Fournitures de denrées alimentaires pour les services de restauration collective de la ville d'Argentan

Commune d'Argentan

Fournitures de denrées alimentaires pour les services de restauration collective de la ville d'Argentan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Argentan

Qu'est-ce que c'est ?

• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses

Où ?

• Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-22	Avis de marché
2013-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Argentan
Adresse postale: place du Docteur Couinaud, BP 60203
Code postal: 61201
Commune postale: Argentan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.argentan.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@argentan.fr 📧
Téléphone: +33 233364000 📞
Fax: +33 233365207 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date limite de soumission: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-100172
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum en valeur selon la définition de l'article 77 du code des marchés publics. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les candidatures seront examinées en fonction des critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières. Les variantes ne sont pas autorisées sauf pour les lots 8 et 15. Pour ces deux lots, les candidats peuvent préciser des origines différentes de provenance de la viande. Le candidat doit l'expliciter dans son offre après avoir répondu aux conditions de base. Pour cela, il doit fournir un bordereau des prix unitaires intitulé variante. Modalités de retrait des dossiers : Le DCE doit être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation http://www.synapse-ouest.com. Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de synapse ouest (partenaire) au +33 299550205 qui les aidera à s'enregistrer. Pour les candidats ne disposant pas d'accès internet, il est possible de demander un exemplaire papier du dossier, qui peut être retiré ou envoyé par voie postale, gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, de 8:30 à 16:30 du lundi au vendredi, à l'adresse suivante : Restaurant Scolaire 16 rue Guynemer 61200 Argentan Mme Delporte Téléphone : +33 233670388 Fax : +33 233676567 Les lieux de livraison sont : pour tous les lots, la cuisine centrale, rue Guynemer à Argentan ; pour le lot 7, en sus à l'Hôtel de Ville, Place du Docteur Couinaud à Argentan ; pour les lots 1, 7, 8, 9, 10, 11 et 14, en sus à la crèche municipale, rue Gustave Courbet à Argentan. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir leur confidentialité : - sur support papier : à l'adresse suivante Restaurant Scolaire, 16 rue Guynemer, 61200 Argentan ; -sur support électronique : http://www.synapse-ouest.com ; Les candidats doivent choisir entre une remise de leur pli par voie électronique ou sur support papier. Dans les conditions définies au règlement de la consultation, des échantillons sont demandés pour tous les lots, sauf les lots 7, 14 et 15 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum en valeur selon la définition de l'article 77 du code des marchés publics.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Les candidatures seront examinées en fonction des critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières.

Les variantes ne sont pas autorisées sauf pour les lots 8 et 15. Pour ces deux lots, les candidats peuvent préciser des origines différentes de provenance de la viande. Le candidat doit l'expliciter dans son offre après avoir répondu aux conditions de base. Pour cela, il doit fournir un bordereau des prix unitaires intitulé variante.

Modalités de retrait des dossiers : Le DCE doit être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation http://www.synapse-ouest.com. Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de synapse ouest (partenaire) au +33 299550205 qui les aidera à s'enregistrer. Pour les candidats ne disposant pas d'accès internet, il est possible de demander un exemplaire papier du dossier, qui peut être retiré ou envoyé par voie postale, gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, de 8:30 à 16:30 du lundi au vendredi, à l'adresse suivante :

Restaurant Scolaire

16 rue Guynemer

61200 Argentan

Mme Delporte

Téléphone : +33 233670388

Fax : +33 233676567

Les lieux de livraison sont : pour tous les lots, la cuisine centrale, rue Guynemer à Argentan ; pour le lot 7, en sus à l'Hôtel de Ville, Place du Docteur Couinaud à Argentan ; pour les lots 1, 7, 8, 9, 10, 11 et 14, en sus à la crèche municipale, rue Gustave Courbet à Argentan.

Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir leur confidentialité :

- sur support papier : à l'adresse suivante Restaurant Scolaire, 16 rue Guynemer, 61200 Argentan ;

-sur support électronique : http://www.synapse-ouest.com ;

Les candidats doivent choisir entre une remise de leur pli par voie électronique ou sur support papier.

Dans les conditions définies au règlement de la consultation, des échantillons sont demandés pour tous les lots, sauf les lots 7, 14 et 15

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour les services de restauration collective de la ville d'Argentan.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 10 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Volailles fraîches
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 6 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 24 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie
Numéro du lot: 4
Brève description: Boulangerie
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Épicerie sèche
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 5 500 EUR HT - Montant maximum annuel : 22 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Conserves
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 1 500 EUR HT - Montant maximum annuel : 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Brève description: Viandes surgelées
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 4 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 16 000 EUR HT.
Numéro du lot: 9
Brève description: Poissons surgelés
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 6 500 EUR HT - Montant maximum annuel : 26 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Brève description: Volailles surgelées
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 1 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 4 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Légumes surgelés
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 2 500 EUR HT - Montant maximum annuel : 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Autres produits surgelés
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 2 000 EUR HT - Montant maximum annuel : 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 13
Brève description: Biscuits
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 800 EUR HT - Montant maximum annuel : 3 200 EUR HT.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fruits et légumes
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 8 500 EUR HT - Montant maximum annuel : 34 000 EUR HT.
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes fraîches
Numéro du lot: 16
Brève description: Glaces
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel : 1 200 EUR HT - Montant maximum annuel : 4 800 EUR HT.
Numéro du lot: 17
Brève description: Produits laitiers biologiques
Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature, établie au moyen éventuellement de l'imprimé Dc1 ou sur papier libre, datée et signée, et document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il ne fait pas l'objet des interdictions de concourir, établie au moyen éventuellement de l'imprimé Dc1 ; Si le candidat est en redressement judiciaire (ou procédure étrangère équivalente), copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices (2010 - 2011 - 2012).

