Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires surgelés, pour les besoins du service Restauration du Centre Psychothérapique de Nancy.Le marché est divisé en 5 lots. Les marchés sont attribués lot par lot. Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.Les variantes ne sont pas admises. Le présent marché sera exécutoire à compter du 1.6.2013, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.5.2014. Il est reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1.6.2014 au 31.5.2015, puis du 1.6.2015 au 31.5.2016, et enfin du 1.6.2016 au 31.5.2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2013-02-07.
Avis de marché (2013-02-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
“Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du...”
Quantité ou étendue
Le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande sans montants ni quantités minimum et maximum de commandes, par application de l'article 77 du Code des marchés publics.La valeur estimative des marchés représente environ : -Lot no1 : 57 000 EUR HT par an-lot no2 : 64 000 EUR HT par an-lot no3 : 55 000 EUR HT par an-lot no4 : 29 000 EUR HT par an-lot no5 : 45 000 EUR HT par an soit un total de 250 000 EUR HT par an, ou 1 000 000 EUR HT pour la durée complète du marché. Ces valeurs, comme les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif, et ne constituent aucun engagement contractuel.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Adresse postale: 1 rue du Dr Archambault, BP 11010
Code postal: 54521
Commune postale: Laxou
Contact
Adresse Internet: http://www.cpn-laxou.com🌏
Courrier électronique: dset@cpn-laxou.com📧
Téléphone: +33 383925054📞
Fax: +33 383925037 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date limite de soumission: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046991
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
“En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au Cctp.Le candidat doit présenter...”
Informations complémentaires
En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au Cctp.Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante.Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commercialespour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :Renseignements d'ordre administratif : Grégory Lemaitre direction des services economique stel: +33 383925057 (ou secrétariat : +33 383925054) - fax +33 383925037 Renseignements d'ordre technique : Xavier TrelcatResponsable Service RestaurationTel: +33 383926972 le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper &Amp;Quot; centre psychothérapique de nancy" dans le champ "Organisme" de l'outil de recherche.Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.Unité monétaire utilisée : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires surgelés, pour les besoins du service Restauration du Centre Psychothérapique de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires surgelés, pour les besoins du service Restauration du Centre Psychothérapique de Nancy.Le marché est divisé en 5 lots. Les marchés sont attribués lot par lot. Les candidats peuvent déposer une offre pour un ou plusieurs lots.Les variantes ne sont pas admises. Le présent marché sera exécutoire à compter du 1.6.2013, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31.5.2014. Il est reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1.6.2014 au 31.5.2015, puis du 1.6.2015 au 31.5.2016, et enfin du 1.6.2016 au 31.5.2017.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes et charcuteries surgelées
Brève description:
“Viandes et charcuteries surgelées”
Quantité ou étendue: la valeur estimative des marchés représente environ : 57 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: poissons, fruits de mer et crustacés surgelés
Brève description:
“Poissons, fruits de mer et crustacés surgelés”
Quantité ou étendue: la valeur estimative des marchés représente environ : 64 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: légumes et aromates surgelés
Brève description:
“Légumes et aromates surgelés”
Quantité ou étendue: la valeur estimative des marchés représente environ : 55 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pâtisseries salées et plats préparés surgelés
Brève description:
“Pâtisseries salées et plats préparés surgelés”
Quantité ou étendue: la valeur estimative des marchés représente environ : 29 000 EUR HT par an
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pâtisseries sucrée, glaces et sorbets surgelés
Brève description:
“Pâtisseries sucrée, glaces et sorbets surgelés”
Quantité ou étendue: la valeur estimative des marchés représente environ : 45 000 EUR HT par an
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13-2344376
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande émis par la direction des services economiques et des travaux du CPN, à l'adresse indiquée sur...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande émis par la direction des services economiques et des travaux du CPN, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, 54520 Laxou.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
“(Dc2 ou forme libre)- déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé...”
Situation économique et financière
(Dc2 ou forme libre)- déclaration concernant le chiffre global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.- Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.- Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
“(Dc2 ou forme libre)- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant...”
Capacité technique et professionnelle
(Dc2 ou forme libre)- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possiblité de les obtenir dans les délais fixés ;- descriptions et/ou photographies des fournitures.
Afficher plus Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de financement : budget général du CPN de LaxouModalité de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalité de financement : budget général du CPN de LaxouModalité de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre évaluée au regard des éléments d'appréciation suivants :-qualités gustatives des produits ;-consistance, aspect et rendu des produits ;-qualité et contenance du conditionnement; - qualité de la coupe et respect du calibrage ; -organisation de la relation client / fournisseur et modalités de suivi des non-conformités (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Direction des services economiques et des travaux
Secrétariat de la DSET
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Nom: Centre psychothérapique de Nancy - DSET
Adresse postale: 1 rue du Docteur Archambault - BP 11010
Commune postale: Laxou Cedex
Code postal: 54521
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-2344376
Informations complémentaires
“En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au Cctp.Le candidat doit présenter...”
Informations complémentaires
En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé en annexe au Cctp.Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante.Les échantillons devront correspondre aux produits proposés dans l'offre (qualité et conditionnement), revêtus des marques et désignations commercialespour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :Renseignements d'ordre administratif : Grégory Lemaitre direction des services economique stel: +33 383925057 (ou secrétariat : +33 383925054) - fax +33 383925037 Renseignements d'ordre technique : Xavier TrelcatResponsable Service RestaurationTel: +33 383926972 le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de LAXOU, taper &Amp;Quot; centre psychothérapique de nancy" dans le champ "Organisme" de l'outil de recherche.Les offres sont transmises par voie "Physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.Modalités de transmission électronique des offres : les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.Unité monétaire utilisée : l'euro.
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.2.2013.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - CO no 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: +33 383174343📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr🌏
Fax: +33 383174350 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - CO no 38
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2013/S 030-046991 (2013-02-07)