Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Commune de Saint-Symphorien-d'Ozon

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 33 du code des marchés publics. Cet achat s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande regroupant la commune et le centre communal d'action sociale de Saint-Symphorien-d'Ozon.
Les prestations sont réparties en trois (3) lots :
– Lot no1 - écoles maternelles et élémentaires,
– Lot no2 - multi-accueil,
– Lot no3 : centre de loisirs sans hébergement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-28 Avis de marché
2013-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Repas pour écoles
Quantité ou étendue:
– Lot no1 - ecoles maternelles et élémentaires : quantités minimum annuelles = 36 000 repas/an - quantités maximum annuelles = 52 000 repas/an,– Lot no2 - multi-accueil : quantités minimum annuelles = 2 600 repas/an - quantités maximum annuelles = 4 700 repas/an,– Lot no3 - centre de loisirs sans hébergement : quantités minimum annuelles = 5 000 repas/an - quantités maximum annuelles = 8 000 repas/an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas pour écoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: 24 rue Centrale
Code postal: 69360
Commune postale: Saint-Symphorien-d'Ozon
Contact
Adresse Internet: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: accueil@notrevillage.com 📧
Téléphone: +33 478023613 📞
Fax: +33 478023600 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-107149
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide dans le cadre d'un marché à bons de commande en application de l'article 33 du code des marchés publics. Cet achat s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande regroupant la commune et le centre communal d'action sociale de Saint-Symphorien-d'Ozon.
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Les prestations sont réparties en trois (3) lots :
– Lot no1 - écoles maternelles et élémentaires,
– Lot no2 - multi-accueil,
– Lot no3 : centre de loisirs sans hébergement.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Écoles maternelles et élémentaires
Brève description:
Afin d'offrir un service de qualité à ses usagers des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires du parc et des marais, la commune de Saint-Symphorien-d'Ozon souhaite acheter des repas préparés à un producteur extérieur. Les restaurants scolaires fonctionnent les lundis, mardis, jeudis, vendredis et éventuellement les mercredis lorsque les enfants ont école toute la journée. Le titulaire du marché assurera la fourniture et la livraison des repas aux jours d'ouverture des restaurants scolaires.
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Quantité ou étendue: Quantités minimum annuelles : 36 000 repas/an - quantités maximum annuelles : 52 000 repas/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Multi-accueil
Brève description:
Afin d'offrir un service de qualité à ses usagers du multi-accueil "La coccinelle", le centre communal d'action sociale souhaite acheter des repas préparés à un producteur extérieur. La restauration fonctionne les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis. Le titulaire du marché assurera la fourniture et la livraison des repas aux jours d'ouverture du multi-accueil.
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Quantité ou étendue: Quantités minimum annuelles : 2 600 repas/an - quantités maximum annuelles : 4 700 repas/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centre de loisirs sans hébergement
Brève description:
Afin d'offrir un service de qualité à ses usagers du centre de loisirs sans hébergement, le centre communal d'action sociale souhaite acheter des repas préparés à un producteur extérieur. La restauration fonctionne les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis lors des vacances scolaires et tout au long de l'année scolaire les mercredis uniquement. Le titulaire du marché assurera la fourniture et la livraison des repas aux jours d'ouverture du centre de loisirs sans hébergement.
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Quantité ou étendue: Quantités minimum annuelles : 5 000 repas/an - quantités maximum annuelles : 8 000 repas/an.
– Lot no1 - ecoles maternelles et élémentaires : quantités minimum annuelles = 36 000 repas/an - quantités maximum annuelles = 52 000 repas/an,
– Lot no2 - multi-accueil : quantités minimum annuelles = 2 600 repas/an - quantités maximum annuelles = 4 700 repas/an,
– Lot no3 - centre de loisirs sans hébergement : quantités minimum annuelles = 5 000 repas/an - quantités maximum annuelles = 8 000 repas/an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO FCS 009 2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Symphorien-d'Ozon, 69360 Saint-Symphorien-d'Ozon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget principal de la commune pour le lot nº1 et du centre communal d'action sociale pour les lots nº2 et 3. Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, il s'agira d'un groupement conjoint d'opérateurs économiques avec un mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Raymond Béal, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-symphorien-ozon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon
Adresse postale: mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon, 24 rue Centrale
Commune postale: St Symphorien D'Ozon
Point de contact: Mme Anne-Laure Simonet-Bergonnier
Téléphone: +33 478023636 📞
Courrier électronique: alsimonet-bergonnier@notrevillage.com 📧
Nom: Ville de Saint-Symphorien-d'Ozon, mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon
Point de contact: Service accueil
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: ville de Mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon, mairie de Mairie de Saint-Symphorien-d'Ozon
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO FCS 009 2013
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 064-107149 (2013-03-28)
Avis d'attribution de marché (2013-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260836
Se réfère à l'avis: 2013/S 64-107149
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce n° 190, BOAMP 64 B du 30.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.7.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Shcb
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Courrier électronique: shcb@shcb.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives – 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2013/S 150-260836 (2013-07-31)
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