Fourniture de viandes et de charcuterie au CH du Rouvray
Centre hospitalier du Rouvray
Le marché a pour objet la fourniture de viandes et de charcuterie au CH du Rouvray. Le marché débute le 8.7.2013 jusqu'au 7.7.2014, ou à défaut, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois sans que sa duré maximum ne puisse excéder 4 ans.
Il s'agit d'un marché à bon de commandes sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 15 lots.
Chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. L'établissement se réserve la faculté de retenir un ou plusieurs des lots offerts.
Les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus (article 10 du code des marchés publics).
Le délai de réception des offres était de 2013-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bernard Jean Floc'H
- • Brake France
- • Davigel
- • Lemarchand SAS
- • lot déclaré sans suite
- • Pomona Passion Froid
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-18 | Avis de marché |
| 2013-02-26 | Informations complémentaires |
| 2013-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard, BP 45
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen Cedex
Contact
Téléphone: +33 232951005 📞
Fax: +33 232951152 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059858
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viande de boeuf
Brève description: Viande de boeuf
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de veau
Brève description: Viande de veau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viande de porc
Brève description: Viande de porc
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande d'ovins
Brève description: Viande d'ovins
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de volaille
Brève description: Viande de volaille
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Boudins, poitrine, lardons
Numéro du lot: 7
Brève description: Saucisses, andouillettes
Numéro du lot: 8
Brève description: Bacon, chorizo, jambon sec, salami, saucisson sec
Numéro du lot: 9
Brève description: Pâtés, saucisson ail, cervelas, museau, andouille
Numéro du lot: 10
Brève description: Jambonneau, épaule de porc, jambon, longe de porc cuite
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: charcuretie
Brève description: Terrine de gibier, foie gras
Numéro du lot: 12
Brève description: Poissons divers
Numéro du lot: 13
Brève description: Langue, tripes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: choucroute
Brève description: Choucroute cuite nature
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pâté
Brève description: Pâté en croûte entier non tranché
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DSEL/AO/13/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. l'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, rapport protéine/lipide, normes) et la qualité organoleptique pour les produits dont les échantillons sont demandés (annexe 2 Cctp) (20)
2. prix : l'offre indiquera la composition du prix de l'élaboration à la livraison du produit (60)
3. Le respect du conditionnement selon critères dans l'annexe 1 du CCTP (15)
4. Engagement de conformité aux critères de développement durable (notamment sur les emballages utilisés) et respect des mesures sociales à l'embauche (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des services économiques et logistiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard BP 45
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellule.marches@ch-lerouvray.fr 📧
Nom: centre hospitalier du Rouvray
Point de contact: Cellule des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL/AO/13/04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 038-059858 (2013-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 15 lots. Chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit, un lot ne peut être attribué qu'à un seul titulaire.La composition des lots, ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe no1.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard, BP 45
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen Cedex
Contact
Téléphone: +33 232951005 📞
Fax: +33 232951152 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-18 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059858
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la direction des services économiques et logistiques :
E-Mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr
Télécopieur : +33 232951152.
Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
http://www.e-marchespublics.com.
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante :
Mme la Directrice
des services économiques et logistiques
" Offre pour la fourniture de viandes et de charcuterie"
Centre hospitalier du Rouvray
4, rue Paul Eluard - BP 45
76301 Sotteville les Rouen
Le pli doit être cacheté et comporter la mention : " ne pas ouvrir "
- le pli peut également être déposé aux services économiques (cellule des marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé ;
-les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du centre hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Des échantillons sont obligatoirement demandés pour certains produits composant le ou les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe no 2 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique.
Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.2.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de viandes et de charcuterie au CH du Rouvray. Le marché débute le 8.7.2013 jusqu'au 7.7.2014, ou à défaut, pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible tacitement 3 fois sans que sa duré maximum ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Il s'agit d'un marché à bon de commandes sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 15 lots.
Chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. L'établissement se réserve la faculté de retenir un ou plusieurs des lots offerts.
Les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus (article 10 du code des marchés publics).
