Fourniture, déploiement et maintenance d'un système de web et d'audio conférence intégrés et infogérés à destination du réseau consulaire

ACFCI

Le présent accord cadre est contracté par CCI France agissant au nom du réseau consulaire en tant que centrale d'achat (5° de l'article V de la loi 2010-853 du 23 juillet 2010 et article 8 du Code des Marchés Publics).
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, déploiement et maintenance d'une solution de Système de web et d'audio conférence intégrés à disposition des CCI de France.
L'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents à passer pendant sa période de validité pour la réalisation de prestations liées à la solution de Système de web et d'audio conférence intégrés et infogérés pour le réseau consulaire. L'objectif de l'accord-cadre est de doter le réseau consulaire d'une solution de web conférence et d'audio conférence.
L'accord cadre s'inscrit dans une démarche d'optimisation des achats du réseau consulaire.
L'objectif de la démarche est à la fois de réduire très significativement les coûts et d'améliorer le service rendu.
Ainsi, chaque entité du réseau consulaire peut bénéficier de la solution de système de web et audio conférence sans effectuer de mise en concurrence et en passant directement via la centrale d'achat et le Titulaire référencé au titre du présent accord-cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-04 Avis de marché
2013-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels de vidéoconférence
Quantité ou étendue:
Chaque entité du réseau consulaire peut bénéficier de la solution de système de web et audio conférence sans effectuer de mise en concurrence et en passant directement via la centrale d'achat et le Titulaire référencé au titre du présent accord-cadre.Àle réseau consulaire est composé de plusieurs structures savoir CCI France, Chambres de Commerce et d'industrie Territoriales, Chambres de Commerce et d'industrie Départementales d'ile de France, Chambres de Commerce et d'industrie Régionales ou autres entités liées au réseau consulaire telles que des ports, aéroports, centres de formations, écoles, palais des congrès, centres de formalités des entreprises etc.Le réseau des CCI de France est composé de 127 Chambres de Commerce et d'industrie CCI territoriales (Ccit), de 26 Chambres de Commerce et d'industrie Régionales (Ccir) et de sa tête de réseau CCI France.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels de vidéoconférence 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acfci
Adresse postale: 46 avenue de la Grande Armée – CS 50071
Code postal: 75858
Commune postale: Paris Cedex 17
Contact
Adresse Internet: http://www.cci.fr 🌏
Téléphone: +33 140693700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338835
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
a) cci France se réserve la possibilité d'apporter, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. B) cci France se réserve la possibilité de ne pas donner suite aux questions posées par les entreprises si celles-ci sont communiquées postérieurement à un délai de 10 jours avant la date limite de remise des offres. C) Le Dossier de Consulation des Entreprises (Dce) contient le Règlement de la Consultation (Rc) et ses annexes, l'acte d'engagement (Ae), le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et ses annexes, un modèle de Dc1 (lettre de candidature-co-traitance), de Dc2 (déclaration du candidat) et de DC 4 (sous-traitance). D) Le DCE est accessible et téléchargeable sur la PLACE à l'adresse suivante : https://www.marchespublics. Gouv.fr. E) Les candidats devront remettre les documents suivants au titre de l'offre : l'acted'engagement rempli, daté, signé électroniquement, le bordereau de prix complété en format PDF et Excel, annexé au règlement de la consultation, le cadre de réponse complété en format PDF et Excel, annexé au règlement de la consultation, un mémoire technique respectant le cadre de réponse, un relevé d'identité bancaire ou postal, le cas échéant, la déclaration de sous traitance (Dc4), tout autre document jugé utile par le candidat pour étayer son offre. F) La procédure d'appel d'offres ouvert ne prévoit pas de dialogue avec les candidats. Ces derniers sont invités à présenter leur meilleure offre technique et financière. G) Conformément à l'article 56-ii-2 du code des marchés publics, les opérateurs économiques ont l'obligation de transmettre leur dossier exclusivement par voie électronique via la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre est contracté par CCI France agissant au nom du réseau consulaire en tant que centrale d'achat (5° de l'article V de la loi 2010-853 du 23 juillet 2010 et article 8 du Code des Marchés Publics).
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, déploiement et maintenance d'une solution de Système de web et d'audio conférence intégrés à disposition des CCI de France.
L'accord-cadre définit les termes régissant les marchés subséquents à passer pendant sa période de validité pour la réalisation de prestations liées à la solution de Système de web et d'audio conférence intégrés et infogérés pour le réseau consulaire. L'objectif de l'accord-cadre est de doter le réseau consulaire d'une solution de web conférence et d'audio conférence.
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L'accord cadre s'inscrit dans une démarche d'optimisation des achats du réseau consulaire.
L'objectif de la démarche est à la fois de réduire très significativement les coûts et d'améliorer le service rendu.
Ainsi, chaque entité du réseau consulaire peut bénéficier de la solution de système de web et audio conférence sans effectuer de mise en concurrence et en passant directement via la centrale d'achat et le Titulaire référencé au titre du présent accord-cadre.
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Quantité ou étendue:
Chaque entité du réseau consulaire peut bénéficier de la solution de système de web et audio conférence sans effectuer de mise en concurrence et en passant directement via la centrale d'achat et le Titulaire référencé au titre du présent accord-cadre.
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Àle réseau consulaire est composé de plusieurs structures savoir CCI France, Chambres de Commerce et d'industrie Territoriales, Chambres de Commerce et d'industrie Départementales d'ile de France, Chambres de Commerce et d'industrie Régionales ou autres entités liées au réseau consulaire telles que des ports, aéroports, centres de formations, écoles, palais des congrès, centres de formalités des entreprises etc.
