Fourniture de pièces détachées d'origine et de pièces d'usure pour les engins de fauchage et d'élagage du Conseil général de la Mayenne
Conseil général de la Mayenne
Fourniture de pièces détachées d'origine et de pièces d'usure pour les engins de fauchage et d'élagage du Conseil général de la Mayenne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Mayenne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-14 | Avis de marché |
| 2013-06-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Mayenne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation - service juridique, marchés publics et assurances - BP 1429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayennefr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@cg53.fr 📧
Téléphone: +33 243665419 📞
Fax: +33 243665422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092026
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel SMA
Quantité ou étendue: estimation annuelle des commandes : 18 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel Noremat
Quantité ou étendue: estimation annuelle de commandes : 39 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage
Quantité ou étendue: estimation annuelle des commandes : 15 000 EUR (H.T.).
Description des options:
Numéro de référence: 2013F004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CRTL - magasin départemental - 95 rue du Pressoir Salé, 53000 Laval, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013F004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 056-092026 (2013-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Quantité ou étendue:
Accords-cadres passés sous la forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification, renouvelable expressément 3 fois.Date prévisionnelle de notification : 11.6.2013.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Mayenne
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, de l'assemblée et de la documentation - service juridique, marchés publics et assurances - BP 1429
Code postal: 53014
Commune postale: Laval
Contact
Adresse Internet: http://www.lamayennefr 🌏
Courrier électronique: sjmpa@cg53.fr 📧
Téléphone: +33 243665419 📞
Fax: +33 243665422 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092026
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement soit directement soit par envoi postal sur demande écrite
(courrier, télécopie, courriel) à l'adresse figurant au premier paragraphe, avec mention du ou des lot(s) concerné(s).
Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante : http://lamayenne.marcoweb.fr.
Les offres sont remises selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et de pièces d'usure pour les engins de fauchage et d'élagage du Conseil général de la Mayenne.
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel SMA
Quantité ou étendue: estimation annuelle des commandes : 18 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de pièces de rechange d'origine pour matériel Noremat
Quantité ou étendue: estimation annuelle de commandes : 39 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de pièces d'usure pour matériel d'élagage et de fauchage
Quantité ou étendue: estimation annuelle des commandes : 15 000 EUR (H.T.).
Accords-cadres passés sous la forme de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification, renouvelable expressément 3 fois.
Date prévisionnelle de notification : 11.6.2013.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CRTL - magasin départemental - 95 rue du Pressoir Salé, 53000 Laval, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
renseigner le formulaire Dc1 téléchargeable à l'adresse suivante :
- liste des principales fournitures de même nature que celles objet du présent marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de financement : fonds propres.
Modalités de paiement :
- prix ajustables,
- avance dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics,
- paiement par virement administratif à échéance maximale de 30 jours.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://lamayenne.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013F004
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement soit directement soit par envoi postal sur demande écrite
(courrier, télécopie, courriel) à l'adresse figurant au premier paragraphe, avec mention du ou des lot(s) concerné(s).
Le dossier est également téléchargeable à l'adresse suivante : http://lamayenne.marcoweb.fr.
Les offres sont remises selon les modalités fixées dans le règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- avant la signature du marché pour le référé pré-contractuel ;
- 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel ;
- 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir ;
- 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201288
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092026
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CRTL – magasin départemental – 95 rue du Pressoir Salé, 53000 Laval.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (95)
2. Modalités de gestion des commandes (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-31 📅
Nom: Signalisation moderne autoroutière
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: Forges Gorce SAS
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 118-201288 (2013-06-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201288
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092026
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Pour le lot n
1- Prix des prestations : 80 %,
2- Valeur technique : 15 %,
3- Modalités de commande : 5%.
Les marchés ont été attribué sur la base d'un devis estimatif :
— lot n
— lot n
— lot n
Les contrats ont été signés le 30.5.2013 et sont consultables à l'adresse figurant au l.1
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.6.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CRTL – magasin départemental – 95 rue du Pressoir Salé, 53000 Laval.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (95)
2. Modalités de gestion des commandes (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-31 📅
Nom: Signalisation moderne autoroutière
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Noremat
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: Forges Gorce SAS
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat pour le référé contractuel,
— 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief pour le recours en excès de pouvoir,
— 2 mois à compter de la publicité relative à la signature et à la consultation du contrat pour le recours en contestation de la validité du contrat.
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