Intitulé du lot: viande de boeuf
Brève description: Viande de boeuf
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande de veau
Brève description: Viande de veau
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viande de porc
Brève description: Viande de porc
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande d'ovins
Brève description: Viande d'ovins
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: viande de volaille
Brève description: Viande de volaille
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Boudins, poitrine, lardons
Numéro du lot: 7
Brève description: Saucisses, andouillettes
Numéro du lot: 8
Brève description: Bacon, chorizo, jambon sec, salami, saucisson sec
Numéro du lot: 9
Brève description: Pâtés, saucisson ail, cervelas, museau, andouille
Numéro du lot: 10
Brève description: Jambonneau, épaule de porc, jambon, longe de porc cuite
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: charcuretie
Brève description: Terrine de gibier, foie gras
Numéro du lot: 12
Brève description: Poissons divers
Numéro du lot: 13
Brève description: Langue, tripes
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: choucroute
Brève description: Choucroute cuite nature
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pâté
Brève description: Pâté en croûte entier non tranché
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 15 lots. Chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit, un lot ne peut être attribué qu'à un seul titulaire.
La composition des lots, ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe no1.
Numéro de référence: DSEL/AO/13/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hosipitalier du Rouvray - cuisine centrale "service approvisionnement", 76300 Sotteville-lès-Rouen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Dc1
- Dc2
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par fonds propres.
Paiement à 50 jours à réception de facture.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. l'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, rapport protéine/lipide, normes) et la qualité organoleptique pour les produits dont les échantillons sont demandés (annexe 2 Cctp) (20)
2. prix : l'offre indiquera la composition du prix de l'élaboration à la livraison du produit (60)
3. Le respect du conditionnement selon critères dans l'annexe 1 du CCTP (15)
4. Engagement de conformité aux critères de développement durable (notamment sur les emballages utilisés) et respect des mesures sociales à l'embauche (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des services économiques et logistiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard BP 45
Point de contact: Cellule des Marchés
Courrier électronique: cellule.marches@ch-lerouvray.fr 📧
Nom: centre hospitalier du Rouvray
Point de contact: Cellule des marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL/AO/13/04
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la direction des services économiques et logistiques :
E-Mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr
Télécopieur : +33 232951152.
Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante :
Mme la Directrice
des services économiques et logistiques
" Offre pour la fourniture de viandes et de charcuterie"
Centre hospitalier du Rouvray
4, rue Paul Eluard - BP 45
76301 Sotteville les Rouen
Le pli doit être cacheté et comporter la mention : " ne pas ouvrir "
- le pli peut également être déposé aux services économiques (cellule des marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé ;
-les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du centre hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Des échantillons sont obligatoirement demandés pour certains produits composant le ou les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe no 2 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique.
Afficher plus
Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :…
… 18.2.2013
… 18.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 038-059858 (2013-02-18)
Informations complémentaires (2013-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069199
Se réfère à l'avis: 2013/S 38-059858
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2013/S 044-069199 (2013-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069199
Se réfère à l'avis: 2013/S 38-059858
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2013/S 044-069199 (2013-02-26)
Avis d'attribution de marché (2013-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 313,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291416
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. L'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, rapport protéine/lipide, normes) et la qualité organoleptique pour les produits dont les échantillons sont demandés (annexe 2 cctp) (20)
2. Prix : l'offre indiquera la composition du prix de l'élaboration à la livraison du produit (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Lemarchand SAS
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 11 rue Eugène Varin
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone indistrielle BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
6️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delonne
7️⃣
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune Moréac BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
8️⃣
Nom: Brake france
Adresse postale: Les Jardins d'Eoles 4 allée des Séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
9️⃣
Nom: Brake France
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500
Source: OJS 2013/S 168-291416 (2013-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 313,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291416
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Annonce no332, BOAMP 37 B du 21.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.8.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hosipitalier du Rouvray - cuisine centrale "service approvisionnement", 76300 Sotteville-lès-Rouen.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. L'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, rapport protéine/lipide, normes) et la qualité organoleptique pour les produits dont les échantillons sont demandés (annexe 2 cctp) (20)
2. Prix : l'offre indiquera la composition du prix de l'élaboration à la livraison du produit (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: Lemarchand SAS
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 11 rue Eugène Varin
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: Zone indistrielle BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201
6️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delonne
7️⃣
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: Kerbéthune Moréac BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501
8️⃣
Nom: Brake france
Adresse postale: Les Jardins d'Eoles 4 allée des Séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
9️⃣
Nom: Brake France
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
5
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert - BP 500
Source: OJS 2013/S 168-291416 (2013-08-28)
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