Fourniture de produits diététiques (16 lots)

Centre hospitalier de Bretagne-Sud

Fourniture de produits diététiques (16 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bretagne-Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits nutritionnels spéciaux › Produits diététiques

Où ?

• Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-27	Avis de marché
2014-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits diététiques
Quantité ou étendue:

Lot 1 - compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques ; Lot 2 - compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques avec fibres ; Lot 3 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques ; Lot 4 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques (400 kcal) ; Lot 5 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, iso ou hypercaloriques, édulcorés ; Lot 6 - compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques hyperprotidiques spécifiques aux escarres, enrichis en arginine et en micronutriments essentiels ; Lot 7 - compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques ; Lot 8 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques avec lactose, crème ; Lot 9 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques crème édulcorée ; Lot 10 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, sans lactose, crème ; Lot 11 - compléments nutritionnels oraux protéinés, hypercaloriques, jus de fruits ; Lot 12 - biscuits hypercaloriques fourrés ; Lot 13 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, hypercaloriques, soupe ; Lot 14 - eau gélifiée, à base d'épaississant végétal, avec variante édulcorée ; Lot 15 - poudre épaississante ; Lot 16 - farines céréales 2ème âge

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits diététiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Adresse postale: Direction des services économiques, 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr 📧
Téléphone: +33 297069773 📞
Fax: +33 297069081 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289799
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Dossier de consultation disponible sur demande à l'adresse "cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr" ou téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://www.achat-hopital.com. La plateforme permet également le dépôt de questions/réponses. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits diététiques (16 lots).
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: farines céréales 2ème âge
Brève description: Farines céréales 2ème âge
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: poudre épaississante
Brève description: Poudre épaississante
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: eau gélifiée, à base d'épaississant végétal, avec variante édulcorée
Brève description: Eau gélifiée, à base d'épaississant végétal, avec variante édulcorée
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, hypercaloriques, soupe
Brève description: Compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, hypercaloriques, soupe
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: biscuits hypercaloriques fourrés
Brève description: Biscuits hypercaloriques fourrés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux protéinés, hypercaloriques, jus de fruits
Brève description: Compléments nutritionnels oraux protéinés, hypercaloriques, jus de fruits
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, sans lactose, crème
Brève description: Compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, sans lactose, crème
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques crème édulcorée
Brève description: Compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques crème édulcorée
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques
Brève description: Compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques avec lactose, crème
Brève description: Compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques avec lactose, crème
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques hyperprotidiques spécifiques aux escarres, enrichis en arginine et en micronutriments essentiels
Brève description:

Compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques hyperprotidiques spécifiques aux escarres, enrichis en arginine et en micronutriments essentiels

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, iso ou hypercaloriques, édulcorés
Brève description:

Compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, iso ou hypercaloriques, édulcorés

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques (400 kcal)
Brève description:

Compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques (400 kcal)

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques
Brève description: Compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques avec fibres
Brève description:

Compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques avec fibres

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques
Brève description: Compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques
Quantité ou étendue:

Lot 1 - compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques ;

Lot 2 - compléments nutritionnels oraux lactés normoprotidiques, hypercaloriques avec fibres ;

Lot 3 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques ;

Lot 4 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, hypercaloriques (400 kcal) ;

Lot 5 - compléments nutritionnels oraux lactés hyperprotidiques, iso ou hypercaloriques, édulcorés ;

Lot 6 - compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques hyperprotidiques spécifiques aux escarres, enrichis en arginine et en micronutriments essentiels ;

Lot 7 - compléments nutritionnels oraux lactés hypercaloriques ;

Lot 8 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques avec lactose, crème ;

Lot 9 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques crème édulcorée ;

Lot 10 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, sans lactose, crème ;

Lot 11 - compléments nutritionnels oraux protéinés, hypercaloriques, jus de fruits ;

Lot 12 - biscuits hypercaloriques fourrés ;

Lot 13 - compléments nutritionnels oraux hyperprotidiques, hypercaloriques, soupe ;

Lot 14 - eau gélifiée, à base d'épaississant végétal, avec variante édulcorée ;

Lot 15 - poudre épaississante ;

