Fourniture de plaquettes de bois pour les chaufferies de Lannion-Trégor Agglomération
Lannion-Trégor agglomération
Fourniture de plaquettes de bois d'origine bocagère pour les chaufferies bois de Lannion-Trégor Agglomération.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lannion-Trégor agglomération
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22307
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257094
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Avance accordée en produisant une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement en 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: membres de la commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (30)
2. prix de l'offre (60)
3. Performance environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Lannion-Trégor agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Renens
Code postal: 35000
Nom: Comité consultatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2013/S 148-257094 (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 45 000 EUR HT et un montant annuel maximum de 135 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Lannion-Trégor agglomération
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22307
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257094
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (Dce) sur : https://www.marches.e-megalisbretagne.org
Un marché complémentaire ou un marché de prestations similaires pourra être passé éventuellement avec le titulaire du marché selon les conditions définies dans l'article 35 II alinéas 4, 5 et 6 du CMP
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de plaquettes de bois d'origine bocagère pour les chaufferies bois de Lannion-Trégor Agglomération.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- déclaration sur l'honneur du candidat concernant le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, s'il y est soumis (articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail)
- lettre de candidature
Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles
présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services (ou études) effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance accordée en produisant une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement en 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: membres de la commission d'appel d'offres
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (30)
2. prix de l'offre (60)
3. Performance environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Lannion-Trégor agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation (Dce) sur : https://www.marches.e-megalisbretagne.org
Un marché complémentaire ou un marché de prestations similaires pourra être passé éventuellement avec le titulaire du marché selon les conditions définies dans l'article 35 II alinéas 4, 5 et 6 du CMP
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Renens
Code postal: 35000
Nom: Comité consultatif
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai de Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2013/S 148-257094 (2013-07-29)
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