Fournitures de produits pour l'horticulture
Fournitures de produits pour L'Horticulture.
Valeur estimé Hors TVA 130 000 EUR pour deux (2) ans.
Le marché prendra effet à sa notification pour une période de deux (2) ans renouvelable une fois par reconduction tacite.
La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Ce présent marché est considéré au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics, de la fiche explicative aux accords-cadres publiée par la commission européenne le 14 juillet 2005 sous la référence CC/2005/03 comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'État le 8 août 2008 - n° 309136.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2013-05-31.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-05-31
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Avis de marché
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