fourniture de livres non scolaires pour la ville D'Arles pour l'année 2013 (8 Lots)
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les services de la Médiathèque, du Musée d'art Contemporain Réattu, de l'action Educative et Formation (écoles primaires et maternelles) et de la Documentation.Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des art. 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, chaque marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (un par lot).Marchés de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum en euros Ht, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics.Lieu d'exécution : Commune d'arles.Durée : Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée. Néanmoins, au sens du droit communautaire, la possibilité de reconduire chaque marché constitue une option. Pour mémoire, chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2013-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-06-26
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Avis de marché
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| 2013-07-04
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Informations complémentaires
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| 2013-08-30
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Informations complémentaires
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| 2014-03-03
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Avis d'attribution de marché
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