fourniture de sacs plastiques de collecte pour la collecte sélective des emballages ménagers en zone pavillonnaire
Chambéry métropole
fourniture de sacs plastiques de collecte pour la collecte sélective des emballages ménagers en zone pavillonnaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-10 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 073-121932
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 rue du Pré Demaison - 73000 Chambéry
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: en cas de groupement : forme conjointe ou solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole - direction de la gestion des déchets
Adresse postale: 130 avenue des Follaz
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Guillaume Bry
Téléphone: +33 479968620 📞
Fax: +33 479968621 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Marché renouvelable
printemps 2017
Source: OJS 2013/S 073-121932 (2013-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.Consistance de la prestation : fourniture, livraison et reprise après usage de sacs dont les caractéristiques techniques sont les suivantes : sacs jaunes translucides en polyéthylène basse densité, de contenance 50 litres, de dimensions 680 x 750 mm et d'épaisseur 27 µM, fournis par rouleaux de 30 sacs.Besoin estimatif : environ 1 300 000 sacs par an.Durée du marché : un an à compter de courant juin 2013, renouvelable trois fois un an (soit jusqu'à juin 2017 au plus tard).Le présent marché est lancé avec 3 options proposées par Chambéry métropole et détaillées ci-après.Option no1 : fourniture de rouleaux de 30 sacs avec une épaisseur de 30 µM.Option no2 : fourniture de rouleaux de 40 sacs avec une épaisseur de 27 µM.Option no3 : Fourniture de rouleaux de 40 sacs avec une épaisseur de 30 µM.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry métropole
Adresse postale: 106 allée des Blachères
Code postal: 73026
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery-metropole.fr 🌏
Téléphone: +33 479968606 📞
Fax: +33 479968639 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-10 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 073-121932
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres : sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante :
https://marchespublics.chambery-metropole.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de sacs plastiques de collecte pour la collecte sélective des emballages ménagers en zone pavillonnaire
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Consistance de la prestation : fourniture, livraison et reprise après usage de sacs dont les caractéristiques techniques sont les suivantes : sacs jaunes translucides en polyéthylène basse densité, de contenance 50 litres, de dimensions 680 x 750 mm et d'épaisseur 27 µM, fournis par rouleaux de 30 sacs.
Afficher plus
Besoin estimatif : environ 1 300 000 sacs par an.
Durée du marché : un an à compter de courant juin 2013, renouvelable trois fois un an (soit jusqu'à juin 2017 au plus tard).
Le présent marché est lancé avec 3 options proposées par Chambéry métropole et détaillées ci-après.
Option no1 : fourniture de rouleaux de 30 sacs avec une épaisseur de 30 µM.
Option no2 : fourniture de rouleaux de 40 sacs avec une épaisseur de 27 µM.
Option no3 : Fourniture de rouleaux de 40 sacs avec une épaisseur de 30 µM.
Site principal ou lieu d'exécution: 42 rue du Pré Demaison - 73000 Chambéry
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
formulaire Dc2 (déclaration du candidat, téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat).
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, avec descriptions et photographies des fournitures.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur les fonds propres de Chambéry métropole (section de fonctionnement du budget général).
Marché à prix unitaires révisables.
Règlement par mandat administratif et virement.
Délai global de paiement : 30 jours à réception de facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.chambery-metropole.fr 🌏
Nom: Chambéry métropole - direction de la gestion des déchets
Adresse postale: 130 avenue des Follaz
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Point de contact: M. Guillaume Bry
Téléphone: +33 479968620 📞
Fax: +33 479968621 📠
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
mode de transmission choisi par Chambéry métropole pour la remise des offres : sur papier, ou par voie électronique à l'adresse suivante :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA de Lyon)
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Marché renouvelable
printemps 2017
Source: OJS 2013/S 073-121932 (2013-04-10)
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