Fourniture de végétaux pour plantations de la Ville de Lyon

Ville de Lyon

il s'agit de la fourniture de végétaux pour plantations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-12	Avis de marché
2013-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:

marchés publics séparés à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 22.8.2013 (date d'exécution prévisionnelle). Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Adresse postale: Direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125621
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.lyon.fr Marché à bons de commandeunité monétaire utilisée, l'euro.le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004. L'Indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant au présent AAPC doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etretransmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 428 000 💰
2 320 000 💰
Brève description: il s'agit de la fourniture de végétaux pour plantations
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de gros sujets transplantés minimun 4 fois
Quantité ou étendue: minimum 15 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Seuil minimun de capacité financière : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité professionnelle exigé : capacité en avoir en propre, pour la culture des arbres et des cépées, des surfaces de culture pleine terre de 120ha et des quantités annuelles d'espèces et de variétés disponibles à la vente sur les parcelles pépinières de 300 variétés et espèces. .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbres et cépées
Quantité ou étendue: minimum 20 000 EUR maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Seuil minimun de capacité financière : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité professionnelle exigé : capacité en avoir en propre pour la culture des arbres et des cépées, des surfaces de culture pleine terre de 65ha et des quantités annuelles d'espèces et de variétés disponibles à la vente sur les parcelles pépinières de 300 variétés et espèces... Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de végétaux arbustifs et sarmenteux
Quantité ou étendue: minimum 40 000 EUR maximum 160 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Seuil de capacité financière : aucune exigence particulière. Seuil de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil de capacité professionnelle : aucune exigence particulière.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de jeunes plants ligneux
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR maximum 40 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Seuil de capacité financière : aucune exigence particulière. Seuil de capacité technique : aucune exigence partciulière. Seuil de capacité profesionnelle : aucune exigence particulière.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes vivaces
Quantité ou étendue: minimum 10 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Informations complémentaires sur les lots:

Références et qualifications : Seuil minimun de capacité financière : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité technique : aucune exigence particulière. Seuil minimun de capacité profesionnelle : aucune exigence particulière.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent

Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de rosiers en racines nues, conteneurs er conteneurs fleuris
Quantité ou étendue: minimum 12 000 EUR maximum 100 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 3DCPMM02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 01600 Miserieux, 69100 Villeurbanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

>_Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; >_En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; >_Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; >_Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

>_Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir information sur les lots
Capacité technique et professionnelle:

>_Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat >_Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre). Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

voir information sur les lots concernant seuils minimaux de capacités technique et professionnelle

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix:prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.

Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-06-07 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix des prestations % (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: dcp 10 quai Jean Moulin 69001 LYON. La date d'ouverture des offres est une date prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Collomb Gérard, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Nom: Ville de Lyon : Manuel Montrol
Adresse postale: Direction de la commande publique 10 quai Jean Moulin, URL:www.marchespublics.lyon.fr Cedex 01
Courrier électronique: dcp@mairie-lyon.fr 📧
Fax: +33 472103436 📠
Nom: Ville de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3DCPMM02
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: néant
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: néant
Commune postale: Néant
Code postal: 00000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 075-125621 (2013-04-12)

Avis d'attribution de marché (2013-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-06 📅
Date de publication: 2013-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 176-303755
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125621
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Pepinieres Daniel Soupe Montant HT de 15 000 EUR à 100 000 EUR ; Lot 2 - Entreprise Cholat Pepinieres Montant HT de 20 000 EUR à 120 000 EUR ; Lot 3 - Entreprise Pepinieres charentaises Montant HT de 40 000 EUR à 160 000 EUR ; Lot 4 - Entreprise Pepinieres Jean Huchet Montant HT de 10 000 EUR à 40 000 EUR ; Lot 5 - Entreprise Barrault horticulture Montant HT de 10 000 EUR à 60 000 EUR ; Lot 6 - Entreprise GPT Roseraies Meilland Richardier/Roseraies Dorieux/Roseraie Ducher Fabien/Roseraies Felix/Roseraies Guillot/Roseraies Laperriere/Roseraies Orard/Roseraies Reuter Montant HT de 12 000 EUR à 100 000 EUR ; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics.lyon.fr Annonce nº 280, BOAMP 75 A du 17.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.9.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-21 📅
Nom: pepinieres daniel soupe
Adresse postale: Les Lazares - Route de Thoissey
Commune postale: Chatillon sur chalaronne
Code postal: 01400

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-10 📅
Nom: Cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-13 📅
Nom: Pepinieres charentaises
Adresse postale: route de Beauregard
Commune postale: Montemboeuf
Code postal: 16310

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Pepinieres Jean Huchet
Adresse postale: Les Creulais
Commune postale: Gennes-sur-Seiche
Code postal: 35370

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-12 📅
Nom: Barrault Horticulture
Adresse postale: Le Morteron
Commune postale: La Possonnière
Code postal: 49170

6️⃣
Nom: GPT Roseraies Meilland Richardier/Roseraies Dorieux/Roseraie Ducher Fabien/Roseraies Felix/Roseraies Guillot/Roseraies Laperriere/Roseraies Orard/Roseraies Reuter
Adresse postale: Les Grandes Babouillières, ancienne route de Vienne
Commune postale: Diemoz
Code postal: 38790

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690123100011

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Nom: Néant
Source: OJS 2013/S 176-303755 (2013-09-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Plantes (5)