Fourniture de titres restaurant et de chèques cadeaux pour le personnel communal beneficiaire

Commune de Six-Fours-les-Plages

Le présent marché a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant d'une valeur faciale de 7 EUR et de chèques cadeaux multi enseignes d'une valeur faciale de 30 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cadhoc
• Edenred France SAS

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-15	Avis de marché
2013-06-03	Informations complémentaires
2013-11-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chèques-repas
Quantité ou étendue:

Un groupement de commande a été constitué entre la ville de Six-Fours-Les-Plages, coordonnateur du groupement , le CCAS et la Caisse des écoles Six-Fours-Les-Plages. Les prestations sont décomposées en deux lots, traités par marchés séparés à bons de commandes.Lot 1 : emission et livraison de titres RestaurantAvec les montants limites suivants pour la durée totale du marchéminimum : 120 000 titres restaurant / Maximum : 560 000 titres restaurantLot 2 : emission et livraison de cheques cadeaux Multi-Enseignes Avec les montants limités suivants pour la durée totale du marchéminimum : 1 040 chèques cadeaux / Maximum : 1 320 chèques cadeaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chèques-repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-15 📅
Date limite de soumission: 2013-06-25 📅
Date de publication: 2013-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 095-162212
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure : appel d'offres ouvert, les présents marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive européenne no2004/18marché à bons de commande. Critères d'attributions : pour le lot 1 pour le lot 2 :50 % qualité de l'offre 45 % Prix 5 % delai de livraison. Renseignements administratifs : Service des marchéstél : +33 494349438, Fax : +33 494349319renseignements techniques : Lot 1 : direction des ressources humaines, Téléphone: +33 494349325, Fax: +33 494349319, Lot 2 : service des affaires culturelles, Téléphone: +33 494345197 Fax: +33 494349319. Unité monétaire utilisée, EUR. Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 à compter du 1.10.2013 pour les 2 Lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 25.6.2013.J ours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30- 12:00 et 13:30 - 16:30. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser : pdf) parallèlement à l'envoi électronique,les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, DVD Rom, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.frCritère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure : appel d'offres ouvert, les présents marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du code des marchés publics sont des accords cadres au sens de la directive européenne no2004/18marché à bons de commande. Critères d'attributions : pour le lot 1 pour le lot 2 :50 % qualité de l'offre 45 % Prix 5 % delai de livraison.

Renseignements administratifs : Service des marchéstél : +33 494349438, Fax : +33 494349319renseignements techniques : Lot 1 : direction des ressources humaines, Téléphone: +33 494349325, Fax: +33 494349319, Lot 2 : service des affaires culturelles, Téléphone: +33 494345197 Fax: +33 494349319. Unité monétaire utilisée, EUR. Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 à compter du 1.10.2013 pour les 2 Lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 25.6.2013.J ours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30- 12:00 et 13:30 - 16:30. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser : pdf) parallèlement à l'envoi électronique,les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, DVD Rom, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.frCritère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'émission et la livraison de titres restaurant d'une valeur faciale de 7 EUR et de chèques cadeaux multi enseignes d'une valeur faciale de 30 EUR.

Numéro du lot: 1
Brève description: Émission et livraison de titres restaurant
Numéro du lot: 2
Brève description: Émission et livraison de chèques cadeaux multi-enseignes
Quantité ou étendue:

Lot 1 : emission et livraison de titres RestaurantAvec les montants limites suivants pour la durée totale du marchéminimum : 120 000 titres restaurant / Maximum : 560 000 titres restaurant

Lot 2 : emission et livraison de cheques cadeaux Multi-Enseignes Avec les montants limités suivants pour la durée totale du marchéminimum : 1 040 chèques cadeaux / Maximum : 1 320 chèques cadeaux.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés similaires le cas échéant.

Numéro de référence: 2013/titresresto-chqcadeaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (Dc1)- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire - déclaration du candidat (Dc2)- le cas échéant,le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations seront prouvées par des attestations de bonne exécution des destinataires ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - note retraçant les moyens en personnel et matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;il ne sera pas appliqué de retenue de garantie; constitution d'une garantie à première demande pour le remboursement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement : budgets commune/CCAS/caisse des écoles 2013/2014/2015/2016/2017; Forme du prix :révisable;le paiement du marché sera effectué par virement; Les sommes dues seront payées dans un délai maximum de 30 jours; une avance est accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics fixée à 5 % du montant du marché; Facturation par acompte.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire pour les 2 lots.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Commune de Six-Fours-les-Plages : service marches
Adresse postale: hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/titresresto-chqcadeaux
Informations complémentaires

