Fourniture de semences, graines et végétaux
Ville de Châlons-en-Champagne
Dans le cadre de l'ornement floral et végétal de ses parcs et jardins, la Ville s'attache, chaque année, à se doter de l'ensemble des semences et des plantes qui contribuent à l'embellissement du cadre de vie de ses citoyens. Cette implication et cette mobilisation permettent à notre cité de détenir, depuis 2005, le label 4 Fleurs décerné par le Conseil National des Villes et Villages Fleuris. Afin de garantir la pérennité de cette distinction quant à son patrimoine vert, les services de la Ville se sont efforcés de projeter et de recentrer leur besoins en fournitures végétales au sein d'une meme et unique procédure opérationnelle et allotie de marché public. La démarche a consisté à recenser l'ensemble des semences, graines et végétaux divers qui, chaque année, est commandé en raison de leur spécificité, de leur variété et de leur qualité. Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Chalons-en-Champagne, la Communauté d'agglomération de Chalons-en-Champagne, et de l'Épine dont le coordonnateur est la ville de Chalons-en-Champagne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abies Decor
- • Brageirac Fleuri
- • Hortiflandre
- • Jura Morvan décoration
- • Pépinières Cholat
- • Soprovert
- • Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Plantes › Arbustes
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Ornements
- • Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-07 | Avis de marché |
| 2013-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046987
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“En raison du futur déménagement de la direction de la commande publique, vous serez informé de la nouvelle adresse ultérieurement. Les offres peuvent etre...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'ornement floral et végétal de ses parcs et jardins, la Ville s'attache, chaque année, à se doter de l'ensemble des semences et des...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Arbres”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Arbustes”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Rosiers”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Vivaces et graminées”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Bulbes”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Bulbes en mélange”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Semences pour prairies fleuries”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Sapins de Noel naturels”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Décorations de végétaux peints ou floqués”
Numéro de référence: 13VCV002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la communauté d'agglomération de Chalons.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de...”
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Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur technique : éventail des variétés au catalogue (15)
3. Valeur technique : qualité des semences ou plants (20)
4. Valeur technique : conditionnement, traçabilité et acheminement (15)
5. Prix des prestations (40)
6. Délai de livraison (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande Publique 1 rue d'Orfeuil
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Dyana Rodenburger
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: d.rodenburger@chalons-en-champagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Adresse postale: Commande publique bureau 106 1 rue d'Orfeuil
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique 26 rue Joseph-Marie Jacquard
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13VCV002
Informations complémentaires
“En raison du futur déménagement de la direction de la commande publique, vous serez informé de la nouvelle adresse ultérieurement. Les offres peuvent etre...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
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Source: OJS 2013/S 030-046987 (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51000
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046987
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“En raison du futur déménagement de la direction de la commande publique, vous serez informé de la nouvelle adresse ultérieurement. Les offres peuvent etre...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de l'ornement floral et végétal de ses parcs et jardins, la Ville s'attache, chaque année, à se doter de l'ensemble des semences et des...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Arbres”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Arbustes”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Rosiers”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Vivaces et graminées”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Bulbes”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Bulbes en mélange”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Semences pour prairies fleuries”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Sapins de Noel naturels”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Décorations de végétaux peints ou floqués”
Numéro de référence: 13VCV002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la communauté d'agglomération de Chalons.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de...”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur technique : éventail des variétés au catalogue (15)
3. Valeur technique : qualité des semences ou plants (20)
4. Valeur technique : conditionnement, traçabilité et acheminement (15)
5. Prix des prestations (40)
6. Délai de livraison (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande Publique 1 rue d'Orfeuil
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Dyana Rodenburger
Téléphone: +33 326693855 📞
Courrier électronique: d.rodenburger@chalons-en-champagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Adresse postale: Commande publique bureau 106 1 rue d'Orfeuil
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique 26 rue Joseph-Marie Jacquard
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 13VCV002
Informations complémentaires
“En raison du futur déménagement de la direction de la commande publique, vous serez informé de la nouvelle adresse ultérieurement. Les offres peuvent etre...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Source: OJS 2013/S 030-046987 (2013-02-07)
Avis d'attribution de marché (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268275
Se réfère à l'avis: 2013/S 30-046987
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération de Chalons.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Pepinieres Cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
2️⃣
Nom: Pepinieres cholat
3️⃣
4️⃣
Nom: hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du min
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
5️⃣
Nom: brageirac fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
6️⃣
7️⃣
Nom: Soprovert
Adresse postale: rue du Poulainville ZI Nord Cedex 2
Commune postale: Amiens
Code postal: 80046
8️⃣
Nom: Jura Morvan Décoration
Adresse postale: 1025 avenue Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
9️⃣
Nom: Abies decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
3
6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -”
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat”
“- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA”
“- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
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“- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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Source: OJS 2013/S 154-268275 (2013-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268275
Se réfère à l'avis: 2013/S 30-046987
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération de Chalons.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-25 📅
Nom: Pepinieres Cholat
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
2️⃣
Nom: Pepinieres cholat
3️⃣
4️⃣
Nom: hortiflandre
Adresse postale: 13 rue du min
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
5️⃣
Nom: brageirac fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
6️⃣
7️⃣
Nom: Soprovert
Adresse postale: rue du Poulainville ZI Nord Cedex 2
Commune postale: Amiens
Code postal: 80046
8️⃣
Nom: Jura Morvan Décoration
Adresse postale: 1025 avenue Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
9️⃣
Nom: Abies decor
Adresse postale: 5 allée des Richards
Commune postale: Prunoy
Code postal: 89120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
3
6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat : -”
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat”
Afficher plus (3)
“- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA”
“- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat...”
“- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification...”
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