Fourniture de materiel routier au conseil general du calvados - Programme 2013 - 13smf008

Conseil général du Calvados

Fourniture de materiel routier au conseil general du Calvados - Programme 2013 - 13smf008

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-21 Avis de marché
2013-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Quantité ou étendue:
Marchés séparésla description des matériels et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 040-064070
Se réfère à l'avis: 2012/S 239-393971
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.frdossier de consultation gratuit.Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP :12 Chariot télescopique d'occasionles offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlementde la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de materiel routier au conseil general du Calvados - Programme 2013 - 13smf008
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 3 fourgons bennes
Brève description: Trois fourgons bennes
Quantité ou étendue: 1 en double cabine et 2 en simple cabine
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum autorisé : 6 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 fourgon tôlé simple cabine
Brève description: Un fourgon tôlé simple cabine
Quantité ou étendue: 1 fourgon tôlé simple cabine
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 châssis cabine 16 tonnes
Brève description: Un châssis cabine 16 tonnes
Quantité ou étendue: 1 châssis cabine 16 tonnes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 benne
Brève description: Une benne
Quantité ou étendue: 1 benne
Informations complémentaires sur les lots: 1 benne à installer sur châssis cabine 16 T.Délai maximum autorisé : 2 mois
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: montage équipement hydraulique de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T
Brève description: Montage équipement hydraulique de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T
Quantité ou étendue: montage équipement hydraulique de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum autorisé : 2 mois
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 1 tracteur nu
Brève description: Un tracteur nu
Quantité ou étendue: 1 tracteur nu
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 faucheuse débroussailleuse d'accotements
Brève description: Une faucheuse débroussailleuse d'accotements
Quantité ou étendue: 1 faucheuse débroussailleuse d'accotements
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 11 tabliers fourches à palettes
Brève description: Onze tabliers fourches à palettes
Quantité ou étendue: 11 tabliers fourches à palettes
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum autorisé : 4 mois
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 micro tracteur sur remorque avec balayeuse et 1 tondeuse autoportée
Brève description: Un micro tracteur sur remorque avec balayeuse et 1 tondeuse autoportée
Quantité ou étendue: 1 micro tracteur sur remorque avec balayeuse et 1 tondeuse autoportée
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 tracteur forestier avec bras articulé et outils de coupe
Brève description: Un tracteur forestier avec bras articulé et outils de coupe
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 panneau à messages variables à adapter sur fourgons (Pmv)
Brève description: Un panneau à messages variables à adapter sur fourgons (Pmv)
Quantité ou étendue: 1 panneau à messages variables à adapter sur fourgons (Pmv)
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat.
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 13SMF008 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.Caractéristiques des prix : Prix unitairesmodalités de variation des prix : FermeUne avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Ressources propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Les prestations débuteront comme suit : Pour les lots : 1, 2, 3, 6, 8, 9, 10, 11, ces délais partent à compter de la date de notification du marché au titulaire du lot concerné. Pour les lots : 4, 5, 7, ces délais partent à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire du lot de commencer l'exécution des prestations.Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen carpiquet Ouest 24 rue des Monts Panneaux
Point de contact: M. Mesnier Olivier
Téléphone: +33 231266809 📞
Courrier électronique: olivier.mesnier@calvados.fr 📧
Fax: +33 231260992 📠
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571400 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_IuPbmivJHj 🌏
Nom: Conseil général du Calvados DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction

Référence
Dates
Date de publication: 2012-12-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 13SMF008 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 239-393971
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.frdossier de consultation gratuit.Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.Les lots suivants feront l'objet d'une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'art. 27-iii du CMP :12 Chariot télescopique d'occasionles offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlementde la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Source: OJS 2013/S 040-064070 (2013-02-21)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 498,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-262780
Se réfère à l'avis: 2013/S 40-064070
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
annonce no198, BOAMP 39 B du 23 février 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 août 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-24 📅
Nom: Vu Concept
Adresse postale: route de la Sablonnière Rots
Commune postale: Carpiquet Cedex
Code postal: 14653

2️⃣
Nom: Martenat SAS
Adresse postale: route de Paris, BP 15
Commune postale: Cagny
Code postal: 14630

3️⃣
Nom: SAS Codica VI
Adresse postale: RN 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650

4️⃣
Nom: Hydraunorm
Adresse postale: rue de la Grande Épine
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800

5️⃣
Nom: SARL Jean Villeton
Adresse postale: RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

6️⃣
Nom: Claas réseau agricole
Adresse postale: RN 158 Lorguichon
Commune postale: Saint-Aignan-de-Cramesnil
Code postal: 14540

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-27 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

8️⃣

9️⃣
Nom: Monrocq
Adresse postale: ZA rue Henri Spriet
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120

1️⃣0️⃣
Nom: Euromatec
Adresse postale: Za
Commune postale: Garcelles-Secqueville

1️⃣1️⃣
Nom: Trafic technologie système
Adresse postale: ZI 1ère avenue 2ème rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06516

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements
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Source: OJS 2013/S 151-262780 (2013-08-01)
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