Fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle pour la Ville de Meyzieu et le CCAS
La présente consultation concerne : Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle pour la Ville de Meyzieu et le CCAS.
Une consultation ultérieure portera sur l'achat de denrées alimentaires issues de circuits courts, de l'agriculture biologique et équitable, selon un cahier des charges actuellement en réflexion.
Le marché est passé par un groupement de commande : Ville de Meyzieu et Centre communal d'action sociale (CCAS). Le coordonateur du groupement est la Ville de Meyzieu.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, allant du 1.1.2014 au 31.12.2014.
Le marché est reconductible, par période d'un an, tacitement 3 fois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur informera par décision expresse son choix de ne pas reconduire le marché trois (3) mois au moins avant la date anniversaire de sa notification.
Les bons de commande seront notifiés par la ville et par le CCAS au fur et à mesure des besoins.
Ils exécuteront et règleront la part des marchés pour ce qui concerne leurs besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-16.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2013-08-16
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Avis de marché
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| 2013-09-26
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Informations complémentaires
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