Fourniture de produits frais, surgelés et sans gluten (catégories homogènes CHU 10.01, 10.07, 10.08, 10.09, 10.14 et 10.15)

CHU Nancy

Fourniture de produits frais, surgelés et sans gluten : Le marché est divisé en 20 lots attribués individuellement.
Les candidats sont autorisés à proposer deux variantes pour chacun des lots :
— une proposition de références et qualités de produits différentes par lot et/ou
— une proposition de tarification incitative liée à une proposition de modalités de livraison (conditionnement, emballage, etc.) ou de facturation différentes par exemple.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire du 1.3.2014, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 28.2.2015. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.3.2015 au 29.2.2016, puis du 1.3.2016 au 28.2.2017 et du 1.3.2017 au 28.2.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-18 Avis de marché
2014-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes transformés
Quantité ou étendue:
Les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes transformés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356648
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
L'évaluation qualitative des produits proposés sera appréciée au regard de la documentation technique présentée (répondant aux prescriptions du CCTP). Si l'analyse des fiches techniques est jugée insuffisante, le CHU de Nancy se réserve le droit de demander au candidat, à titre de complément de son offre, de présenter des échantillons du produit proposé pour un sous-lot en vue de réaliser des tests. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Tous les échantillons seront payés aux candidats qui adresseront une facture en 2 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la notification des résultats de l'appel d'offres. les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr . pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com . Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. les offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits frais, surgelés et sans gluten : Le marché est divisé en 20 lots attribués individuellement.
Les candidats sont autorisés à proposer deux variantes pour chacun des lots :
— une proposition de références et qualités de produits différentes par lot et/ou
— une proposition de tarification incitative liée à une proposition de modalités de livraison (conditionnement, emballage, etc.) ou de facturation différentes par exemple.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire du 1.3.2014, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 28.2.2015. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour les périodes allant du 1.3.2015 au 29.2.2016, puis du 1.3.2016 au 28.2.2017 et du 1.3.2017 au 28.2.2018.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Rubrique 1 : produits frais
Brève description:
La rubrique 1 - produits frais - compte 12 lots numérotés de 1 à 12 :— lot 1 : Légumes 4ème gamme— lot 2 : Légumes sans sel 5ème gamme— lot 3 : Pommes de terre— lot 4 : Charcuterie pâtissière S/At— lot 5 : Abats cuits sans sel— lot 6 : Charcuterie - viandes cuites - abats— lot 7 : Viandes cuites - saucisseries— lot 8 : Poissons élaborés— lot 9 : Terrines— lot 10 : Volaille cuite ou précuite— lot 11 : Volaille cuite confite— lot 12 : Préparation tiramisu
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La rubrique 1 - produits frais - compte 12 lots numérotés de 1 à 12 :
— lot 1 : Légumes 4ème gamme
— lot 2 : Légumes sans sel 5ème gamme
— lot 3 : Pommes de terre
— lot 4 : Charcuterie pâtissière S/At
— lot 5 : Abats cuits sans sel
— lot 6 : Charcuterie - viandes cuites - abats
— lot 7 : Viandes cuites - saucisseries
— lot 8 : Poissons élaborés
— lot 9 : Terrines
— lot 10 : Volaille cuite ou précuite
— lot 11 : Volaille cuite confite
— lot 12 : Préparation tiramisu
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Rubrique 2 : produits surgelés
Brève description: Lot 13 : volaille halal
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Rubrique 3 : produits d'épicerie, conserves
Brève description:
La rubrique 3 - produits d'épicerie, conserves - compte 6 lots numérotés de 14 à 19 :— lot 14 : Epicerie - conserves,— lot 15 : Pains - goûters enfants,— lot 16 : Fruits en poches,— lot 17 : Epices,— lot 18 : Préparations déshydratées,— lot 19 : Céréales (paquets individuels cartonnés).
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La rubrique 3 - produits d'épicerie, conserves - compte 6 lots numérotés de 14 à 19 :
— lot 14 : Epicerie - conserves,
— lot 15 : Pains - goûters enfants,
— lot 16 : Fruits en poches,
— lot 17 : Epices,
— lot 18 : Préparations déshydratées,
— lot 19 : Céréales (paquets individuels cartonnés).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Rubrique 4 : produits sans gluten
Brève description: Lot 20 : biscottes - goûters - pains - pâtes
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 13107 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Unité de production culinaire à Nancy et site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-lès-Nancy, 54000 Nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 (DC2 ou forme libre), qu'il :
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L.8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
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4°a, au 31 déc. De l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date.
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L.5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC 2 ou forme libre)
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC 2 ou forme libre)
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy.
Modalités de paiement : Paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique des produits proposés (60)
2. Prix unitaires HT des produits référencés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des services économiques – secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 13107 DSE
Informations complémentaires
L'évaluation qualitative des produits proposés sera appréciée au regard de la documentation technique présentée (répondant aux prescriptions du CCTP). Si l'analyse des fiches techniques est jugée insuffisante, le CHU de Nancy se réserve le droit de demander au candidat, à titre de complément de son offre, de présenter des échantillons du produit proposé pour un sous-lot en vue de réaliser des tests. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Tous les échantillons seront payés aux candidats qui adresseront une facture en 2 exemplaires dans un délai de 2 mois à compter de la notification des résultats de l'appel d'offres.
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les candidats peuvent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme : https://www.achats-hopitaux.com (Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche)
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le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu " Votre espace " pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plateforme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
Afficher plus
Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy, par mail à i.langbour@chu-nancy.fr .
pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél. +33 383851091 ou à l'adresse mail i.langbour@chu-nancy.fr
les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module " Echange - dépôt spontané " disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com .
Afficher plus
Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
les offres seront transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.
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Unité monétaire utilisée : euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 206-356648 (2013-10-18)
Avis d'attribution de marché (2014-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081409
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356648
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Annonce n° 302, BOAMP 205 B du 23.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Crudimo

2️⃣
Nom: Pomona Terre Azur

3️⃣

4️⃣
Nom: Chavey

5️⃣
Nom: Espri Restauration

6️⃣
Nom: Pomona Passion Froid

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Lot infructueux

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: lot sans suite

1️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet

1️⃣3️⃣
Nom: Lorraine Service Frais

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Pro A Pro

1️⃣6️⃣
Nom: Pomona Episaveurs

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣
Nom: lot infructueux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Source: OJS 2014/S 049-081409 (2014-03-06)
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Fournisseurs:
Chavey Crudimo Espri Restauration Lorraine service frais Lot infructueux lot sans suite Pomona Episaveurs Pomona Passion Froid Pomona Terre Azur Pro à Pro
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Viandes diverses Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Poisson préparé et conserves de poisson Fruits, légumes et produits connexes