fourniture de sandwichs variés et plats cuisinés à emporter pour le service restauration du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

CHU de Rouen

fourniture de sandwichs variés et plats cuisinés à emporter pour le service restauration du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-18 Avis de marché
2013-07-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
ce marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, au sens de l'article 77-1 du Code des Marchés Publics.Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires.Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date réception de la notification du marché au titulaire.Le marché peut ensuite être reconduit pour une période de 1 an , sans que la durée maximale de validité du marché ne dépasse 3 ans.La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date limite de soumission: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022970
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;- soit la transmission par voie postale ou en main propre.Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres.Échantillons à remettre (cf règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 janvier 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de sandwichs variés et plats cuisinés à emporter pour le service restauration du Centre Hospitalier Universitaire de Rouen
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de sandwichs variés conditionnés avec une durée de vie supérieure à 5 jours
Quantité ou étendue: fourniture de 16 variétés de sandwichs. Quantités estimatives annuelles non contractuelles : 200 unités par variété
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sandwichs variés frais du jour
Quantité ou étendue: fourniture de 12 variétés de sandwichs avec de la 1/2 baguette et Fourniture de 11 variétés de sandwichs améliorés avec divers pain. Quantités estimatives annuelles non contractuelles : 800 unités par variétés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de plats cuisinés individuels à emporter conditionnés dans une boîte en carton
Quantité ou étendue: fourniture de 6 variétés. Quantités estimatives annuelles non contractuelles : 700 unités par variété
Description des options:
au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché
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Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: dsel-cb-ucp-sandetplats
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
*La lettre de candidature modèle Dc1;*La déclaration du candidat dûment signée modèle Dc2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous :- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation
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Situation économique et financière:
le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: aucune exigence particulière
Capacité technique et professionnelle:
- Description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ;- une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: pas de cautionnement ni de garantie exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen.Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de germont
Point de contact: Cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: Cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-cb-ucp-sandetplats
Informations complémentaires
les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre :- soit la transmission par voie dématérialisée (électronique) ;- soit la transmission par voie postale ou en main propre.Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde).Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres.Échantillons à remettre (cf règlement de consultation).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2013/S 016-022970 (2013-01-18)
Avis d'attribution de marché (2013-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 120 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL – cellule des marchés publics – 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-23 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250441
Se réfère à l'avis: 2013/S 16-022970
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels. Le lot 1 est déclaré infructueux. Il a été décidé de le relancer en marché négocié après publicité préalable et mise en concurrence (article 35.I.1 alinéa 3 du code des marchés publics). Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire. Le marché peut-être reconduit pour une période de 1 an pour une durée maximale de validité de 3 ans. Le marché est consultable à l'adresse suivante : CHU de Rouen - 1 rue de Germont - 76031 Rouen Cedex. Annonce n° 396, BOAMP 16 B du 23.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Goût (60 %) (60)
2. Prix sur la base du montant résultant du DQE (40 %) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Offre infructueuse : il a été décidé de le relancer en marché négocié après publicité préalable et mise en concurrence.

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: CROUS de Rouen
Adresse postale: 3 rue d'Herbouville
Commune postale: Rouen Cedex 1
Code postal: 76042

3️⃣
Nom: JMA Distribution
Adresse postale: 127 rue Claude Groulard
Commune postale: Saint-Aubin-le-Cauf
Code postal: 76510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 144-250441 (2013-07-23)