Fourniture et livraison de livres non scolaires, d'ouvrages numériques et de documents imprimés ou numérisés

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Le marché est à bons de commande et à prix unitaires.
Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés : lot 1 ouvrages généralistes, lot 2 ouvrages spécialisés et lot 3 ouvrages de référence et régionaux.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-21 Avis de marché
2014-05-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Code postal: 13481
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.regionpaca.fr 🌏
Téléphone: +33 491575057 📞
Fax: +33 491575064 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-03 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358240
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr Criteres d'attributions : pour chacun des 3 lots : 1) valeur technique de l'offre appréciée à partir de la grille de réponses : 60 % ce critère sera apprécié à partir des éléments suivants, pris en considération de manière égalitaire : — étendue du fond - 20 % — facilité de consultation et choix des documents - 20 % — qualité du suivi des commandes - 20 % 2) prix des prestations : 30 % Ce critère se décompose en deux parties : taux de rabais accordé : 80 % de la note du critère prix, noté de la manière suivante : taux de rabais noté x 8 = note 1 9 (rabais le plus élevé autorisé) prestation d'exposition : 20 % de la note du critère prix, noté de la manière suivante : Le prix utilisé pour la notation de ce critère sera le prix d'une demi-journée + prix d'une journée = prix proposé. La formule de notation de ce critère est la suivante : Prix le plus bas proposé x2 = note 2 prix noté note globale (sur 10) = note 1 + note 2 3) délai d'exécution : 10 % le délai utilisé pour la notation de ce critère sera le délai d'exécution d'une commande ordinaire proposé dans l'acte d'engagement. La formule de notation de ce critère est la suivante : Délai le plus bas x 10 = note Délai noté Unité monétaire utilisée, l'euro. La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La décision de reconduire le marché interviendra par courrier de la personne responsable du marché trois mois avant la date anniversaire du marché. Le titulaire peut refuser la reconduction. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics.
Le marché est à bons de commande et à prix unitaires.
Les prestations sont réparties en 3 lots qui feront l'objet de marchés séparés : lot 1 ouvrages généralistes, lot 2 ouvrages spécialisés et lot 3 ouvrages de référence et régionaux.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouvrages généralistes
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT et montant maximum annuel : 15 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La décision de reconduire le marché interviendra par courrier de la personne responsable du marché trois mois avant la date anniversaire du…
… marché.Le titulaire peut refuser la reconduction.
… marché.
Le titulaire peut refuser la reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouvrages spécialisés.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 5 000 EUR HT et le montant maximum annuel : 15 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Ouvrages de référence et régionaux.
Numéro de référence: 2013-354

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Lettre de candidature ou Dc1, obligatoire seulement en cas de groupement (et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants).
Autres opérateurs économiques : sous-traitants, filiales et autres opérateurs liés au candidat.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs opérateurs économiques quelle que soit la nature des liens juridiques entre ces opérateurs et lui.
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Le candidat produit les mêmes documents concernant ces opérateurs que ceux qui lui sont demandés dans la première enveloppe.
Le candidat produit un engagement écrit de ces opérateurs pour justifier qu'il dispose de leurs capacités économiques pour l'exécution du marché.
2) Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
3) une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
NB : le candidat peut utiliser le modèle, joint au présent règlement de consultation;
4) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (pouvoir de la personne signataire ou extrait du Kbis, extrait du PV de conseil d'administration...).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisé par la société au cours des 3 derniers exercices ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent (déclaration appropriée de banque, attestation en responsabilité civile professionnelle...),
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— présentation d'une liste des principales références réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une liste de références sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité professionnelle par tout document équivalent (certificats de qualification professionnelle, indication de l'expérience professionnelle du personnel de l'entreprise...).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est déterminé conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement court à compter de la date de remise de la facture dans les conditions et à l'adresse stipulées au 5.1 précédent.
En cas de dépassement du délai, des intérêts moratoires sont dus à compter du jour qui suit le jour d'expiration du délai. Les modalités de calcul des intérêts moratoires sont précisées dans le décret 2013-269 du 29 mars 2013.
Le délai global de paiement est mis en oeuvre conformément aux dispositions du décret 2013-269 du 29 mars 2013.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— soit avec un candidat unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Il est possible de présenter pour le marché, ou certains de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai d'exécution % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23130002100012
Contact
Point de contact: Vauzelle Michel, président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: http://achat.regionpaca.fr 🌏
Nom: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: service des marchés, 1er étage, bureau 106-108
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde, 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, Cedex 20

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-354
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://achat.regionpaca.fr
Criteres d'attributions : pour chacun des 3 lots :
1) valeur technique de l'offre appréciée à partir de la grille de réponses : 60 %
ce critère sera apprécié à partir des éléments suivants, pris en considération de manière égalitaire :
— étendue du fond - 20 %
— facilité de consultation et choix des documents - 20 %
— qualité du suivi des commandes - 20 %
2) prix des prestations : 30 %
Ce critère se décompose en deux parties :
taux de rabais accordé : 80 % de la note du critère prix, noté de la manière suivante :
taux de rabais noté x 8 = note 1
9 (rabais le plus élevé autorisé)
prestation d'exposition : 20 % de la note du critère prix, noté de la manière suivante :
Le prix utilisé pour la notation de ce critère sera le prix d'une demi-journée + prix d'une journée = prix proposé. La formule de notation de ce critère est la suivante :
Prix le plus bas proposé x2 = note 2
prix noté
note globale (sur 10) = note 1 + note 2
3) délai d'exécution : 10 %
le délai utilisé pour la notation de ce critère sera le délai d'exécution d'une commande ordinaire proposé dans l'acte d'engagement.
La formule de notation de ce critère est la suivante :
Délai le plus bas x 10 = note
Délai noté
Unité monétaire utilisée, l'euro. La durée du marché est d'un an à compter de la notification au titulaire, renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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La décision de reconduire le marché interviendra par courrier de la personne responsable du marché trois mois avant la date anniversaire du marché.
Le titulaire peut refuser la reconduction.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 207-358240 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Provence Alpes Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 098-171245
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358240
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://achat.regionpaca.fr Pour les 3 lots : Le montant minimum annuel du marché est de: 5 000 EUR HT Le montant maximum annuel du marché est de: 15 000 EUR HT La durée des marchés est de 1 an à compter de la notification au titulaire et renouvelable pour des périodes d'égale durée par reconduction expresse avant la fin de la période considérée sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service des marchés de la Région PACA, bureau 106, Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde à Marseille sur prise de rendez-vous 72 heures avant Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 206 B, annonce nº 189 du 24.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.5.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai d'exécution (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-11 📅
Nom: Groupe Eyrolles
Adresse postale: 1 rue Thénard
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-10 📅
Nom: Maupetit Librairie
Adresse postale: 142 la Canebière
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2014/S 098-171245 (2014-05-19)
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Fournisseurs:
Groupe eyrolles Maupetit Librairie
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés