Fournitures de denreées alimentaires 2014 relance des lots infructueux

Commune de Saint-Denis de La Réunion

marché, à bons de commande, lancé sans mini ni maxi.
Quantité de commande pour une année donnée à titre indicatif sur la base des menus pré-établis, en fonction du nombre de rationnaires et des services

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Qui ?

• Commune de Saint-Denis de La Réunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Crème glacée et produits similaires › Sorbet
• Fromages › Fromage de table
• Fromages › Fromage à tartiner
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve › Préparations à base de poisson
• Produits à base de sucre › Desserts

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-09	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Denis de La Réunion
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoareau
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://saintdenis.re 🌏
Téléphone: +262 262921670 📞
Fax: +262 262923470 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-20 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343577
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché, à bons de commande, lancé sans mini ni maxi.

Quantité de commande pour une année donnée à titre indicatif sur la base des menus pré-établis, en fonction du nombre de rationnaires et des services

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: compote ananas victoria
Brève description: Compote ananas Victoria, pot de 100grs (env.), sans sucre ajouté ni édulcorant
Quantité ou étendue: 60 000 unités
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sorbet Batonnet
Brève description:

Sorbet en bâtonnet de 50 à 60 ml, Sorbet à la pulpe de fruit à faible teneur en sucre ajouté

Quantité ou étendue: 80 000 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: crème dessert divers parfums
Brève description:

Essert lacté - crème dessert selon les recommandations du GEMRCN, teneur en calcium > à 100 mg et teneur en lipides < à 5 g / portion, doit correspondre aux critères d'éligibilités France Agrimer (teneur en sucres ajoutés < à 7 g) sans présence de gélatine d'origine bovine. 3 parfums au minimum

Quantité ou étendue: 183 000 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: flan divers parfums
Brève description:

Dessert lacté - crème dessert selon les recommandations du GEMRCN, teneur en calcium > à 100 mg et teneur en lipides < à 5 g / portion, doit correspondre aux critères d'éligibilités France Agrimer (teneur en sucres ajoutés < à 7 g) sans présence de gélatine d'origine bovine. 3 parfums au minimum

Quantité ou étendue: 202 000 unités
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fromage à pâtes pressées
Brève description:

Fromage à pâte pressée cuite ou non cuite emballage individuel portion comprise entre 20gr et 30gr, 45% de mat. Grasse selon recommandations du GEMRCN, teneur en calcium > à 100 mg par portion et teneur > à 150 mg par…

… portion.Proposer :

… portion.

Proposer :
Quantité ou étendue: 510 900 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fromage Fondu
Brève description:

Fromage fondu 45% de matière grasse, emballage individuel. Selon recommandations du GEMRCN, teneur en calcium > à 100 mg de calcium par portion. Portion de 18 à 20 gr

Quantité ou étendue: 602 000 unités
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fromage double crème
Brève description:

Fromage double crème, emballage individuel. Selon recommandations du GEMRCN, teneur en calcium > à 100 mg de calcium par portion. Portion de 18 à 20 gr

Quantité ou étendue: 450 000 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: conserve de fruits tropicaux
Brève description:

Cocktail de fruits tropicaux au sirop léger.Compote de fruits tropicaux sans sucres ajoutés

Cocktail de fruits tropicaux au sirop léger.

Compote de fruits tropicaux sans sucres ajoutés

Informations complémentaires sur les lots:

Cocktail fruits tropicaux : 2800 boitesCompote de fruits tropicaux : 70 000 unités

Cocktail fruits tropicaux : 2800 boites

Compote de fruits tropicaux : 70 000 unités

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poisson semi élaboré
Brève description:

Bouchée de thonBurger de saumon

Bouchée de thon

Burger de saumon

Informations complémentaires sur les lots:

Bouchée de thon : 6300 kgBurger de saumon : 12 000 kg

Bouchée de thon : 6300 kg

Burger de saumon : 12 000 kg

Description des options: nombre de reconductions possibles : 2
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 67 sites de livraisons (écoles de Saint-Denis), 97400 Saint-Denis

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- déclaration du candidat Dc2 ;

- lettre de candidature Dc1 ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;

- les documents ou attestations figurant à l'art D.8222-5 du Code du Travail (DC 6) ;

- pour les structures créées après le 1er Janvier de l'année de la date de lancement de la consultation, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (k/bis) ;

- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant :

A) Qu'Il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31/12/2012 ;

B) Qu'Il n'est pas en liquidation judiciaire ;

C) Qu'Il a satisfait aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles R.5212-2, R.5212-5 et R.5212-9 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés) ;

D) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ;

E) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;

F) Qu'Il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir.

G) Agrément sanitaire

Situation économique et financière:

- déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

- références professionnelles

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ;

- moyens véhicules de l'entreprise (nombre et type de véhicules)

- production des justifications des capacités professionnelles, techniques ou financières d'un ou de plusieurs sous-traitants.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.

En application de l'article 102 du code des marchés publics, elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.

Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

une avance de 20% sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 euros (H.T.) et inférieur à 200 000 euros (H.T.) pour toute la durée du marché reconductions incluses.

Au-Delà de 200 000 euros Ht, une avance sera versée selon les dispositions prévues à l'article 87 du CMP.

Les paiements s'effectuent conformément aux règles de la comptabilité publique.

En cas de dépassement du délai global de paiement (30 jours), la Ville devra verser au fournisseur des intérêts moratoires. Leur taux est égal au taux légal en vigueur augmenté de huit points

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:

les pièces prévues à l'article D. 8222-5 du code du travail sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
URL pour la participation: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Nom: Mairie de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 18 rue Vallon Hoarau
Code postal: 97460
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: M. Berfeuil
Téléphone: +262 262923470 📞
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re 📧
Fax: +262 262921670 📠
URL pour informations complémentaires: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Point de contact: Service restauration municipale
Téléphone: +262 262921680 📞
URL des documents: http://achats-publics.saintdenis.re 🌏
Adresse postale: 1 rue Pasteur
Commune postale: Saint-Denis Messag Cedex 9
Code postal: 97717
Point de contact: Secrétariat du conseil municipal
Téléphone: +262 262400352 📞

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
Adresse postale: Secrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97400
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 144426337 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Règlement amiable des litiges, 27 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2013/S 199-343577 (2013-10-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)