Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le CIAS et ses sites rattachés

CIAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Qui ?

• CIAS

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Amidons et produits amylacés › Semoule
• Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
• Boissons sans alcool › Eau minérale
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Fromage frais › Fromage à pâte molle
• Fromages › Fromage à pâte dure
• Herbes et épices › Épices
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Lait › Lait demi-écrémé
• Légumes › Légumes-fruits
• Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie › Préparations pour gâteaux
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Aliments pour petit déjeuner
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Gâteaux
• Riz transformé › Riz à grains longs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-15	Avis de marché

Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue: 400 000 EUR HT par an soit 1 600 000 EUR HT sur 4 ans
Valeur totale du marché: 1 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias
Adresse postale: 60 CD 26 Pierrefonds BP 376
Code postal: 97455
Commune postale: Saint-Pierre Cedex
Contact
Téléphone: +262 262331450 📞
Fax: +262 262331451 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-28 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-161870
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

L'avis implique un marché public à bons de commande conclu sans seuils minimum et maximum; il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises: Centre intercommunal d'action sociale, service achats marchés, 60 CD 26, Pierrefonds, BP 376, 97455 Saint-Pierre Cedex, FRANCE. Tél. + 262 262331450. Fax + 262 262331451. Également disponible par voie électronique sur le site internet: http://www.achatpublic.com Modalité d'envoi et de remise des offres: le pli doit: — soit être remis au CIAS contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessus, — soit être envoyé en recommandé avec avis de réception postal et arrivé au CIAS avant la date et l'heure limite fixées ci-dessus (le cachet de la poste ne faisant pas foi), — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le CIAS et ses sites rattachés

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Viandes surgelées (volaille et dérivés)
Brève description: Viandes surgelées (volaille et dérivés)
Quantité ou étendue: 47 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes surgelées (porc et dérivés)
Brève description: Viandes surgelées (porc et dérivés)
Quantité ou étendue: 13 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes surgelées (bœuf et dérivés)
Brève description: Viandes surgelées (bœuf et dérivés)
Quantité ou étendue: 8 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Viandes surgelées (gibier)
Brève description: Viandes surgelées (gibier)
Quantité ou étendue: 12 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés
Quantité ou étendue: 22 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Brève description: Légumes surgelés
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Glaces et sorbets
Brève description: Glaces et sorbets
Quantité ou étendue: 7 500 EUR HT/an.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Yaourts et desserts lactés
Brève description: Yaourts et desserts lactés
Quantité ou étendue: 14 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Boulangeries, viennoiseries et friands surgelés - village des Sources
Brève description: Boulangeries, viennoiseries et friands surgelés - village des Sources
Quantité ou étendue: 30 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Boulangeries cuites - crèches
Brève description: Boulangeries cuites - crèches
Quantité ou étendue: 10 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Épices
Brève description: Épices
Quantité ou étendue: 2 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Légumes secs
Brève description: Légumes secs
Quantité ou étendue: 4 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pâtes, semoule et riz
Brève description: Pâtes, semoule et riz
Quantité ou étendue: 11 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Condiments
Brève description: Condiments
Quantité ou étendue: 1 500 EUR HT/an.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Assaisonnements
Brève description: Assaisonnements
Quantité ou étendue: 7 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais - crèches
Brève description: Fruits et légumes frais - crèches
Quantité ou étendue: 15 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fruits et Légumes frais - village des Sources
Brève description: Fruits et Légumes frais - village des Sources
Quantité ou étendue: 35 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Préparation de pâtisserie
Brève description: Préparation de pâtisserie
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Boissons gazeuses
Brève description: Boissons gazeuses
Quantité ou étendue: 3 500 EUR HT/an.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Eau minérale
Brève description: Eau minérale
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Jus
Brève description: Jus
Quantité ou étendue: 13 500 EUR HT/an.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées - vins
Brève description: Boissons alcoolisées - vins
Quantité ou étendue: 5 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées - apéritifs
Brève description: Boissons alcoolisées - apéritifs
Quantité ou étendue: 4 500 EUR HT/an.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Biscuits secs et gâteaux
Brève description: Biscuits secs et gâteaux
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Conserves
Brève description: Conserves
Quantité ou étendue: 20 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Charcuterie de poulet
Brève description: Charcuterie de poulet
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Charcuterie de porc
Brève description: Charcuterie de porc
Quantité ou étendue: 9 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Beurre et crème
Brève description: Beurre et crème
Quantité ou étendue: 16 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: ovo produit
Brève description: Ovo produit
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Fromage à pâte dure
Brève description: Fromage à pâte dure
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Fromage à pâte molle
Brève description: Fromage à pâte molle
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Lait
Brève description: Lait
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Alimentation bébé
Brève description: Alimentation bébé
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Préparation petit-déjeuner
Brève description: Préparation petit-déjeuner
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2013SAM024

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration du candidat DC2,

— lettre de candidature DC1,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— extrait Kbis ou pour les structures créées après le 1.1.2013, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu.

Situation économique et financière:

— déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat,

— références des prestations similaires de moins de 3 ans.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le bénéficiaire de l'avance forfaitaire est informé que le CIAS demande la constitution d'une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire pour tout ou partie du remboursement de l'avance forfaitaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délais de paiement: selon les règles de la comptabilité publique en vigueur - dépenses prévues au budget 2013

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats pourront soumissionner seuls ou sous la forme d'un groupement. Le groupement attributaire devra revêtir la forme d'un groupement solidaire

Autres conditions particulières:

les pièces prévues à l'article D. 8222-5 du code du travail sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Cias

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achats marchés
Nom: Service achats-marchés
Adresse postale: 60 CD 26 - Pierrefonds
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013SAM024
Informations complémentaires

L'avis implique un marché public à bons de commande conclu sans seuils minimum et maximum; il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur.

Lieu de retrait du dossier de consultation des entreprises: Centre intercommunal d'action sociale, service achats marchés, 60 CD 26, Pierrefonds, BP 376, 97455 Saint-Pierre Cedex, FRANCE. Tél. + 262 262331450. Fax + 262 262331451.

Également disponible par voie électronique sur le site internet: http://www.achatpublic.com

Modalité d'envoi et de remise des offres:

le pli doit:

— soit être remis au CIAS contre récépissé avant la date et l'heure fixées ci-dessus,

— soit être envoyé en recommandé avec avis de réception postal et arrivé au CIAS avant la date et l'heure limite fixées ci-dessus (le cachet de la poste ne faisant pas foi),

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif- secrétariat du greffe
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - BP 2024
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris règlement amiable des litiges
Fax: +33 14442633 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du contrat, soit dans un délai minimal de 16 jours suivant la notification de la décision de rejet lorsque la décision est envoyée par voie postale, ou de 11 jours lorsque la décision est transmise par voie électronique.

Référé contractuel: dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de 6 mois dans les autres cas sera recevable auprès du Tribunal administratif de Saint-Denis de La Réunion.

Recours contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 27, rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 14442634 📞
Source: OJS 2013/S 095-161870 (2013-05-15)

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