillon, BP 729
Code postal: 62321
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-boulogne-sur-mer.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289886
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2013.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“fournitures pour les travaux en régie de la Ville de Boulogne-sur-Mer.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Electricité bâtiment
Brève description:
“Electricité bâtiment (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel électrique et d'éclairage
Brève description:
“Matériel électrique et d'éclairage (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Quincaillerie et serrurerie
Brève description:
“Quincaillerie et serrurerie (estimation moyenne annuelle: 50 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Petit outillage électrique et manuel
Brève description:
“Petit outillage électrique et manuel (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fer - tube - grillage
Brève description:
“Fer - tube - grillage (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie (matériaux)
Brève description:
“Menuiserie (matériaux) (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Menuiserie - PVC
Brève description:
“Menuiserie - PVC (estimation moyenne annuelle: 10 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Menuiserie - outillage
Brève description:
“Menuiserie - outillage (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Peinture
Brève description:
“Peinture (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vitrerie
Brève description:
“Vitrerie (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Plomberie et couverture
Brève description:
“Plomberie et couverture (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Chauffage
Brève description:
“Chauffage (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Maçonnerie - matériaux
Brève description:
“Maçonnerie - matériaux (estimation moyenne annuelle: 25 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Maçonnerie - outillage bâtiment & VRD
Brève description:
“Maçonnerie - outillage bâtiment & VRD (estimation moyenne annuelle: 10 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Consommables - droguerie
Brève description:
“Consommables - droguerie (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Matériaux de second oeuvre
Brève description:
“Matériaux de second oeuvre (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Bois de menuiserie et dérivés
Brève description:
“Bois de menuiserie et dérivés (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Sel de deneigement
Brève description:
“Sel de deneigement (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Électricité éclairage public
Brève description:
“Électricité éclairage public (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Béton et dérivés
Brève description:
“Béton et dérivés (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Matériaux voirie (canalisations, regards, bordures...)
Brève description:
“Matériaux voirie (canalisations, regards, bordures...) (estimation moyenne annuelle: 20 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Matériaux voirie (pavages, dallages, colles...)
Brève description:
“Matériaux voirie (pavages, dallages, colles...) (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Granulats et dérivés
Brève description:
“Granulats et dérivés (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Matériaux de revêtement routier
Brève description:
“Matériaux de revêtement routier (estimation moyenne annuelle: 35 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Peintures routières
Brève description:
“Peintures routières (estimation moyenne annuelle: 30 000 EUR HT).”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Outillage spécifique voirie
Brève description:
“Outillage spécifique voirie (estimation moyenne annuelle: 15 000 EUR HT).”
Quantité ou étendue:
“les offres pourront être transmises sur support papier ou par voie électronique.”
“Le présent marché revêt la forme d'un marché à bons de commandes conclu sans montant minimum ni maximum garantis. Son estimation moyenne annuelle est de 610...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics, concernant les...”
Afficher plus (2)
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
“— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— formulaire DC1, lettre de candidature – habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,”
“— le fournisseur joindra à son offre son catalogue personnel et éventuellement le catalogue des marques qu'il distribue.”
Dépôts et garanties exigés:
“application des dispositions des articles 86 à 111 du Code des marchés publics.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les dépenses sont assurées par le budget principal de la ville, enveloppes 1709 et 46835 – nature 60632, pris en section fonctionnement.”
“Le règlement s'effectuera par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.”
Afficher plus (3)
“Le délai légal de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de la Ville.”
“Une avance est accordée au titulaire du marché, conformément à l'article 87 du Code des marchés publics.”
“Les prestations qui donnent lieu à un commencement d'exécution du marché ouvrent droit à des acomptes, conformément à l'article 91 du Code des marchés publics.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre analysée au travers du mémoire technique du candidat à remettre obligatoirement avec l'offre et indiquant: la qualité des fournitures proposées (sous-pondération: 50%); la méthodologie appliquée pour la gestion des délais et la description des moyens mis en oeuvre pour le routage des matériels commandés (sous-pondération: 25%) et le service après-vente (sous-pondération: 25%) (60)
2. Le prix analysé au travers du coût d'une commande-test préalablement validée en Commission d'appel d'offres (sous- pondération: 50%) et du taux de remise consenti par catalogues avec liste pondérée (sous-pondération: 50%) (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Hingrez-Cereda Mireille, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Boulogne-sur-Mer
Adresse postale: place Godefroy de Bouillon, BP 729
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62321
Point de contact: Régie bâtiment
Téléphone: +33 321877362 📞
Point de contact: Ddgu
Téléphone: +33 321877601 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-boulogne-sur-mer.fr 📧
URL des documents: http://www.ville-boulogne-sur-mer.fr 🌏
: http://www.achatpublic.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,”
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art. l551-1 Code de justice administrative) – conditions de...”
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“— référé contractuel jusqu'au trente-et-unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou suivant la notification du contrat pour les...”
“— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art R421-1...”
“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
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