fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou qualité équivalente, et maintenance occasionnelle pour véhicules, engins et équipements - 18 lots

Département de la Haute-Savoie

le service Parc entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie du Département de la Haute-Savoie.
Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire, pour ces entretiens, d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.
Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.
Le candidat doit être capable de fournir 100% des pièces de rechange et d'effectuer 100% la maintenance des matériels désignés pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-30	Avis de marché
2013-12-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot attribué.Commande de pièces :Le délai ordinaire d'exécution afférent à chaque bon de commande est de 2 jours ouvrés. S'Il ne peut être tenu, le titulaire devra prévenir la personne émetteur du bon de commande et lui indiquer la date prévisible de livraison, sans pouvoir dépasser le délai maximum d'un mois. Au-Delà, les pénalités de retard seront appliquées de droit.Un délai d'urgence (inférieur à 24h) pourra être demandé par la personne publique lors de la notification du bon de commande.Commande de maintenance :Le titulaire fixera un délai d'exécution à la réception de la commande des prestations et informera le commanditaire. Si ce délai devait être modifié pour des raisons techniques ou d'indisponibilité de pièces, le prestataire devra prévenir au plus vite l'émetteur du bon de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@cg74.fr 📧
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-295769
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le service Parc entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie du Département de la Haute-Savoie.

Ces matériels sont de marques différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire, pour ces entretiens, d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.

Selon leur planning, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations.

Le candidat doit être capable de fournir 100% des pièces de rechange et d'effectuer 100% la maintenance des matériels désignés pour chaque lot.

Numéro du lot: 1
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Citroën.

Numéro du lot: 2
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault trucks.

Numéro du lot: 3
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco.

Numéro du lot: 4
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Peugeot.

Numéro du lot: 5
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Volkswagen.

Numéro du lot: 6
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Thomas constructeurs.

Numéro du lot: 7
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Caterpillar.

Numéro du lot: 8
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Case.

Numéro du lot: 9
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins agricoles de marque Renault et Claas.

Numéro du lot: 10
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Faucheux.

Numéro du lot: 11
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Noremat.

Numéro du lot: 12
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Rousseau.

Numéro du lot: 13
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis.

Numéro du lot: 14
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Mecagil Lebon.

Numéro du lot: 15
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal.

Numéro du lot: 16
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler.

Numéro du lot: 17
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Villeton.

Numéro du lot: 18
Brève description:

pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel.

Quantité ou étendue:

la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande sans minimum ni maximum pour chaque lot attribué.

Commande de pièces :

Le délai ordinaire d'exécution afférent à chaque bon de commande est de 2 jours ouvrés. S'Il ne peut être tenu, le titulaire devra prévenir la personne émetteur du bon de commande et lui indiquer la date prévisible de livraison, sans pouvoir dépasser le délai maximum d'un mois. Au-Delà, les pénalités de retard seront appliquées de droit.

Un délai d'urgence (inférieur à 24h) pourra être demandé par la personne publique lors de la notification du bon de commande.

Commande de maintenance :

Le titulaire fixera un délai d'exécution à la réception de la commande des prestations et informera le commanditaire. Si ce délai devait être modifié pour des raisons techniques ou d'indisponibilité de pièces, le prestataire devra prévenir au plus vite l'émetteur du bon de commande.

Description des options:

les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.1.2014 ou date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 1.1.2014, au 31.12.2014. Ils sont reconductibles expressément 3 fois, par période de 1 an.

Numéro de référence: 13S0369

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (Dc1),

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc1, Dc2),

- une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (dc1).

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois dernières années (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des fournitures correspondant à l'objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

en cas de versement d'une avance, une garantie à première demande du montant de l'avance est exigée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

paiement sur fonds propres dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de le Haute-Savoie : Mme Catherine Adami
Adresse postale: 23 rue de la Paix, CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Téléphone: +33 450332139 📞
Nom: Direction de la commande publique : secrétariat
Adresse postale: 23 rue de la Paix, 1er étage - bureau 111, CS 32444
Nom: Département de la Haute-Savoie : direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage - bureau 111), CS 32444, (dépot possible en mains propres contre récepissé)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0369
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie : direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2013/S 171-295769 (2013-08-30)

Avis d'attribution de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 643 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435526
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-295769
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact Annonce n° 206, BOAMP 170 B du 4.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque CITROEN a été déclaré INFRUCTUEUX

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-19 📅
Nom: bernard trucks
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74966

3️⃣
Nom: le lot 3 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque IVECO a été déclaré INFRUCTUEUX

4️⃣
Nom: le lot 4 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque PEUGEOT a été déclaré INFRUCTUEUX

5️⃣
Nom: le lot 5 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque VOLKSWAGEN a été déclaré INFRUCTUEUX

6️⃣
Nom: thomas constructeurs
Adresse postale: 793 av du Général de Gaulle
Commune postale: Portes les valences
Code postal: 26801

7️⃣
Nom: le lot 7 : Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque CATERPILLAR a été déclaré INFRUCTUEUX

8️⃣
Nom: griset materiel
Adresse postale: 15 avenue des Fusillés
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800

9️⃣
Nom: baudet et fils
Adresse postale: 32 rue Jean Moulin
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150

1️⃣0️⃣
Nom: europe service
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣1️⃣
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz ht rhin
Code postal: 68360

1️⃣4️⃣
Nom: mecagil lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne
Code postal: 77430

1️⃣5️⃣
Nom: sicometal
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint claude
Code postal: 39203

1️⃣6️⃣
Nom: bialler
Adresse postale: ZI route des maisons Blanches
Commune postale: Briancon
Code postal: 05103

1️⃣7️⃣
Nom: villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: Saint andre le gaz
Code postal: 38490

1️⃣8️⃣
Nom: arvel industries
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Source: OJS 2013/S 249-435526 (2013-12-19)

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