Fourniture et livraison de végétaux
Ville d'Arras
Fourniture et livraisons de végétaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Drappier
- • Hortiflandres
- • Wannyn
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-22 | Avis de marché |
| 2013-12-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505053 📞
Fax: +33 321505138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-285301
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraisons de végétaux.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres.
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes.
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Brève description: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0050.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Service marchés publics, 6 place Guy Mollet
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics, 6 place Guy Mollet, porte 122, BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0050.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Lille, 143 rue J. Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 164-285301 (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:— lot n° 1: fourniture et livraison d'arbres: 100 000 EUR HT (maximum); 119 600 EUR TTC (maximum),— lot n° 2: fourniture et livraison d'arbustes: 100 000 EUR HT (maximum); 119 600 EUR TTC (maximum),— lot n° 3: fourniture et livraison de plantes vivaces: 50 000 EUR HT (maximum); 59 800 EUR TTC (maximum).Il n'est prévu de montants minimum pour aucun des lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505053 📞
Fax: +33 321505138 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-285301
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: le candidat devra fournir, sous peine d'irrégularité de son offre, pour les lots 2 et 3, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Se référer à l'article 3.7 du réglement de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: candidature,
— autres renseignements demandés: l'imprimé DC1 ex-DC4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ,
— autres renseignements demandés: l'imprimé DC2 ex-DC5 (déclaration du candidat),
— autres renseignements demandés: l'extrait KBIS,
— autres renseignements demandés: le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— autres renseignements demandés: les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2),
— autres renseignements demandés: les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger),
— autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraisons de végétaux.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbres.
Brève description: Fourniture et livraison d'arbres.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'arbustes.
Brève description: Fourniture et livraison d'arbustes.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Brève description: Fourniture et livraison de plantes vivaces.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes:
— lot n° 1: fourniture et livraison d'arbres: 100 000 EUR HT (maximum); 119 600 EUR TTC (maximum),
— lot n° 2: fourniture et livraison d'arbustes: 100 000 EUR HT (maximum); 119 600 EUR TTC (maximum),
— lot n° 3: fourniture et livraison de plantes vivaces: 50 000 EUR HT (maximum); 59 800 EUR TTC (maximum).
Il n'est prévu de montants minimum pour aucun des lots.
— nombre de reconductions possibles: 3,
— durée de la période de reconduction: 12 mois,
— durée maximale de l'affaire: 48 mois.
Numéro de référence: 13S0050.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités financières, profesionnelles et techniques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du Code des marchés publics. Les marchés sont conclus à prix unitaires sur la base des bordereaux des prix unitaires, propre à chaque lot. Prix révisables dans les conditions du CCAP. Avance possible. Financement sur fonds propre de la collectivité.
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Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Service marchés publics, 6 place Guy Mollet
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics, 6 place Guy Mollet, porte 122, BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0050.
Informations complémentaires
Autres renseignements complémentaires: le candidat devra fournir, sous peine d'irrégularité de son offre, pour les lots 2 et 3, à l'appui de sa proposition, des échantillons. Se référer à l'article 3.7 du réglement de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: candidature,
— autres renseignements demandés: l'imprimé…
… DC1 ex-DC4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ,
… DC2 ex-DC5 (déclaration du candidat),
— autres renseignements demandés: l'extrait KBIS,
— autres renseignements demandés: le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— autres renseignements demandés: les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2),
Afficher plus
— autres renseignements demandés: les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger),
— autres renseignements demandés: la liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Lille, 143 rue J. Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 164-285301 (2013-08-22)
Avis d'attribution de marché (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 816 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413615
Se réfère à l'avis: 2013/S 164-285301
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0050
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Drappier
Adresse postale: 476 rue Drombie
Commune postale: Lecelles
Code postal: 59226
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Wannyn
Adresse postale: 6 rue du Buiron
Commune postale: Odomez
Code postal: 59970
3️⃣
Nom: Hortiflandres
Adresse postale: 13 rue du Min
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2013/S 238-413615 (2013-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 816 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413615
Se réfère à l'avis: 2013/S 164-285301
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande conclus pour une durée d'un an, reconductibles de manière tacite 3 fois, pour une période d'un an, à compter de leur notification au titulaire.
Pour les lots 1 et 2, les marchés sont conclus sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT). Le lot 3 est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de 50 000 EUR (HT).
Annonce n° 118, BOAMP 164 B du 27.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0050
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Drappier
Adresse postale: 476 rue Drombie
Commune postale: Lecelles
Code postal: 59226
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Wannyn
Adresse postale: 6 rue du Buiron
Commune postale: Odomez
Code postal: 59970
3️⃣
Nom: Hortiflandres
Adresse postale: 13 rue du Min
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable pour les marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2013/S 238-413615 (2013-12-05)
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