Fourniture de produits diététiques

CHI Toulon — La Seyne-sur-Mer

Fourniture de produits diététiques - il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum d'une durée de 9 mois à compter de la date de notification. Il pourra faire l'objet de reconduction par période de 9 mois renouvelable 2 fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction (article 16 du CMP). Seule la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire 3 mois avant la fin de chaque échéance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHI Toulon — La Seyne-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-31	Avis de marché
2013-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon — La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 54 rue Sainte Claire Deville — CS 31412
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule-marches@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494145691 📞
Fax: +33 494145699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-31 📅
Date limite de soumission: 2013-03-14 📅
Date de publication: 2013-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 024-037108
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles gratuitement sur le site : http://ch-toulon.achatpublic.com. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date de notification. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite àrenseignements administratifs : Dominique Gaujour : adjoint des cadres hospitaliers. Téléphone : +33 494145691, télécopie : +33 494145699, email : cellule-marches@ch-toulon.frrenseignements techniques Valérie Lafay : cadre diététicien téléphone : +33 494145046 des échantillons sont demandés (cf mémoire technique fourni au dossier de consultation). Le candidat a l'obligation de transmettre les échantillons demandés par envoi séparé à l'offre. Ces échantillons doivent être conformes à la proposition figurant dans son offre, et expédiés avant la date fixée pour la remise des offres. Seuls les échantillons conformes à l'offre de prix seront évaluésles échantillons seront fournis à titre gratuit. L'envoi des échantillons devra s'accompagner d'un bordereau de livraison précisant la liste des produits, leur référence commerciale, la quantité et le code produit correspondant. De même, chaque échantillon devra porter une étiquette portant le numéro du lot. Les échantillons devront être expédiés ou déposés à l'adresse suivante : unite centrale de production hôpital G. Clemenceau rue du Capitaine Delsol, 83130 La Garde, FRANCE. Documents à produire : le candidat devra obligatoirement complété, signé et daté le mémoire technique par lot et joindre une fiche technique et nutritionnelle par produit, sous forme papier. Le candidat devra également joindre:- une fiche technique et nutritionnelle par produit, sous forme papier. Cette fiche technique/nutritionnelle devra indiquer : la désignation, les contenances et la référence du produitle nom et les coordonnées du fabricantla liste des ingrédientsla liste des allergènes majeurs présents dans le produit conformément à la réglementation l'origine de la gélatine pour les produits en contenant l'apport énergétique et la teneur en protides, lipides, glucides, minéraux et vitamines pour les ADDFMS Teneur en sodium pour tout produit demandé en pauvre en sodium (ou hyposodé) les échantillons demandés pour chaque lot. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Informations complémentaires

Le retrait du DCE ainsi que le dépôt des offres dématérialisées sont possibles gratuitement sur le site : http://ch-toulon.achatpublic.com. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le dossier de consultation des entreprises, 15 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres, sans délai supplémentaire pour les candidats, cela à compter de la date de notification. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres une demande écrite àrenseignements administratifs : Dominique Gaujour : adjoint des cadres hospitaliers. Téléphone : +33 494145691, télécopie : +33 494145699, email : cellule-marches@ch-toulon.frrenseignements techniques Valérie Lafay : cadre diététicien téléphone : +33 494145046 des échantillons sont demandés (cf mémoire technique fourni au dossier de consultation). Le candidat a l'obligation de transmettre les échantillons demandés par envoi séparé à l'offre. Ces échantillons doivent être conformes à la proposition figurant dans son offre, et expédiés avant la date fixée pour la remise des offres. Seuls les échantillons conformes à l'offre de prix seront évaluésles échantillons seront fournis à titre gratuit. L'envoi des échantillons devra s'accompagner d'un bordereau de livraison précisant la liste des produits, leur référence commerciale, la quantité et le code produit correspondant. De même, chaque échantillon devra porter une étiquette portant le numéro du lot. Les échantillons devront être expédiés ou déposés à l'adresse suivante : unite centrale de production hôpital G. Clemenceau rue du Capitaine Delsol, 83130 La Garde, FRANCE. Documents à produire : le candidat devra obligatoirement complété, signé et daté le mémoire technique par lot et joindre une fiche technique et nutritionnelle par produit, sous forme papier. Le candidat devra également joindre:- une fiche technique et nutritionnelle par produit, sous forme papier. Cette fiche technique/nutritionnelle devra indiquer : la désignation, les contenances et la référence du produitle nom et les coordonnées du fabricantla liste des ingrédientsla liste des allergènes majeurs présents dans le produit conformément à la réglementation l'origine de la gélatine pour les produits en contenant l'apport énergétique et la teneur en protides, lipides, glucides, minéraux et vitamines pour les ADDFMS Teneur en sodium pour tout produit demandé en pauvre en sodium (ou hyposodé) les échantillons demandés pour chaque lot.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Plats cuisinés mixés pour adulte
Brève description: Plats cuisinés mixés pour adulte
Quantité ou étendue: Les quantités sont indiquées à titre indicatif dans le DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits sans gluten
Brève description: Produits sans gluten
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Crèmes desserts pasteurisées hyperprotidiques avec lactose
Brève description: Crèmes desserts pasteurisées hyperprotidiques avec lactose
Quantité ou étendue: Les quantités sont indiquées à titre indicatif dans le DCE
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Poudre pour dessert édulcoré
Brève description: Poudre pour dessert édulcoré
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Eaux gélifiées individuelles
Brève description: Eaux gélifiées individuelles
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Poudre épaississante instantanée
Brève description: Poudre épaississante instantanée
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Poudre de protéines à base de protéines entières
Brève description: Poudre de protéines à base de protéines entières
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Poudre de glucides seuls à base de malto-dextrine
Brève description: Poudre de glucides seuls à base de malto-dextrine
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée avec lactose
Brève description:

Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée avec lactose

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée sans lactose, avec fibres
Brève description:

Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée sans lactose, avec fibres

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée sans lactose, formule concentrée
Brève description:

Mélange polymérique forme boisson lactée hyperénergétique, hyperprotéinée sans lactose, formule concentrée

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson fruitée glucido-protidique
Brève description: Mélange polymérique forme boisson fruitée glucido-protidique
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson lactée destinée aux enfants
Brève description: Mélange polymérique forme boisson lactée destinée aux enfants
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme crème hyper protidique
Brève description: Mélange polymérique forme crème hyper protidique
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme crème hyper protidique pour trouble du métabolisme glucidique
Brève description:

Mélange polymérique forme crème hyper protidique pour trouble du métabolisme glucidique

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme gâteau de semoule hyper protidique
Brève description: Mélange polymérique forme gâteau de semoule hyper protidique
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Préparation céréalière hyper protéinée pour adulte
Brève description: Préparation céréalière hyper protéinée pour adulte
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme poudre destinée aux patients atteints de la maladie de crohn
Brève description:

Mélange polymérique forme poudre destinée aux patients atteints de la maladie de crohn

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Mélange polymérique forme boisson lactée destinée aux patients ayant une chirurgie digestive carcinologique
Brève description:

Mélange polymérique forme boisson lactée destinée aux patients ayant une chirurgie digestive carcinologique

Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 27 mois
Numéro de référence: 12S0073
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer, 83100 Toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements relatifs à la situation juridique propre du candidat et en particulier : l'inscription au registre du commerce ou de la profession ou équivalent ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 ; délégation de pouvoir attestant de la capacité du signataire à engager la société soumissionnaire (DC1).

Situation économique et financière:

Renseignements relatifs à la situation financière du candidat, dont le chiffre d'affaires global hors taxes des 3 dernières années correspondant à l'objet du marché (ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements relatifs aux moyens techniques et aux qualifications éventuelles de l'entreprise soumissionnaire correspondant à l'objet du marché. Liste de références de moins de 3 ans en rapport avec l'objet du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres du CHITS. Délai de paiement de 50 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Titulaire unique ou groupement solidaire. Un candidat ne peut se présenter à la fois comme candidat unique ou comme membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse du profil d'acheteur: https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer, contact : cellule des marchés, Centre hospitalier intercommunal Toulon La Seyne-sur-Mer — hôpital Sainte-Musse
Adresse postale: 54 rue Henri Sainte Claire Deville — CS 31412
URL des documents: https://ch-toulon.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0073
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 024-037108 (2013-01-31)

Avis d'attribution de marché (2013-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Toulon La Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 54 rue Sainte Claire Deville – CS 31412

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336309
Se réfère à l'avis: 2013/S 24-037108
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les 1,3,4,5,7,8,9,10,11,13,16,18,19 ont été déclarés sans suite. Annonce n° 198, BOAMP 24 B du 2.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (35)
2. Qualité technique (65)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-04 📅
Nom: Nutrisens restauration - 4 rue Antonin Dumas - 69200 Venissieux

2️⃣
Nom: Fresenius Kabi - 5 place du Marivel - 92316 Sèvres cedex

3️⃣
Nom: Nutritia Nutrition Clinique - 150 boulevard Victor Hugo - 93406 Saint-Ouen cedex

4️⃣

5️⃣
Nom: Les Repas Sante - rue YB Burgalat 21200 Beaune

6️⃣
Nom: Nestle Clinical Nutrition - 7 boulevard Pierre - BP 940 Noisiel - 77446 Marne-la-Vallée cedex 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Source: OJS 2013/S 195-336309 (2013-10-03)

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