Fourniture de microsable et de zéolithe pour les usines du SIAAP

SIAAP

Acquisition de microsable et zéolithe, utilisés par le SIAAP dans le processus de traitement des eaux usées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-22 Avis de marché
2013-09-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.toutefois, à titre strictement indicatif, les quantités estimées pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) :Lot 1 - fourniture de microsable : 16 400 tonneslot 2 - fourniture d'argile zéolithe : 20 tonnes
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065767
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
visite obligatoire des lieux d'excéution du marché. Critères de jugement des offres, communs à l'accord-cadre et aux premiers marchés subséquents : 1. Prix des fournitures (pondération : 60) 2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40) Pour l'accord-cadre, le critère prix des fournitures sera apprécié selon le prix moyen du produit indiqué à l'acte d'engagement. Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Quatre (4) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre. Pour le lot 1, les premiers marchés subséquents seront attribués au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de chacun des premiers marchés subséquents. Le critère prix des fournitures sera apprécié selon le montant du détail estimatif reporté à l'acte d'engagement du marché subséquent. L'Analyse du critère " valeur technique " se fera sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique de l'accord-cadre. Pour le lot 2, le premier marché subséquent sera attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Des prix identiques à ceux indiqués dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre devront donc figurer sur l'acte d'engagement du marché subséquent. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.
Toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont :
Lotquantité indicative
Lot 1 - fourniture de microsable4 100 tonnes /An
Lot 2 - fourniture d'argile zéolithe5 tonnes /An
Quantités estimées pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) :
Lotquantité estimative
Lot 1 - fourniture de microsable16 400 tonnes
Lot 2 - fourniture d'argile zéolithe20 tonnes
Brève description:
Acquisition de microsable et zéolithe, utilisés par le SIAAP dans le processus de traitement des eaux usées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de microsable
Brève description:
Il s'agit de fourniture de microsable pour la clarifoculation des sites Seine aval et Seine amont
Quantité ou étendue: 4 100 tonnes /An
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'argile zéolithe
Brève description:
Il s'agit de fourniture d'argile zéolithe pour l'épaississement des boues du site Seine centre
Quantité ou étendue: 5 tonnes /An
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du Code des marchés publics.
toutefois, à titre strictement indicatif, les quantités estimées pour la durée de l'accord-cadre (4 ans) :
Lot 1 - fourniture de microsable : 16 400 tonnes
lot 2 - fourniture d'argile zéolithe : 20 tonnes
Numéro de référence: 12C0005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site Seine Aval - Fromainville, 78600 Maisons Laffitte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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- Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5% du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, sera effectué si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
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l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51-vii du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (60)
2. Valeur technique de l offre (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAp)
Commune postale: Paris Cedex 12
Point de contact: Direction des achats et de la commande - service programmation et marchés
Pascal Mesplede
Courrier électronique: pascal.mesplede@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Point de contact: Service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C0005
Informations complémentaires
visite obligatoire des lieux d'excéution du marché.
Critères de jugement des offres, communs à l'accord-cadre et aux premiers marchés subséquents :
1. Prix des fournitures (pondération : 60)
2. Valeur technique de l'offre (pondération : 40)
Pour l'accord-cadre, le critère prix des fournitures sera apprécié selon le prix moyen du produit indiqué à l'acte d'engagement. Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat.
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Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Quatre (4) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
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Pour le lot 1, les premiers marchés subséquents seront attribués au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de chacun des premiers marchés subséquents. Le critère prix des fournitures sera apprécié selon le montant du détail estimatif reporté à l'acte d'engagement du marché subséquent. L'Analyse du critère " valeur technique " se fera sur la base des éléments fournis dans le mémoire technique de l'accord-cadre.
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Pour le lot 2, le premier marché subséquent sera attribué au candidat ayant présenté l'offre classée première dans l'analyse des offres de l'accord-cadre. Des prix identiques à ceux indiqués dans l'acte d'engagement de l'accord-cadre devront donc figurer sur l'acte d'engagement du marché subséquent.
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Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 041-065767 (2013-02-22)
Avis d'attribution de marché (2013-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 227 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-26 📅
Date de publication: 2013-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 190-327822
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065767
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Annonce no330, BOAMP 41 B du 27.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-09 📅
Nom: Samin
Adresse postale: 18 avenue Malvesin
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: infructueux

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-05 📅
Nom: Sibelco France
Adresse postale: 141 avenue de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Source: OJS 2013/S 190-327822 (2013-09-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
Infructueux Samin Sibelco France
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Sable et argile Gravier, sable, pierre concassée et agrégats Sable