Fourniture de pain frais et viennoiseries

Syndicat interhospitalier

Objet: fourniture de pain frais et viennoiseries.
Référence: 2013-009.
Caractéristiques principales: fourniture de pain frais et viennoiseries pour le syndicat interhospitalier et ses satellites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-31 Avis de marché
2013-11-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue: Marché public à bon de commandes avec mini et maxi et un opérateur économique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat interhospitalier
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan
Code postal: 06151
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Contact
Courrier électronique: direction-sih@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-31 📅
Date limite de soumission: 2013-09-18 📅
Date de publication: 2013-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 150-260709
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Le DCE peut-être téléchargé depuis le site internet: www.nicematinmarchespublics.com. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: 1) documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. 2) documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures, — formulaire Dc1, lettre de candidature, — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). 3) documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: fourniture de pain frais et viennoiseries.
Référence: 2013-009.
Caractéristiques principales: fourniture de pain frais et viennoiseries pour le syndicat interhospitalier et ses satellites.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain frais pour l'UCPA.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH de Cannes et ses satellites.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH de Grasse et ses satellites.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CH d'Antibes et ses satellites.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pain frais et viennoiseries pour l'unité relais du CHI de Fréjus et ses satellites.
Valeur estimée hors TVA: 58 000 💰
90 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013-009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: celles fixées dans le règlement de consultationvoir le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissement paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Piatek Jean-Claude, secrétaire général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-009
Informations complémentaires
Le DCE peut-être téléchargé depuis le site internet: www.nicematinmarchespublics.com.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
1) documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
2) documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,
— formulaire Dc1, lettre de candidature,
— habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
3) documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Frank Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décsion administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2013/S 150-260709 (2013-07-31)
Avis d'attribution de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Valeur totale du marché: 1 618 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat inter hospitalier Cannes-Grasse-Antibes
Adresse postale: 256 avenue Michel Jourdan, BP 40063
Commune postale: Cannes-la-Bocca

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380890
Se réfère à l'avis: 2013/S 150-260709
Numéro JO-S: 219

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. echantillons (50)
2. valeur technique (20)
3. prix (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: SARL Le Pétrin du Moulin
Adresse postale: 1030 Route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: EURL la Rose des Vents
Adresse postale: 306 Avenue du Général Leclerc
Commune postale: Saint Raphael
Code postal: 83700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Arenilla Etienne

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Trinbunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'artcile 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévue aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2013/S 219-380890 (2013-11-08)
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