Fourniture de poches d'aspiration à usage unique avec bocaux et support approprié
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Fourniture de poches d'aspiration à usage unique avec bocaux et support approprié
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 4 Med France
- • CAIR LGL
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-29 | Avis de marché |
| 2014-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poches
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 142 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poches 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: Division achats – marchés bureau produits de santé, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: florence.daguanno@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607571 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257013
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Poches, bocaux d'aspiration à usage unique et accessoires
Brève description: Poches, bocaux d'aspiration à usage unique et accessoires
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tubulure non stérile et stérile d'une longueur comprise entre 1,80 m et 4 m environ
Brève description:
Intitulé du lot: Tubulure non stérile en rouleau
Brève description: Tubulure non stérile en rouleau
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tubulure stérile d'une longueur de 3,60 m environ
Brève description: Tubulure stérile d'une longueur de 3,60 m environ
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tubulure à renflement non stérile
Brève description: Tubulure à renflement non stérile
Numéro de référence: 13FD5427
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: garanties et capacités techniques et financières.
Capacité technique et professionnelle: références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme D'Aguanno Florence
Nom: Dapsa
Adresse postale: division achats-marchés, bureau produits de santé, TSA 20003
Point de contact: Mme Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Adresse postale: division achats-marchés - CECP, TSA 20003
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=94423&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FD5427
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257013 (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poches
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum déterminé en valeur et sans maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le présent marché est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poches 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: Division achats – marchés bureau produits de santé, TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: florence.daguanno@santarm.fr 📧
Téléphone: +33 238607571 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257013
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv
L'administration recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Le candidat peut cependant choisir de transmettre sa candidature et son offre par voie papier ou sur support physique électronique. Le choix du mode de transmission s'effectue pour l'ensemble de la procédure. Le candidat ne peut donc pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).Toutes les modalités pour l'envoi des plis (voie postale ou voie dématérialisée) sont indiquées à l'article 7 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de poches d'aspiration à usage unique avec bocaux et support approprié
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Poches, bocaux d'aspiration à usage unique et accessoires
Brève description: Poches, bocaux d'aspiration à usage unique et accessoires
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Tubulure non stérile et stérile d'une longueur comprise entre 1,80 m et 4 m environ
Brève description:
Tubulure non stérile et stérile d'une longueur comprise entre 1,80 m et 4 m environ
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tubulure non stérile en rouleau
Brève description: Tubulure non stérile en rouleau
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tubulure stérile d'une longueur de 3,60 m environ
Brève description: Tubulure stérile d'une longueur de 3,60 m environ
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tubulure à renflement non stérile
Brève description: Tubulure à renflement non stérile
Numéro de référence: 13FD5427
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dans le dossier candidature: la lettre de candidature (imprimé DC1* joint au dossier de consultation), dûment remplie et signée. En cas de groupement (conjoint ou solidaire), chaque membre s'identifiera et signera la lettre de candidature (rubrique H dans le DC1), la déclaration du candidat (imprimé DC2* joint au dossier de consultation), dûment complétée et signée. En cas de groupement (conjoint ou solidaire), la déclaration doit être remplie et signée par chaque membre, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, le(s) document(s) prouvant le pouvoir donné à la personne habilitée à engager la société candidate. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il devra utiliser les formulaires DC1 et DC2 fournis dans le DCE, dont les notices explicatives sont accessibles sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: références professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Caractéristiques des prix: unitaires.
Forme des prix: révisable par ajustement annuel à compter du 1
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme particulière de groupement
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Coût (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme D'Aguanno Florence
Nom: Dapsa
Adresse postale: division achats-marchés, bureau produits de santé, TSA 20003
Point de contact: Mme Royer Claudine
Téléphone: +33 234085406 📞
Adresse postale: division achats-marchés - CECP, TSA 20003
Point de contact: secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=94423&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FD5427
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès la parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv
L'administration recommande le mode de transmission électronique pour l'ensemble de la consultation (retrait du dossier de consultation, remise des candidatures et des offres). Le candidat peut cependant choisir de transmettre sa candidature et son offre par voie papier ou sur support physique électronique. Le choix du mode de transmission s'effectue pour l'ensemble de la procédure. Le candidat ne peut donc pas transmettre son offre simultanément par voie électronique et par voie postale (ou par porteur).Toutes les modalités pour l'envoi des plis (voie postale ou voie dématérialisée) sont indiquées à l'article 7 du règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257013 (2013-07-29)
Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats section produits de santé et laboratoire, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114750
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257013
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: 4 Med France
Adresse postale: 3 rue Louis Fournier
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
2️⃣
Nom: Cair LGL
Adresse postale: ZI Le Pontet, BP 47
Commune postale: Civrieux-d'Azergues
Code postal: 69380
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Source: OJS 2014/S 067-114750 (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division achats finances santé, bureau achats section produits de santé et laboratoire, TSA 20003
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114750
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257013
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Annonce n° 271, BOAMP 146 B du 31.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: 4 Med France
Adresse postale: 3 rue Louis Fournier
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
2️⃣
Nom: Cair LGL
Adresse postale: ZI Le Pontet, BP 47
Commune postale: Civrieux-d'Azergues
Code postal: 69380
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Source: OJS 2014/S 067-114750 (2014-04-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)