fournitures administratives
CA Chalon-Val de Bourgogne
fournitures administratives (ref e-bourgogne : Aodalfournitadm)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: marché à bons de commande sans montants minimum et maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon-Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 71106
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date limite de soumission: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030682
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fournitures administratives (ref e-bourgogne : Aodalfournitadm)
Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimés administratifs personnalisés
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier et fournitures administratives
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures Beaux Arts
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de protection pour bibliothèque
Numéro du lot: 6
Brève description:
Brève description: Formulaires administratifs types
Numéro du lot: 8
Brève description: Tampons
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aodalfournitadm
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2
Capacité technique et professionnelle: références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: candidat individuel ou groupement
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon sur Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Chalon sur Saône
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2014-04-30 📅
Date de début: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aodalfournitadm
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1er trimestre 2014 si non reconduit ou 1er trimestre 2017
Source: OJS 2013/S 020-030682 (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: marché à bons de commande sans montants minimum et maximum
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon-Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 71106
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date limite de soumission: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-030682
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
les candidats devront adresser leur offre, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AODALFOURNITADM, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée dans le règlement de consultation.
Précisions sur la rubrique "Durée du marché" : Le marché s'exécutera à compter du 1.5.2013 pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an. Le lot no 4 débutera le 23.10.2012 mais se terminera et se renouvellera selon les mêmes conditions que les autres lots du marché.
Précisions sur la rubrique lll.2.4) Informations sur les marchés réservés : le lot no 6 est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fournitures administratives (ref e-bourgogne : Aodalfournitadm)
Numéro du lot: 1
Brève description: Imprimés administratifs personnalisés
Numéro du lot: 2
Brève description: Papier et fournitures administratives
Numéro du lot: 3
Brève description: Consommables informatiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures Beaux Arts
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitures de protection pour bibliothèque
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Numéro du lot: 7
Brève description: Formulaires administratifs types
Numéro du lot: 8
Brève description: Tampons
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Aodalfournitadm
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2
Capacité technique et professionnelle: références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement : fonds propres de l'établissement
le paiement des prestations sera effectué, soit carte achat conformément au CCAP, soit par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du Cmp.
Prix unitaire ferme la 1ere année et révisable en cas de reconduction
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon sur Saône
Adresse postale: BP 70092
Code postal: 71321
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville de Chalon sur Saône
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2014-04-30 📅
Date de début: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aodalfournitadm
Informations complémentaires
les candidats devront adresser leur offre, soit électroniquement sur https://marches.e-bourgogne.fr sous la référence AODALFOURNITADM, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée dans le règlement de consultation.
Précisions sur la rubrique "Durée du marché" : Le marché s'exécutera à compter du 1.5.2013 pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois un an. Le lot no 4 débutera le 23.10.2012 mais se terminera et se renouvellera selon les mêmes conditions que les autres lots du marché.
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Précisions sur la rubrique lll.2.4) Informations sur les marchés réservés : le lot no 6 est un lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation
Marché renouvelable
1er trimestre 2014 si non reconduit ou 1er trimestre 2017
Source: OJS 2013/S 020-030682 (2013-01-24)
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