fourniture de produits alimentaires

Communauté de communes du Briançonnais

fourniture de produits alimentaires divers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-27 Avis de marché
Avis de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
les fournitures sont regroupées en 11 lots, chacun faisant l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuel passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: Les Cordeliers – 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-403947
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
pour les lots suivants : lot nº10 fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, et lot nº6 fruits et légumes, la durée du marché est fixée à 36 mois, cette durée étant ferme. Pour tous les autres lots, le marché conclu sera d'une durée de 12 mois reconductible deux fois, soit une durée globale de 36 mois. Les candidats seront amenés à fournir des échantillons et fiches techniques selon les dispositions fixées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de produits alimentaires divers
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: alimentation infantile
Brève description: Petits pots, plats préparés
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages
Brève description: Beurre, oeufs, fromages
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons sucrées, jus de fruits et vin
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Produits d'épicerie
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes
Brève description: Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pain et viennoiseries
Brève description: Pain et viennoiseries
Valeur estimée hors TVA: 700 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes et charcuteries
Brève description: Viandes et charcuteries
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Brève description: Produits surgelés issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Brève description: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Valeur estimée hors TVA: 5 200 💰
17 500 💰
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2013 AO 09 SP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: crèches des Peties Boucles, 8 chemin Fanton, 05100 Briançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code
des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché
public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1) :
- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Situation économique et financière:
documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Chiffre d'affaires réalisé sur le type de fournitures faisant l'objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix unitaires révisables. Financement par des ressources propres de la Communauté de Communes du Briançonnais. Paiement à 30 jours à compter de la réception des factures, par mandat administratif (virement).

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Feres Laurent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes du Briançonnais
Adresse postale: 8 chemin Fanton
Point de contact: Crèche des Petites Boucles
Mme G. Roul
Téléphone: +33 492211674 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Xi5vfk9ha4 🌏
Adresse postale: Les Cordeliers, 1 rue Aspirant Jan
Point de contact: Service des affaires juridiques et des marchés publics
M. le président de la communauté
Téléphone: +33 492213597 📞
Fax: +33 492203890 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 AO 09 SP
Informations complémentaires
pour les lots suivants : lot nº10 fruits et légumes issus de l'agriculture biologique, et lot nº6 fruits et légumes, la durée du marché est fixée à 36 mois, cette durée étant ferme. Pour tous les autres lots, le marché conclu sera d'une durée de 12 mois reconductible deux fois, soit une durée globale de 36 mois. Les candidats seront amenés à fournir des échantillons et fiches techniques selon les dispositions fixées au règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2013/S 233-403947 (2013-11-27)
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