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Le réseau des CCI de France est composé de 127 Chambres de Commerce et d'industrie CCI territoriales (Ccit), de 26 Chambres de Commerce et d'industrie Régionales (Ccir) et de sa tête de réseau CCI France.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 401-2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a) si le candidat est en redressement judiciaire, la copie des jugements,
b) preuve d'une assurance pour risques professionnels,
c) déclaration sur l'honneur signée électroniquement du formulaire Dc1
d) formulaire Dc2.
Nb : Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle technique et financière par tout autre moyen.
Situation économique et financière:
a) les chiffres d'affaires annuels des trois derniers exercices (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis),
b) tout autre élément permettant de justifier de ses capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
a) e) les références techniques précises de prestations similaires de moins de trois années avec le montant, la durée de la mission, le contexte et les objectifs de la mission ainsi que les noms et les numéros de téléphone du correspondant susceptible d'être joint par CCI France,
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b) Les effectifs moyens annuels et la part de l'encadrement, sur les trois derniers exercices disponibles,
c) Les outils et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature,
d) Le cas échéant, les qualifications et certifications ou leurs équivalents,
e) Tout autre élément permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses relatives à l'exécution de l'accord-cadre seront imputées :
D'une part sur le budget de CCI France pour la mise en place de la solution pour l'ensemble du réseau puis son déploiement pour ses propres besoins
d'autre part sur les budgets des CCI et établissements rattachés (pouvoirs adjudicateurs) pour le déploiement pour leurs propres besoins décrits dans les marchés subséquents.
En tout état de cause, le délai global de paiement d'un marché subséquent ne peut excéder 30 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics et au décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
Les conditions de règlement et de facturation des marchés subséquents sont détaillées au Cahier des Clauses Administratives Particulières. Il est fait application des articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics. Les paiements sont effectués par virement bancaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se portant ensemble candidats à l'accord-cadre sont groupés solidaires ou conjoints.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter en cette qualité, plus d'un groupement pour le même accord-cadre.
Il est interdit au candidat de présenter pour le même accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement.
Il est également interdit au candidat de se présenter pour un même accord-cadre en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle process et marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: CCI France
Adresse postale: 46 avenue de la Grande Armée - CS 50071
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138211&orgAcronyme=l2m 🌏
Nom: CCI France - plateforme des achats de l'etat (place)
Adresse postale: référence de la Consultation : 401-2013
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=138211&orgAcronyme=l2m 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 401-2013
Informations complémentaires
a) cci France se réserve la possibilité d'apporter, au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. B) cci France se réserve la possibilité de ne pas donner suite aux questions posées par les entreprises si celles-ci sont communiquées postérieurement à un délai de 10 jours avant la date limite de remise des offres. C) Le Dossier de Consulation des Entreprises (Dce) contient le Règlement de la Consultation (Rc) et ses annexes, l'acte d'engagement (Ae), le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et ses annexes, un modèle de Dc1 (lettre de candidature-co-traitance), de Dc2 (déclaration du candidat) et de DC 4 (sous-traitance). D) Le DCE est accessible et téléchargeable sur la PLACE à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.
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Gouv.fr. E) Les candidats devront remettre les documents suivants au titre de l'offre : l'acted'engagement rempli, daté, signé électroniquement, le bordereau de prix complété en format PDF et Excel, annexé au règlement de la consultation, le cadre de réponse complété en format PDF et Excel, annexé au règlement de la consultation, un mémoire technique respectant le cadre de réponse, un relevé d'identité bancaire ou postal, le cas échéant, la déclaration de sous traitance (Dc4), tout autre document jugé utile par le candidat pour étayer son offre. F) La procédure d'appel d'offres ouvert ne prévoit pas de dialogue avec les candidats. Ces derniers sont invités à présenter leur meilleure offre technique et financière. G) Conformément à l'article 56-ii-2 du code des marchés publics, les opérateurs économiques ont l'obligation de transmettre leur dossier exclusivement par voie électronique via la PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/.
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Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75858
Source: OJS 2013/S 196-338835 (2013-10-04)
Avis d'attribution de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437284
Se réfère à l'avis: 2013/S 196-338835
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
A) Les sociétés qui le souhaitent peuvent venir consulter l'accord-cadre à CCI France au 46 avenue de la Grande Armée - 75017 Paris. Afin de préserver le secret en matière industrielle et commerciale, les sociétés qui souhaitent consulter le contrat devront au préalable faire une demande auprès de Leïla BENMAZA à l'adresse mail suivante : l.benmaza@ccifrance.fr. B) L'accord-cadre peut faire l'objet d'une sous traitance et à ce jour le titulaire n'a pas présenté de sous-traitant. C) L'accord-cadre a été notifié le 13 décembre 2013. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no470, B.O.A.M.P. 195 B du 9 octobre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 décembre 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
500 000 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de déploiement des droits d'usage pour CCI France et l'ensemble du réseau des CCI (30)
2. Forfait de mise en place de la version 1 de la solution (20)
3. Taux Journalier Moyen de la mise en place des versions ultérieures et de la capacité à s'engager forfaitairement (10)
4. Facilité d'accès de la solution (10)
5. Capacité de paramétrage et personnalisation de la solution, interopérabilité (10)
6. Gouvernance et suivi de la prestation, modalités de facturation et maîtrise des coûts (10)
7. Mises en place et déploiements (profil équipe, clarté de l'offre) (5)
8. Capacité de montée en charge de la solution, sécurité, continuité de service et niveaux d'engagement (Sla) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: meetingone SA
Adresse postale: 160 avenue Jules Bordet
Commune postale: Evere bruxelles
Code postal: 1140
Pays: Belgique 🇧🇪
Courrier électronique: jrinaudo@meetingone.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 249-437284 (2013-12-20)
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Produits/services:
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