Fourniture de pains, pâtisseries et viennoiseries fraîches pour le CHU d'angers et l'hôpital Saint Nicolas

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés résultant de cette consultation prendront effet à compter du 1er février 2014 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) pour une période ferme jusqu'au 31 janvier 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-29	Avis de marché
2014-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

L'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour la durée du marché (2 ans).Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois ce montant minimum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-29 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369368
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation" (se reporter également au règlement de consultation). L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières. Les renseignements : CHU Angers - 4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - M. Renou - direction des services économiques et des achats - tél. +33 241355620, fax +33 241355504 - mail : parenou@chu-angers.fr - techniques:- M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, tél. +33 241354695 ou +33 241355060 - mail : pimadiot@chu-angers.fr - - renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: Mme Delahaies, direction des services économiques et des achats, tél. +33 241355937, Mail : ardelahaies@chu-angers.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les marchés résultant de cette consultation prendront effet à compter du 1er février 2014 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure) pour une période ferme jusqu'au 31 janvier 2016.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pains frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Brioche individuelle sans sel
Numéro du lot: 3
Brève description: Pain de mie tranché salé
Numéro du lot: 4
Brève description: Pain de mie tranché sans sel
Numéro du lot: 5
Brève description: Fond de tartelette sans sel
Numéro du lot: 6
Brève description: Viennoiseries diverses
Numéro du lot: 7
Brève description: Galette Briochée
Numéro du lot: 8
Brève description: Pâtisseries Diverses
Numéro du lot: 9
Brève description: Bûche de Noël
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

L'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour la durée du marché (2 ans).

Le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 24 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 2 fois ce montant minimum.

Numéro de référence: AALIM2014AOPAINS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CHU angers, 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex/ Hopital Saint-Nicolas, rue Ambroise Paré, 49000 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés

publics (Cmp):

1 - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

2 - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par

certaines personnes publiques ouprivées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):

- n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-

6, 421-2-1, par le deuxième alinéade l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de

l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du codepénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour uneinfraction de

même nature dans un autre Etat de l'union européenne,

- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 ducasier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3,

l.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'unecondamnation pour une infraction de même nature dans un

autre Etat de l'union européenne,

- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique Iii-2-1

-A, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté

les impôts et cotisations exigibles à cette date.

- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L

5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2) ;

4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1)

5-Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2) :

-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

-présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Chaque adhérent du groupement de commandes conserve à titre individuel la possibilité, soit de ne demander aucune garantie financière au titulaire, soit de soumettre le versement de l'avance à la constitution de la garantie.

À première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres provenant du budget de chacun des adhérents au groupement de commande, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme souhaitée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité des produits (Qualité organoleptique : 30 %, Fiche technique : 10 %,Conditionnement et facilité d'utilisation : 5 %) (45)
3. Environnement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès : CHU Angers - pôle ressources matérielles -direction des services économiques et des achats - tél. +33 241355620, fax +33 241355504
Commune postale: Angers Cedex 9
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6ymfBiwD_o&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous - soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com - soit être déposées au CHU Angers - pôle ressources matérielles - direction des services économiques et des achats
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_6ymfBiwD_o&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AALIM2014AOPAINS
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières. Les justifications à produire sont décrites dans le paragraphe "Conditions de participation" (se reporter également au règlement de consultation). L'unité monétaire: euros. Les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Le dépôt des échantillons est obligatoire .Les échantillons sont définis pour chaque lot dans le cahier des clauses techniques particulières.

Les renseignements : CHU Angers - 4 rue Larrey- 49933 Angers Cedex 9: -Administratifs: - M. Renou - direction des services économiques et des achats - tél. +33 241355620, fax +33 241355504 - mail : parenou@chu-angers.fr

- techniques:- M. Madiot, ingénieur restauration, unité de production culinaire, rue des Capucins, tél. +33 241354695 ou +33 241355060 - mail : pimadiot@chu-angers.fr -

- renseignements relatifs à le portail d'approvisionnement dématérialisé: Mme Delahaies, direction des services économiques et des achats, tél. +33 241355937, Mail : ardelahaies@chu-angers.fr

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Source: OJS 2013/S 213-369368 (2013-10-29)

Avis d'attribution de marché (2014-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-02 📅
Date de publication: 2014-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 087-152316
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-369368
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 20.1.2014. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis S'agissant de marchés quantitatifs les montants maximum indiqués ci-après sont indicatifs: 20140168: 604 760 EUR HT pour 2 ans. 20140169: 7 400 EUR HT pour 2 ans. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 211 B, annonce nº 269 du 31.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP 2.5.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité des produits (qualité organoleptique: 30 %, fiche technique: 10 %,Conditionnement et facilité d'utilisation: 5 %) (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-21 📅
Nom: BPA Angers
Adresse postale: ZA Pierre Martine
Commune postale: Sainte-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Boulangerie du Lac de Maine
Adresse postale: 2 square de la Penthière
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

7️⃣

8️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

9️⃣
Nom: boulangerie du Lac de Maine
Adresse postale: 2 Square de la Penthière

Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Ile Gloriette
Source: OJS 2014/S 087-152316 (2014-05-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)

Produits de panification (10)