Lot 16 - farines céréales 2ème âge

Numéro de référence: AO PRODUITS DIETETIQUES 2014-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quai de livraison du CHBS, 56100 Lorient

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter sa candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Le candidat fournira les attestations sur l'honneur indiquant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (Cmp), notamment (voir formulaire Dc1) : -- qu'il respecte l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée à l'article L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, -- qu'il n'a pas fait l'objet d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour des infractions au code du travail (lutte contre le travail illégal), -- qu'il n'est pas soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L640-1 du code de commerce, -- qu'il n'est pas en faillite personnelle, en application des articles L653-1 à L.653-8 du code de commerce, -- qu'il a souscrit au 31 décembre de l'année précédant celle de la consultation les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Conformément à l'article 44 du CMP, le candidat délivrera la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. Sélection des candidatures conformément aux dispositions de l'article 52 du CMP. En cas d'attribution, pièces obligatoires prévues à l'article 46 du CMP et détaillées dans le formulaire Noti1 (pièces prévues aux articles D8222.5 ou D8227.7 et D.8222-8 du code du travail qui seront à produire tous les six mois, et attestations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales). Le candidat établi dans un état autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine.

Situation économique et financière:

Renseignements exigibles au titre de l'article 45 du CMP ; pouvoirs des personnes habilitées à engager la société ; bilans ou extraits de bilans concernant les 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, la date et le destinataire public ou privé. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service ou la fourniture concerné(e) ; si les documents fournis par le candidat ne sont pas en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Capacité technique et professionnelle:

certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalente, notamment certificats de qualifications professionnelles ou de conformité aux spécifications techniques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHBS. Avance versée si non refusée par le candidat selon les modalités prévues à l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Paiement suivant les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles 92 à 100 du CMP et décrets précisant les modalités d'application. Délai global de paiement: 50 jours pour les établissements publics de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire souhaité.
Autres conditions particulières: Remise d'échantillons de manière distincte du dépôt de l'offre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gamond-Rius
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CHBS - renseignements administratifs : Mme Josée de l'Epineguen, directrice adjointe, direction des services economiques (+33 297069773)- renseignements techniques : Mme Claire Mouchard, diététicienne (+33 297067278), F-56322 Lorient Cedex
Adresse postale: Direction des services economiques - cellule des marchés 5 avenue de Choiseul - BP 12233,

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO PRODUITS DIETETIQUES 2014-15
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44116
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes - adresse ci-dessus mentionnée
Source: OJS 2013/S 167-289799 (2013-08-27)

Avis d'attribution de marché (2014-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bretagne Sud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 008-009506
Se réfère à l'avis: 2013/S 167-289799
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Les marchés mentionnés ci-dessus ont été signés par le centre hospitalier de Bretagne Sud (CHBS) et sont consultables (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante : CHBS - direction des services économiques / cellule des marchés - 5 avenue de Choiseul - BP 12233 - 56322 Lorient Cedex - France. Du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 10:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, en prévenant 24h à l'avance. Annonce n° 176, BOAMP 166 B du 29.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quai de Livraison du CHBS, 56100 Lorient.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (composition nutritionnelle, goût, texture) (40)
2. Prix (40)
3. Facilité d'utilisation et conditionnement (10)
4. Prestations du laboratoire (assistance technique et suivi commercial) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-01 📅
Nom: Lactalis nutrition santé
Adresse postale: Parc d'activités de Torce – secteur Est
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Nutrisens médical
Adresse postale: 35 rue Carnot - BP 131
Commune postale: Montceau-les-Mines Cedex
Code postal: 71300

3️⃣
Nom: Fresenius Kabi France
Adresse postale: 5 place du Marivel - bâtiment G
Commune postale: Sèvres Cedex
Code postal: 92316

4️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

5️⃣

6️⃣
Nom: Nutricia nutrition clinique
Adresse postale: 150 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93406

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Nestle clinical nutrition France
Adresse postale: 7 boulevard Pierre Carle - BP 940 Noisiel
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77446

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Adresse postale: Parc d'activités de Torce - secteur Est

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel Bizien – 3 contour de la Motte – CS 44116
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes – adresse ci-dessus mentionnée
Source: OJS 2014/S 008-009506 (2014-01-08)

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