Fourniture de plantes et produits horticoles

Commune de Megève

Marché alloti à bons de commande avec mini et maxi. Les lots n° 1, n° 3 à n° 5 seront attribués à un seul opérateur économique. Le lot n° 2 sera conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Ils seront au nombre 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Le marché est conclu pour une période allant du 1.1.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.10.2014 inclus. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Megève

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits chimiques › Engrais et composés azotés
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-21	Avis de marché
2014-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de pépinière
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de pépinière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Megève
Adresse postale: 1 place de l'Église, BP 23
Code postal: 74120
Commune postale: Megève
Contact
Adresse Internet: http://www.megeve.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@megeve.fr 📧
Téléphone: +33 450932929 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397557
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr. Marché à bons de commande. Durée du marché: 48 mois au maximum. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.megeve.fr/ et en sélectionnant l'onglet Marchés Publics. Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs ou techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront se connecter sur le profil acheteur de la collectivité, avec l'identifiant et le mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse http://www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet "Marchés Publics", au plus tard 8 jours avant la date limite des remises des offres. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché, — recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période allant du 1.1.2014 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.10.2014 inclus. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, pour une période de 12 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Numéro du lot: 1
Brève description: Bulbes.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
3 200 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fleurs.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
66 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Plantes vivaces.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits phytosanitaires, engrais, graines, couvre sol nature.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Terreau.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),

— la déclaration individuel du candidat ou du membre du groupement (imprimé DC2),

— le document justifiant de la qualité du signataire du marché et son pouvoir d'engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— la preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels,

— en cas de candidat étranger, document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années indiquant leur montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le versement de l'avance forfaitaire est soumis à la constitution préalable d'une retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— modalités financières conforment aux articles 86 à 111 du Code des marchés publics,

— paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique,

— financement sur le budget principal de la Commune de Megève,

— cession et nantissement selon les formes prévues au Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les entreprises peuvent présenter leur candidature sous forme de groupement conjoint ou solidaire, sous réserve de respecter les règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1° du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740173600012
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Commune de Megève: pôle marchés et achats publics
Téléphone: +33 450939566 📞

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.megeve.fr.

Marché à bons de commande.

Durée du marché: 48 mois au maximum.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.megeve.fr/ et en sélectionnant l'onglet Marchés Publics.

Pour obtenir tous renseignements complémentaires (administratifs ou techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats pourront se connecter sur le profil acheteur de la collectivité, avec l'identifiant et le mode de passe transmis lors du retrait du dossier de consultation, depuis l'adresse http://www.megeve.fr puis en sélectionnant l'onglet "Marchés Publics", au plus tard 8 jours avant la date limite des remises des offres.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché,

— recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification.

Ces recours devront être exercés devant le Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2013/S 229-397557 (2013-11-21)

Avis d'attribution de marché (2014-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-03 📅
Date de publication: 2014-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 046-076903
Se réfère à l'avis: 2013/S 229-397557
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Les Tulipes de France Montant HT de 800 EUR HT à 3 200 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise Marché multi-attributaires : ETS Horticoles Maguy - Gonthier Horticulture - Les Serres du Baderand Montant HT de 15 000 EUR HT à 66 000 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise Établissements Lepage Montant HT de 1 500 EUR HT à 6 000 EUR HT; Lot 4 - Entreprise Cidevco-Cimelak Espaces Verts Montant HT de 5 000 EUR HT à 25 000 EUR HT ; Lot 5 - Entreprise Cidevco-Cimelak Espaces Verts Montant HT de 1 500 EUR HT à 15 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.megeve.fr Les actes d'engagement ont été signés le 17.2.2014. Il s'agit de marchés à bons de commande. Il y a trois attributaires pour le lot no2 Fleurs : - ETS Horticoles Maguy, sise 53 chemin des Verdillères - l'hermitage à Chaniers(17610) - Marché no2014-008. - Gonthier Horticulture, sise 70 chemin des Maraichers à Albertville (73200)- Marché no2014-009. - Les Serres Dubaderand, à St Didier de Formans (01600) - Marché no2014-010. Les contrats sont consultables en mairie, pôle marchés et achats publics, 1 place de l'Église à Megève, aux horaires d'ouverture de la mairie. Delais et voies de recours: -Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. Ce recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 1er du Code de Justice Administrative). En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Code de Justice Administrative). -Recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no291545) formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative. Ces recours doivent être exercés auprès du Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus Annonce nº 159, BOAMP 227 A.Annonce nº 250, BOAMP 227 B du 26.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Les Tulipes de France Montant HT de 800 EUR HT à 3 200 EUR HT ;

Lot 2 - Entreprise Marché multi-attributaires : ETS Horticoles Maguy - Gonthier Horticulture - Les Serres du Baderand Montant HT de 15 000 EUR HT à 66 000 EUR HT ;

Lot 3 - Entreprise Établissements Lepage Montant HT de 1 500 EUR HT à 6 000 EUR HT;

Lot 4 - Entreprise Cidevco-Cimelak Espaces Verts Montant HT de 5 000 EUR HT à 25 000 EUR HT ;

Lot 5 - Entreprise Cidevco-Cimelak Espaces Verts Montant HT de 1 500 EUR HT à 15 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.megeve.fr

Les actes d'engagement ont été signés le 17.2.2014.

Il s'agit de marchés à bons de commande.

Il y a trois attributaires pour le lot no2 Fleurs :

- ETS Horticoles Maguy, sise 53 chemin des Verdillères - l'hermitage à Chaniers(17610) - Marché no2014-008.

- Gonthier Horticulture, sise 70 chemin des Maraichers à Albertville (73200)- Marché no2014-009.

- Les Serres Dubaderand, à St Didier de Formans (01600) - Marché no2014-010.

Les contrats sont consultables en mairie, pôle marchés et achats publics, 1 place de l'Église à Megève, aux horaires d'ouverture de la mairie.

Delais et voies de recours:

-Recours en référé contractuel sur le fondement des articles L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative. Ce recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 1er du Code de Justice Administrative).

En l'absence de la publication d'avis ou de la notification ci-dessus mentionnées, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R. 551-7 al. 2 du Code de Justice Administrative).

-Recours en contestation de validité du contrat (Conseil d'Etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. no291545) formé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de Justice Administrative.

Ces recours doivent être exercés auprès du Tribunal Administratif de Grenoble, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

Annonce nº 159, BOAMP 227 A.Annonce nº 250, BOAMP 227 B du 26.11.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-27 📅
Nom: Les tulipes de France
Adresse postale: Centre Horticole Floriloire
Commune postale: Les Ponts de Ce
Code postal: 49130

2️⃣
Nom: Marché multi-attributaires : ETS horticoles Maguy - Gonthier horticulture - Les Serres du Baderand
Adresse postale: Cf renseignements complémentaires
Commune postale: Cf renseignements complémentaires
Code postal: 73200

3️⃣
Nom: Établissements Lepage
Adresse postale: rue des Perrins

4️⃣
Nom: Cidevco-cimelak espaces verts
Adresse postale: Parc d'activités du Charpenay - BP 12
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69120

5️⃣
Adresse postale: Parc d'activitédsdu Charpenay - BP 12
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Source: OJS 2014/S 046-076903 (2014-03-03)

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