Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville de Saint-André ac f 2013/1

Ville de Saint-André

Le présent accord cadre a pour objet la mise en place de marchés subséquents d'achat et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-André

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-08	Avis de marché
2013-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

montants minimum par lot, pas de montant maximum montants minimum de chaque lot pour 6 mois (marchés subséquents) lots estimation (H.T.). En euros 01 : produits d'épicerie et de conserves et produits alimentaires jetables 6 00002 : fruits et légumes frais de 1ère gamme 3 00003 : pains 2 00004 : produits laitiers et oeufs 5 50005 : viandes de boucherie fraîches 3 20006 : charcuteries fraîches et viandes cuites 1 50007 : volailles fraîches1 50008 : viandes surgelées5 50009 : poissons surgelés4 50010 : légumes et pâtisseries et entrées chaudes surgelés 4 70011 : fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme et 4ème gamme bio 2 500 montants minimum de chaque lot pour 4 ans (accord-cadre) lots estimation (H.T.). en euros 01 : produits d'épicerie et de conserves et de produits alimentaires jetables 48 00002 : fruits et légumes frais de 1ère gamme 24 00003 : pains16 00004 : produits laitiers et oeufs 44 00005 : viandes de boucherie fraîches 25 60006 : charcuteries fraîches et viandes cuites 12 00007 : volailles fraîches 12 00008 : viandes surgelées 44 00009 : poissons surgelés 36 00010 : légumes et pâtisseries et entrées chaudes surgelés 37 60011 : fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme et 4ème gamme bio 20 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-André
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc BP 1
Code postal: 59871
Commune postale: Saint-André
Contact
Adresse Internet: http://www.villesaintandre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-saint-andre.fr 📧
Téléphone: +33 320630750 📞
Fax: +33 320630754 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 051-083446
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Le dossier peut être téléchargé sur le site : https://www.e-marchespublics.com Les offres peuvent être déposées de façon électronique sur le même site. Si le candidat ne peut présenter les documents dans une version française, ceux-ci devront être traduits par un traducteur assermenté. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: tous les 6 mois.
Brève description:

Le présent accord cadre a pour objet la mise en place de marchés subséquents d'achat et de livraison de denrées alimentaires pour la restauration collective de la ville.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'épicerie, de conserves et de produits jetables alimentaires
Brève description:

Pâtisseries de conservation, gâteaux fourrés, marbrés, roulés, bûches, cakes, café moulu, café soluble, thé, chocolats en tablettes, crèmes dessert, produits pour la pâtisserie, arômes et coulis, crèmes pâtissières, farines, purée de pommes de terre, chapelure, chips, semoules, pâtes, vermicelles, fruits secs, légumes secs, bouillons, potages déshydratés, condiments, mayonnaises, moutardes, sauces déshydratées, épices, herbes et aromates, poivres, sels, vinaigres, huiles, sucres, compotes, confitures, fruits au sirop, conserves de légumes, plats cuisinés en conserve, fonds de pizzas, biscuits secs salés et sucrés, vaisselles et matériels alimentaires jetables.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits et légumes frais de 1e gamme
Brève description:

Pommes, poires, agrumes, fruits exotiques, melons, raisins, pêches, groseilles, fraises, prunes, pommes de terre, avocats, betteraves, salades, céleri, poireaux, carottes, navets, potirons, légumes-fruits, lingots du nord, choux, radis, champignons, ail, échalotes, oignons, aromates frais.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pains
Brève description: Boulot paysan coupé et boulot demi-complet coupé.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produit laitiers et oeufs
Brève description:

Laits, yaourts, fromages frais nature, beurres et crèmes, oeufs, laits gélifiés, flan, mousse, crèmes desserts, fromages à pâtes molles, fromages pâtes pressées, fromages à base de lait de chèvre-brebis, fromages pâtes persillées, fromages fondus, fromages à pâte fraîche, préparations panées

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viandes de boucherie fraîches
Brève description: Boeuf, veau, mouton et agneau, porc
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: charcuteries fraîches et viandes cuites
Brève description:

Saucisses, merguez, chair, lardons, saucissons, jambons crus, chorizo, saucisses cuites, jambons cuits, rôtis de porc, de boeuf, de dinde, de veau de gigot d'agneau cuits

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: volailles fraîches
Brève description: Découpes de poulets, découpes de dindes, de poules
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description:

Boeuf haché nature et aromatisé, cordons bleus, escalopes de dinde, sautés de poulet et de lapin, agneaux, veau, merguez, tomates farcies, cuisses et pilons de poulet, steak haché bio

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description:

Crustacés, cocktail de fruits de mer, filets de poissons, poissons panés, poissons reconstitués

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: légumes, pâtisseries et entrées chaudes surgelés
Brève description:

Légumes nature, légumes bio, légumes cuisinés, entrées chaudes, mélanges de légumes, purées et galettes de légumes, frites surgelées, pommes rissolées, pâtisseries et viennoiseries surgelées, glaces

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fruits et légumes de 4e, 5e gamme et 4e gamme bio
Brève description:

Pommes de terres, betteraves, carottes, choux, céleri, courgettes, mélanges râpés, navets, poireaux, frites précuites, salade, légumes bio

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AC F 2013/1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

carte justifiant l'inscription au répertoire des métiers ou devis, document publicitaire ou correspondance professionnelle indiquant le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète, le no d'immatriculation (registre du commerce, répertoire des métiers...) ou récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises ou un extrait k bis original. si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet. attestations d'assurances (civiles et professionnelles), pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat si nécessaire.

