Fourniture de pains et viennoiseries au CH du Rouvray

Centre hospitalier du Rouvray

Le marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier du Rouvray.
Le Marché débute du 8 juillet 2013 au 7 juillet 2014 ou à défaut à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-12 Avis de marché
2013-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots, chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit : un lot ne peut-être attribué qu'à un seul titulaire.La composition des lots ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard, BP 45
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lerouvray.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@ch-lerouvray.fr 📧
Téléphone: +33 232951005 📞
Fax: +33 232951152 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-12 📅
Date limite de soumission: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 075-125533
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la Direction des Services Économiques et Logistiques : E-Mail : cellule.marches@ch-lerouvray.fr Télécopieur : +33 232951152. Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante : Mme la Directrice Des Services Economiques et Logistiques " Offre pour la fourniture de pains et viennoiseries" Centre hospitalier du rouvray 4 rue Paul Eluard - BP 45 76301 sotteville les rouen Le pli doit être cacheté et comporter la mention : " ne pas ouvrir " - le pli peut également être déposé aux Services Economiques (Cellule des Marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé. - les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com. Des échantillons sont obligatoirement demandés pour les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe nº 1 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique. Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries pour le Centre hospitalier du Rouvray.
Le Marché débute du 8 juillet 2013 au 7 juillet 2014 ou à défaut à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible tacitement 2 fois sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pains
Brève description:
Pains (petits pains longs 50g, petits pains longs 40g, pains de son longs 40g, pains sans sel longs 40g, pains longs 200g)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viennoiseries
Brève description:
Viennoiseries (brioches individuelles 70g, croissants au beurre 55g, pains au chocoloat 70g)
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 2 lots, chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit : un lot ne peut-être attribué qu'à un seul titulaire.
La composition des lots ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DSEL/AO/13/07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier du Rouvray : 28 unités de soins, ainsi que le restaurant du personnel, et le service des expéditions, 76300 Sotteville-lès-Rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- DC 1
- Dc 2
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interditions de soumissionner.
- Copie de l'agrément sanitaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : fonds propres
Paiement : 50 jours à réception de la facture.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. L'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, normes) et la qualité organoleptique pour les échantillons (30)
2. Le prix (60)
3. Engagement de conformité aux critères de développement durable (notamment sur les emballages utilisés) et respect des mesures sociales à l'embauche (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des services économiques et logistiques, cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard - BP 45
Point de contact: Cellule des marchés
Direction des services économiques et logistiques
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL/AO/13/07
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la Direction des Services Économiques et Logistiques :
Télécopieur : +33 232951152.
Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante :
Mme la Directrice Des Services Economiques et Logistiques
" Offre pour la fourniture de pains et viennoiseries"
Centre hospitalier du rouvray
4 rue Paul Eluard - BP 45
76301 sotteville les rouen
Le pli doit être cacheté et comporter la mention : " ne pas ouvrir "
- le pli peut également être déposé aux Services Economiques (Cellule des Marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé.
- les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante :
Des échantillons sont obligatoirement demandés pour les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe nº 1 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique.
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Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 075-125533 (2013-04-12)
Avis d'attribution de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107 813 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241263
Se réfère à l'avis: 2013/S 75-125533
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Annonce no453, B.O.A.M.P. 75 B du 17 avril 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 juillet 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre Hospitalier du Rouvray : 28 unités de soins, ainsi que le restaurant du personnel, et le service des expéditions, 76300 Sotteville-lès-Rouen

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. l'analyse des fiches techniques des produits proposés (composition, origine, normes) et la qualité organoleptique pour les échantillons (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-02 📅
Nom: touflet tradition
Adresse postale: 2 rue du champ des Bruyères
Commune postale: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert B.P. 500
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 139-241263 (2013-07-17)
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