fourniture de produits appertisés et d'épicerie au profit des clients du dispositif "Vivres metropole"
Économat des armées
les présents marchés ont pour objet la fourniture de produits appertisés et d'épicerie au profit des formations clientes du dispositif "Vivres metropole"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Café, thé et produits connexes › Café
- • Denrées sèches › Préparations pour desserts
- • Herbes et épices › Épices
- • Légumes-fruits › Champignons
- • Pommes de terre congelées › Chips et pommes frites
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Préparations à base de foie › Pâté
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205141
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Epices plantes aromatiques et condimentaires
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 96 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chips
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 72 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conserves de pâtes
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Crèmes dessert et gateaux de riz appertisés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 90 000 EUR HT..
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cafés petit conditionnement
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Champignons appertisés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Conserves de pâtés de porc à base de jambon
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de : 39 000 EUR HT.
Description des options:
Numéro de référence: 2013/064
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/064
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 120-205141 (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie fine
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Épicerie fine 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426454 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 📅
Date limite de soumission: 2013-07-29 📅
Date de publication: 2013-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205141
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
les marchés prennent effet à compter du 1.10.2013 pour un an .ils sont reconductibles au maximum 2 fois 12 mois par tacite reconduction. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com. Ils s'agits de marchés fractionnés à bons de commande avec des minimums financiers annuels au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les présents marchés ont pour objet la fourniture de produits appertisés et d'épicerie au profit des formations clientes du dispositif "Vivres metropole"
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Epices plantes aromatiques et condimentaires
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 96 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chips
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 72 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Conserves de pâtes
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Crèmes dessert et gateaux de riz appertisés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 90 000 EUR HT..
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cafés petit conditionnement
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 130 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Champignons appertisés
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Conserves de pâtés de porc à base de jambon
Brève description: Le montant minimum financier annuel est de : 39 000 EUR HT.
Description des options:
les marchés prennent effet à compter du 1 er octobre 2013 pour 1 an, ils sont reconductible au maximum deux fois 12 mois par tacite reconduction
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013/064
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et l'article 17 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié). 2) la déclaration du candidat dc2. 3) le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par de l'economat des armées (eda) les éléments suivants : - une copie de l'état annuel des certificats reçus noti 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ; - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti 1(anciennement dc 6) accompagnée des documents qui y sont demandés. Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les documents précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après. (ces imprimés dc et noti peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries cci ou par le réseau internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires)
Afficher plus
1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles 2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux fournitures objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus
1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel) 2) attestation indiquant que les candidats disposent bien d'un agrement communautaire européen.références professionnelles1)références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant).
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le paiement des factures intervient dans un délai de 30 jours à compter de la fin de la décade de livraison par virement ou chéque.Fonds propres de l'établissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/064
Informations complémentaires
les marchés prennent effet à compter du 1.10.2013 pour un an .ils sont reconductibles au maximum 2 fois 12 mois par tacite reconduction. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com. Ils s'agits de marchés fractionnés à bons de commande avec des minimums financiers annuels au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.6.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 120-205141 (2013-06-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)