Fourniture de végétaux pour la ville de Bondy

Ville de Bondy

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la fourniture de vegetaux pour la ville de Bondy.
Plusieurs types de végétaux sont achetés chaque année, dont principalement:
— des arbres,
— des arbustes,
— des plantes annuelles et bisannuelles en graines ou en micro mottes,
— des vivaces,
— des bulbes,
— des plantes vertes et d'orangerie.
Sont exclus du champ d'application du marché:
— les fleurs coupées,
— les décorations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bondy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-16	Avis de marché
2014-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:

Montants estimatifs:Lot 1 arbres 15 000 EUR HT,Lot 2 arbustes 6 000 EUR HT,Lot 3 graines 11 000 EUR HT,Lot 4 micro-mottes 25 000 EUR HT,Lot 5 vivaces 3 000 EUR HT,Lot 6 bulbes 5 000 EUR HT,Lot 7 plante verte 8 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bondy
Adresse postale: Hôtel de Ville – esplanade Claude Fuzier
Code postal: 93143
Commune postale: Bondy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bondy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-30 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315579
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande. Critères d'attributions: Le critère valeur technique (35 %) est sous pondéré de la manière suivante: — moyens humains et matériels mis à disposition à l'exécution de la prestation 10, — qualité du mémoire technique et des fiches techniques 10, — caractère esthétique et innovant 10, — lisibilité de l'offre 5. Le critère Développement Durable (15 %) est sous pondéré de la manière suivante: — qualité environnementale 10, — qualité de l'action d'insertion professionnelle 5. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent la fourniture de vegetaux pour la ville de Bondy.

Plusieurs types de végétaux sont achetés chaque année, dont principalement:

— des arbres,

— des arbustes,

— des plantes annuelles et bisannuelles en graines ou en micro mottes,

— des vivaces,

— des bulbes,

— des plantes vertes et d'orangerie.

Sont exclus du champ d'application du marché:

— les fleurs coupées,

— les décorations.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbustes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles en graines.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles en micro-mottes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles vivaces (produits finis).
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture de bulbes
Numéro du lot: 7
Brève description: fourniture de plantes vertes et D'Orangerie
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Montants estimatifs:

Lot 1 arbres 15 000 EUR HT,

Lot 2 arbustes 6 000 EUR HT,

Lot 3 graines 11 000 EUR HT,

Lot 4 micro-mottes 25 000 EUR HT,

Lot 5 vivaces 3 000 EUR HT,

Lot 6 bulbes 5 000 EUR HT,

Lot 7 plante verte 8 000 EUR HT.

Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 139302

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent).

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget ville. Paiement sous 30 jours.
Autres conditions particulières:

Le présent marché est soumis à une clause d'insertion par l'activité professionnelle.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.info. Un dossier papier sera remis aux candidats qui en feront la demande contre paiement.

Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. Développement durable % (15)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930010000019
Contact
Point de contact: Mme Thomassin Sylvine, maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Ville de Bondy: service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade Claude-Fuzier
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 139302
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur https://www.marches-publics.info.

Marché à bons de commande.

Critères d'attributions: Le critère valeur technique (35 %) est sous pondéré de la manière suivante:

— moyens humains et matériels mis à disposition à l'exécution de la prestation 10,

— qualité du mémoire technique et des fiches techniques 10,

— caractère esthétique et innovant 10,

— lisibilité de l'offre 5.

Le critère Développement Durable (15 %) est sous pondéré de la manière suivante:

— qualité environnementale 10,

— qualité de l'action d'insertion professionnelle 5.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 183-315579 (2013-09-16)

Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016627
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315579
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur https://www.marches-publics.info Annonce nº 135, BOAMP 181 A du 19.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique de l'offre (35)
3. Développement Durable (15)
4. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Pépinières Chatelain
Adresse postale: 50 route de Roici
Commune postale: Le Thillay
Code postal: 95500

2️⃣

3️⃣
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 23 rue Denis Papin
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

4️⃣

5️⃣
Nom: Hortiflandre
Adresse postale: Case 1, bât. Pôle Fleur, 13 rue du Min de Lomm
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5
1
Source: OJS 2014/S 012-016627 (2014-01-13)

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