Situation économique et financière:

-declaration du candidat, imprimé (dc2) -production de pièces par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché :En application des dispositions de l'article 46.i. Du code des marchés publics, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra produire dans un délai d'une semaine :les pièces prévues aux articles d. 8222-5 ou d. 8222-7 et d. 8222-8 du code travail (le titulaire du marché devra fournir ces pièces réactualisées tous les 6 mois) ou dc6 joint au dossier;les attestations et certificats datant de moins d'un an, délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Il s'agit des 2 attestations délivrées par l'urssaf (versement de cotisation et déclaration de cotisation) et de la liasse cerfa 3666, volets 1-2-4 pour les certificats annuels délivrés par la trésorerie et le service des impôts, attestant de la déclaration de résultats et de tva, du paiement de l'impôt sur les sociétés et du paiement de la tva. Ces documents peuvent être remplacés par la page 3/3 de l'etat annuel des certificats recus (noti2 joint au dossier), délivré par le trésorier-payeur général du département dans lequel le candidat remplit ses obligations fiscales.si le candidat possède déjà ces documents en cours de validité, il peut joindre leur photocopie au dossier.

Capacité technique et professionnelle:

moyens humains et techniques (notamment pour les livraisons. Indiquer les véhicules frigorifiques et leur volume) et tout document prouvant les capacités professionnelles du candidat à exécuter le marché ou le lot auquel le candidat répondsi possible, présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; un agrément ceetraçabilité du code ean 128 au code ean 13.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

ressources propres et subvention onilait, section fonctionnement. Paiment par mandat administratif à 30 jours maximum à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: conjoint avec un mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1-4-5-6-7-8-9-10 : qualité (sous-pondération : composition des produits 25 - fiche technique 20) (45)
2. Lots 1-4-5-6-7-8-9-10 : prix (sous-pondération : bpu 30 - taux de remise : 10) (40)
3. Lots 1-4-5-6-7-8-9-10 : service après-vente (sous-pondération : nombre de passages dans la semaine 10 - amélioration des délais de livraison en cas de livraison de denrées non-conformes : 5) (15)
4. Lot 2 : qualité (sous-pondération : composition des produits 25 - efforts de l'entreprise en matière de développement durable : 20) (45)
5. Lot 2 : prix (40)
6. Lot 2 : service après-vente (15)
7. Lot 3 : qualité (sous-pondération : composition des produits 20 - fiche technique 10 - efforts de l'entreprise en matière de développement durable 20) (50)
8. Lot 3 : prix (sous-pondération : bpu 30 - taux de remise 5) (35)
9. Lot 3 : service après-vente (sous-pondération : nombre de passages dans la semaine 10 - amélioration des délais de livraison en cas de livraison de denrées non-conformes 5) (15)
10. Lot 11 : qualité (sous-pondération : composition des produits 20 - fiche technique 10 - efforts de l'entreprise en matière de développement durable 20) (50)
11. Lot 11 : prix (sous-pondération : bpu 30 - taux de remise 5) (35)
12. Lot 11 : service après-vente (sous-pondération : nombre de passages dans la semaine10 - amélioration des délais en cas de livraison de denrées non-conformes 5) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laurence Delattre, direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://villesaintandre.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-André, direction de la commande publique
Adresse postale: 89 rue du Général-Leclerc BP 1
Commune postale: Saint-André Cedex
Point de contact: Laurence Delattre
Téléphone: +33 320630740 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.villesaintandre.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC F 2013/1
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
tous les 4 ans
Source: OJS 2013/S 051-083446 (2013-03-08)

Avis d'attribution de marché (2013-07-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 89 rue du Général Leclerc, BP 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-01 📅
Date de publication: 2013-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 128-219921
Se réfère à l'avis: 2013/S 51-083446
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Annonce n° 172, BOAMP 50 B du 12.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale Schuman rue Chanzy, 59350 Saint-André

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Dutrieux

2️⃣
Nom: Aucun attributaire

3️⃣
Nom: Panier vert, Pain du jour

4️⃣
Nom: Losfeld, Passion froid groupe Pomona, Brake France Service

5️⃣
Nom: Socopa, Davigel SAS, Passion froid groupe Pomona

6️⃣
Nom: SARL Bernard Jean Floc'H, Davigel SAS, Passion froid groupe Pomona

7️⃣
Nom: Socovol

8️⃣
Nom: Davigel SAS, Passion froid groupe Pomona, Brake France Service

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: SARL 5 ge, SAS Rosello et Fils, SAS Charlet

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Source: OJS 2013/S 128-219921 (2013-07-01)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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