Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-08 Avis de marché
2013-04-11 Informations complémentaires
2013-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels ci-dessous, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire :— lot n° 1 : 150 000,00 EUR maximum— lot n° 2 : 30 000,00 EUR maximum— lot n° 3 : 40 000,00 EUR maximum— lot n° 4 : 50 000,00 EUR maximum— lot n° 5 : 50 000,00 EUR maximum— lot n° 6 : 50 000,00 EUR maximum— lot n° 7 : 80 000,00 EUR maximum— lot n° 8 : 20 000,00 EUR maximum— lot n° 9 : 30 000,00 EUR maximum— lot n° 10 : 30 000,00 EUR maximum— lot n° 11 : 20 000,00 EUR maximum— lot n° 12 : 100 000,00 EUR maximum— lot n° 13 : 20 000,00 EUR maximum.Marché d'une durée d'un an, renouvelable par reconduction expresse, au moins 3 mois avant la date d'échéance, par période d'une année, dans la limite de 3 reconductions annuelles.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitred Ouest d'Armor
Adresse postale: site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-08 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 071-118278
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, — marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules roulants et matériels du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicules poids lourds et remorques routières
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules poids lourds et des remorques routières du Smitred Ouest d'Armor
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 150 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Véhicules légers
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des véhicules légers du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Tracteurs agricoles de marque Renault et Deutz et remorques agricoles
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des tracteurs agricoles de marque Renault et Deutz et remorques agricoles du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 40 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tracteurs agricoles de marque Massey Fergusson
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des tracteurs agricoles de marque Massey Fergusson du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 50 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chargeurs de marque CASE
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des chargeurs de marque CASE du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chargeurs de marque Volvo
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique des chargeurs de marque Volvo du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Chargeurs et chariots de marque JCB
Brève description:
Fourniture de pièces, l'entretien, la réparation mécanique et hydraulique des chargeurs et chariots de marque JCB du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 80 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Chargeur de marque Schaffer
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de chargeur de marque Schaffer du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 20 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chargeur de marque Merlo
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de chargeur de marque Merlo du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Télescopique de marque Manitou
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de télescopique de marque Manitou du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Compacteur à déchets mobiles sur berce de marque Packmat
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique du compacteur à déchets mobiles sur berce de marque Packmat du Smitred Ouest d'Armor.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Moteurs de marque MAN
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de moteurs de marque MAN de matériels du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics (au niveau national) sans minimum annuel et selon le montant maximum annuel de 100 000 EUR (HT). Et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Moteur de marque Deutz
Brève description:
Fourniture de pièces, entretien, réparation mécanique et hydraulique de moteur de marque Deutz d'un matériel du Smitred Ouest d'Armor.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans montant minimum annuel et avec les montants maximums annuels ci-dessous, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire :
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— lot n° 1 : 150 000,00 EUR maximum
— lot n° 2 : 30 000,00 EUR maximum
— lot n° 3 : 40 000,00 EUR maximum
— lot n° 4 : 50 000,00 EUR maximum
— lot n° 5 : 50 000,00 EUR maximum
— lot n° 6 : 50 000,00 EUR maximum
— lot n° 7 : 80 000,00 EUR maximum
— lot n° 8 : 20 000,00 EUR maximum
— lot n° 9 : 30 000,00 EUR maximum
— lot n° 10 : 30 000,00 EUR maximum
— lot n° 11 : 20 000,00 EUR maximum
— lot n° 12 : 100 000,00 EUR maximum
— lot n° 13 : 20 000,00 EUR maximum.
Marché d'une durée d'un an, renouvelable par reconduction expresse, au moins 3 mois avant la date d'échéance, par période d'une année, dans la limite de 3 reconductions annuelles.
Numéro de référence: AO 2/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys - site du Quelven, 22140 Pluzunet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La participation du candidat à l'appel d'offres sera acceptée au vu des renseignements communiqués concernant sa situation propre, des justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visés à l'article 45 du code des marchés publics. Justifications à produire:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L 5212-4 du code du travail,
— lettre de candidature Dc1 ou équivalente (Lettre de candidature disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalente (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Le candidat établi dans un autre Etat que la France produira un certificat établi par les administrations et organismes de son pays d'origine. Lorsque ces certificats ne sont pas délivrés dans le pays d'origine, ils sont remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les états où une telle déclaration n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de fournitures et prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance pourra être versée tel que prévu aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics et du CCP. Conformément à l'article 105 du code des marchés publics, l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue ou, si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire portant sur l'intégralité du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par le budget de la collectivité territoriale Smitred sur ses fonds propres.
Le règlement des sommes dues sera effectué dans les conditions prévues par le cahier des clauses administratives particulières. les règlements sont effectués par mandats administratifs. Le délai global de paiement ne pourra pas excéder 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu avec le candidat retenu à l'issue du processus d'analyse des offres par le Smitred :
— soit avec une entreprise unique,
— soit avec des entreprises groupées conjointes ayant désigné un mandataire obligatoirement solidaire des autres entreprises du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Une même entreprise pourra participer à plusieurs offres :
— soit en tant qu'entreprise agissant à titre individuel,
— soit en tant que membre d'un groupement. Dans ce cas elle ne pourra être mandataire que d'un seul groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2/2013
Informations complémentaires
— il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire,
— marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, Direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline, 33 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2013/S 071-118278 (2013-04-08)
Informations complémentaires (2013-04-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-122484
Se réfère à l'avis: 2013/S 71-118278
Numéro JO-S: 74
Source: OJS 2013/S 074-122484 (2013-04-11)
Avis d'attribution de marché (2013-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMITRED Ouest d'Armor
Adresse postale: Site du Quelven