Renseignements administratifs : Service des marchéstél : +33 494349438, Fax : +33 494349319renseignements techniques : Lot 1 : direction des ressources humaines, Téléphone: +33 494349325, Fax: +33 494349319, Lot 2 : service des affaires culturelles, Téléphone: +33 494345197 Fax: +33 494349319. Unité monétaire utilisée, EUR. Le marché est conclu pour une durée ferme de 4 à compter du 1.10.2013 pour les 2 Lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: le 25.6.2013.J ours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30- 12:00 et 13:30 - 16:30. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format utiliser : pdf) parallèlement à l'envoi électronique,les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, DVD Rom, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "Copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "Profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.frCritère de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières.Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 095-162212 (2013-05-15)

Informations complémentaires (2013-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date limite de soumission: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 106-181680
Se réfère à l'avis: 2013/S 95-162212
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2013/S 106-181680 (2013-06-03)

Avis d'attribution de marché (2013-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Six-Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 222-387209
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise EDENRED France SAS Montant HT de 688 800 EUR HT à 3 214 400 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise CADHOC Montant HT de 31 200 EUR HT à 39 600 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Date de signature des marchés : 25.9.2013 Marchés à bons de commande passés en appel d'offres pour une période ferme de 4 ans allant du 1.10.2013 jusqu'au 30.9.2017. Lot 1 : titre restaurant Minimum : 120 000 titres restaurant Maximum : 560 000 titres restaurant Montant de l'offre la plus élevée prise en considération : 1 170 568.56 EUR HT Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 1 147 157.19 EUR HT Montant de l'offre retenue : 1 147 157.19 EUR HT Lot 2 : chèques cadeaux multi-enseignes Minimum : 1040 chèques cadeaux Maximum : 1320 chèques cadeaux Montant de l'offre la plus élevée prise en considération :36 000 EUR HT Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 34 920 EUR HT Offre retenue : 36 000 EUR HT Critères d'attribution: pour le lot 1 :70 % qualité de l'offre- 30 % prix Pour le lot 2 :50% Qualité de l'offre - 45 % Prix - 5 % Délai de livraison. Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics. Référence de la publicité au BOAMP : Avis no13-87578 publiée le 18.5.2013 dans le BOAMP no95B, Annonce no232 et son rectificatif :Avis no13-99042 publié le 05/06/2013 dans le BOAMP no106 B annonce 401. no Avis JOUE : JO/S S95 162212-2013-FR publié le 17.5.2013 et son rectificatif : JO/S S95 181680-2013-FR publié le 4.6.2013 Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale. Annonce nº 232, BOAMP 95 B du 18.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise EDENRED France SAS Montant HT de 688 800 EUR HT à 3 214 400 EUR HT ;

Lot 2 - Entreprise CADHOC Montant HT de 31 200 EUR HT à 39 600 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info

Date de signature des marchés : 25.9.2013

Marchés à bons de commande passés en appel d'offres pour une période ferme de 4 ans allant du 1.10.2013 jusqu'au 30.9.2017.

Lot 1 : titre restaurant

Minimum : 120 000 titres restaurant

Maximum : 560 000 titres restaurant

Montant de l'offre la plus élevée prise en considération : 1 170 568.56 EUR HT

Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 1 147 157.19 EUR HT

Montant de l'offre retenue : 1 147 157.19 EUR HT

Lot 2 : chèques cadeaux multi-enseignes

Minimum : 1040 chèques cadeaux

Maximum : 1320 chèques cadeaux

Montant de l'offre la plus élevée prise en considération :36 000 EUR HT Montant de l'offre la plus basse prise en considération : 34 920 EUR HT Offre retenue : 36 000 EUR HT Critères d'attribution: pour le lot 1 :70 % qualité de l'offre- 30 % prix

Pour le lot 2 :50% Qualité de l'offre - 45 % Prix - 5 % Délai de livraison.

Les contrats sont consultables dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des Marchés Publics.

Référence de la publicité au BOAMP : Avis no13-87578 publiée le 18.5.2013 dans le BOAMP no95B, Annonce no232 et son rectificatif :Avis no13-99042 publié le 05/06/2013 dans le BOAMP no106 B annonce 401.

no Avis JOUE : JO/S S95 162212-2013-FR publié le 17.5.2013 et son rectificatif : JO/S S95 181680-2013-FR publié le 4.6.2013

Adresse internet du profil acheteur : http://www.ville-six-fours.fr.

Type de pouvoir adjudicateur et activité principale : collectivité territoriale.

Annonce nº 232, BOAMP 95 B du 18.5.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: Edenred France SAS
Adresse postale: 166 à 180 bd Gabriel Peri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240

2️⃣
Nom: Cadhoc
Adresse postale: 27-29 avenue des Louvresses BP 32
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2013/S 222-387209 (2013-11-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Articles de papeterie et autres articles en papier (>20)

Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires (>20)