Capacité technique et professionnelle:

La liste des principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années (2010 - 2011 - 2012) ; Une déclaration indiquant l'équipement technique (à savoir de transport) dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Le certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures par références à certaines spécifications techniques ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres. Règlement par virement bancaire. Délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour chacun des lots, le marché est conclu avec une entreprise unique ou avec un groupement. Pour la bonne exécution du marché, la forme imposée après attribution est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-05-28 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Argentan

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-ouest.com 🌏
Nom: Restaurant Scolaire
Adresse postale: 16 rue Guynemer
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200
Point de contact: Mme Monique Delporte
Téléphone: +33 233670388 📞
Courrier électronique: restaurant.scolaire@argentan.fr 📧
Fax: +33 233676567 📠
URL pour la participation: http://www.ouestmarches.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande comportant un minimum et un maximum en valeur selon la définition de l'article 77 du code des marchés publics.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Les candidatures seront examinées en fonction des critères suivants : capacités professionnelles, techniques et financières.

Les variantes ne sont pas autorisées sauf pour les lots 8 et 15. Pour ces deux lots, les candidats peuvent préciser des origines différentes de provenance de la viande. Le candidat doit l'expliciter dans son offre après avoir répondu aux conditions de base. Pour cela, il doit fournir un bordereau des prix unitaires intitulé variante.

Modalités de retrait des dossiers : Le DCE doit être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation http://www.synapse-ouest.com. Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de synapse ouest (partenaire) au +33 299550205 qui les aidera à s'enregistrer. Pour les candidats ne disposant pas d'accès internet, il est possible de demander un exemplaire papier du dossier, qui peut être retiré ou envoyé par voie postale, gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, de 8:30 à 16:30 du lundi au vendredi, à l'adresse suivante :

Restaurant Scolaire

16 rue Guynemer

61200 Argentan

Mme Delporte

Téléphone : +33 233670388

Fax : +33 233676567

Les lieux de livraison sont : pour tous les lots, la cuisine centrale, rue Guynemer à Argentan ; pour le lot 7, en sus à l'Hôtel de Ville, Place du Docteur Couinaud à Argentan ; pour les lots 1, 7, 8, 9, 10, 11 et 14, en sus à la crèche municipale, rue Gustave Courbet à Argentan.

Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir leur confidentialité :

- sur support papier : à l'adresse suivante Restaurant Scolaire, 16 rue Guynemer, 61200 Argentan ;

-sur support électronique : http://www.synapse-ouest.com ;

Les candidats doivent choisir entre une remise de leur pli par voie électronique ou sur support papier.

Dans les conditions définies au règlement de la consultation, des échantillons sont demandés pour tous les lots, sauf les lots 7, 14 et 15

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 060-100172 (2013-03-22)

Avis d'attribution de marché (2013-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 678,30 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268382
Se réfère à l'avis: 2013/S 60-100172
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

les montants sont des montants prévisionnels annuels. Concernant le lot 6 - Conserves - 2 offres ont été déposées. Ces deux offres ont été déclarées irrégulières. Le lot est donc infructueux. Modalités de consultation du marché signé : le marché est consultable en mairie à Argentan dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande de consultation devra être adressée par écrit à M. le maire, Service des AGJ, place du Docteur Couinaud, BP 60203, 61201 Argentan Cedex, France. Annonce nº 258, BOAMP 61 B du 27.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Argentan

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-02 📅
Nom: Pro à pro distribution Sodeger
Adresse postale: ZI Nord Bazouges BP 30412
Commune postale: Château-Gontier Cedex
Code postal: 53204
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chateaugontier@proapro.fr 📧

2️⃣
Nom: Sofral SAS
Adresse postale: Abattoir de Volailles, BP 16
Commune postale: Lassay-les-Châteux
Code postal: 53110
Courrier électronique: erenoir@volailles-sofral.com 📧

3️⃣
Nom: SAS Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbethune Moreac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
Courrier électronique: bernard.cial@jean-floch.com 📧

4️⃣
Nom: SAS Argentan distribution
Adresse postale: 21-23 rue Pierre Bérégovoy
Commune postale: Argentan
Code postal: 61200

5️⃣
Nom: Transgourmet Ouest
Adresse postale: rue de Syrma, ZAC de la Haute Forêt
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470

6️⃣

7️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC Object'Ifs Sud, 240 rue Antoine Becquerel
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Courrier électronique: commercial-caen@passionfroid.fr 📧

8️⃣
Commune postale: ifs

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-05 📅
Nom: A2S
Adresse postale: ZI du Porzo Kervignac – CS 30143
Commune postale: Hennebont Cedex
Code postal: 56704
Courrier électronique: a2s.commercial@krill.fr 📧

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: SAS Relais d'Or Argentan – Le Mans
Adresse postale: boulevard de l'Expansion, BP 50144
Commune postale: Argentan Cedex
Code postal: 61205

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Terre azur Rennes groupe Pomona
Adresse postale: La Croix Ridouel – route de Paris, CS 40025
Commune postale: Noyal-sur-Vilaine Cedex
Code postal: 35538

1️⃣4️⃣
Nom: Socopa viandes
Adresse postale: Les Abattoirs, BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: SAS Naturdis Grand Ouest
Adresse postale: 58 boulevard Gustave Roch Min
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: marchepublic@naturdis-go.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3
7
6
Source: OJS 2013/S 154-268382 (2013-08-07)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)