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310537
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
— avis rectificatif paru au JOUE le 16 avril 2013, — montants du marché (montants estimatifs annuels basés sur l'estimation annuelle des besoins): Lot nº 1: 82 071,94 EUR (HT). Lot nº 2: 9 582,35 EUR (HT). Lot nº 3: 20 017,40 EUR (HT). Lot nº 4: 10 699,50 EUR (HT). Lot nº 5: 7 929 EUR (HT). Lot nº 6: 13 730,81 EUR (HT). Lot nº 7: 26 453,56 EUR (HT). Lot nº 8: 6 444,82 EUR (HT). Lot nº 9: 3 808,08 EUR (HT). Lot nº 10: 7 567,30 EUR (HT). Lot nº 11: 1 469,65 EUR (HT). Lot nº 12: 20 299,87 EUR (HT). Lot nº 13: 1 463,06 EUR (HT). — marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (au niveau national) et accord cadre avec un seul opérateur économique au sens du droit communautaire, — marché à bons de commande, d'une durée d'un an, renouvelable 3 fois par période d'une année, sans minimum et selon les montants maximum annuels suivants: Lot nº 1: 150 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 2: 30 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 3: 40 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 4: 50 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 5: 50 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 6: 50 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 7: 80 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 8: 20 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 9: 30 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 10: 30 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 11: 20 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 12: 100 000 EUR (HT), maximum. Lot nº 13: 20 000 EUR (HT), maximum. Annonce nº 109, BOAMP 71 B du 11.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Valorys – site du Quelven, 22140 Pluzunet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Guingamp Poids Lourds
Adresse postale: ZA de Kergré
Commune postale: Ploumagoar
Code postal: 22970
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL Bégard Automobiles
Adresse postale: ZA de Coat Yen
Commune postale: Bégard
Code postal: 22140

3️⃣
Nom: SAS Ouest Motoculture
Adresse postale: BP 4
Commune postale: Ploufragan
Code postal: 22440

4️⃣
Nom: Sera 3000
Adresse postale: ZA de Ker Verzot
Commune postale: La Roche-Derrien
Code postal: 22450

5️⃣
Nom: SARL Monjaret
Adresse postale: place Crenn
Commune postale: Ploezal
Code postal: 22260

6️⃣
Nom: Sbmtp
Adresse postale: ZAC du Chêne Vert, rue de Gerhoui
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35652

7️⃣
Nom: Société M3
Adresse postale: Actipôle 85
Commune postale: Belleville-sur-Vie
Code postal: 85170

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Packmat System
Adresse postale: 28 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400

1️⃣2️⃣
Nom: Man Camion et Bus
Adresse postale: Service Center Brest, ZI Saint-Éloi
Commune postale: Plouedern
Code postal: 29800

1️⃣3️⃣
Adresse postale: Service Center Brest ZI Saint-Éloi
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) des Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 33, mail Pablo Picasso
Source: OJS 2013/S 180-310537 (2013-09-12)
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