Fourniture de matériel et végétaux pour les équipes techniques du SAN Ouest Provence

SAN Ouest Provence

Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31 mars 2004) et un marché à bons de commande au sens du droit français (décret no2006-975 du 1er août 2006).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SAN Ouest Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie › Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
• Revêtement de sols et de murs › Carrelages
• Structures de construction diverses › Revêtements de sol
• Équipement de construction › Matériel d'irrigation

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-05	Avis de marché
2013-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de plomberie
Quantité ou étendue:

Le SAN Ouest Provence, établissement public de coopération intercommunale, compte un effectif d'environ 1500 agents et dispose de divers batiments ou sites répartis sur les 6 communes membres qui le compose. Le service technique intervention effectue régulièrement des travaux d'entretien dans ceux-ci. Les prestations attendues pour le présent marché concernent : - la fourniture des matériels; -la livraison des fournitures ou leur retrait sur place le cas échéant; - la gestion des éventuels retours, reprises et échanges; - l'assistance commerciale, technique et comptable nécessaire à la bonne exécution du marché. Les fournitures nécessaires sont réparties en 6 lots (pour leur intitulé voir la rubrique relative aux lots). A titre indicatif et non contractuel, il a été dépensé l'année précédente 27 000 EUR HT pour le lot 1; 36 000 EUR HT pour le lot 2; 15 000 EUR HT pour le lot 3; 69 000 EUR HT pour le lot 4; 50 000 EUR HT pour le lot 5; 18 000 EUR HT pour le lot 6. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SAN Ouest Provence
Adresse postale: chemin du Rouquier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date limite de soumission: 2013-05-21 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-116458
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Le dossier peut etre retiré, à Istres, Centre Tertiaire, La Pyramide (1er étage), 1 rue de l'equerre ou demandé par télécopie au +33 442551627 ou téléchargé sur l'adresse URL suivante http://ouestprovence.marcoweb.fr Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou télétransmises à cette meme adresse URL. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Plomberie - robinetterie - sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage - quincaillerie - matériel de Chantier
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: Gros oeuvre - carrelage
Numéro du lot: 4
Brève description: Electricité
Numéro du lot: 5
Brève description: Peinture - revetement de sols et murs
Numéro du lot: 6
Brève description: Végétaux et matériels d'arrosage
Description des options:

Description des options : Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, ils sont conclus pour une période initiale débutant à la date de notification et se terminant le 30.6.2014. Pour le lot no3, celui-ci est conclu pour une période initiale du 18/11/2013 au 30/06/2014. Chaque lot pourra etre reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 13FC04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 : complété ou un acte de candidature qui précise l'identité du candidat dans l'objet de la consultation une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics et les documents justifiant le pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

Le DC 2 complété ou une déclaration sur le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré par les fonds propres du SAN Ouest Provence.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Nom: SAN Ouest Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique chemin du Rouquier
Point de contact: Secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 442111647 📞
Courrier électronique: commande-publique@ouestprovence.fr 📧
Fax: +33 442551627 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique centre tertiaire la Pyramide, 1 rue de l'Equerre
Code postal: 13800
URL des documents: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique chemin du Rouquier, BP 10647
URL pour la participation: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FC04
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A tout moment, procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif (article L. 211-4, code de justice administrative). - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique (article L. 551-1, code de justice administrative). - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte faisant grief, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension. A compter de la conclusion du contrat, le recours pour excès de pouvoir reste ouvert aux seuls tiers à la procédure. -Recours de pleine juridiction : pour les candidats évincés, le recours doit etre exercé dans un délai de 2 mois, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, à compter de l'intervention d'une mesure de publicité portant sur la conclusion du marché et les modalités de la consultation de celui-ci, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension (dans les conditions prévues par la jurisprudence Tropic travaux signalisation : CE, 16.07.2007, no 291545 ).

Source: OJS 2013/S 070-116458 (2013-04-05)

Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 143-248921
Se réfère à l'avis: 2013/S 70-116458
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-17 📅
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 45 avenue des Aygalades, BP 67
Commune postale: Marseille Cedex 15
Code postal: 13015
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-06 📅
Nom: infructueux

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Domolec - Hyperelec
Adresse postale: RD 6113 - KM4 route d'Arles
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230

5️⃣
Nom: Station peinture
Adresse postale: 215 rue Claude Nicolas Ledoux
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13854

6️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A tout moment, procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif (article L. 211-4, code de justice administrative).

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique (article L. 551-1, code de justice administrative).

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte faisant grief, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension. A compter de la conclusion du contrat, le recours pour excès de pouvoir reste ouvert aux seuls tiers à la procédure.

— recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours doit etre exercé dans un délai de 2 mois, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, à compter de l'intervention d'une mesure de publicité portant sur la conclusion du marché et les modalités de la consultation de celui-ci, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension (dans les conditions prévues par la jurisprudence Tropic travaux signalisation: CE, 16. juillet 2007, n

Source: OJS 2013/S 143-248921 (2013-07-22)

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