Fourniture de gazole
Régie Transport Territoire Belfort
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort.
Elle a pour objet principal, la fourniture de Carburant Gazole: le Gazole distribué sera de première qualité; L'Indice de Cétane du Gazole distribué devra être au minimum de 55. Il devra être livré à la Régie.
Le délai de réception des offres était de 2013-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CPE
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-05 | Avis de marché |
| 2014-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Transport Territoire Belfort
Adresse postale: rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Contact
Adresse Internet: http://www.rttb.fr 🌏
Courrier électronique: jllager@rttb.fr 📧
Téléphone: +33 384586666 📞
Fax: +33 384586669 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266298
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 13FF-0008-A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Rabais sur les prix proposés % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Nom: RTTB : M. le directeur
Adresse postale: rue des Trois Réseaux BP 37
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0008-A
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2013/S 153-266298 (2013-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel (EN 590)
Quantité ou étendue:
Le marché inclut également la maintenance préventive (opérations de maintenance et de contrôle effectuées chaque année pour s'assurer du bon fonctionnement de la station) et réglementaire (notamment contrôle périodique de l'ensemble de l'installation) dont le coût devra être inclus dans son prix de carburant.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel (EN 590) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Transport Territoire Belfort
Adresse postale: rue des Trois Réseaux
Code postal: 90400
Commune postale: Danjoutin
Contact
Adresse Internet: http://www.rttb.fr 🌏
Courrier électronique: jllager@rttb.fr 📧
Téléphone: +33 384586666 📞
Fax: +33 384586669 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-05 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 153-266298
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.rttb.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Régie des transports du Territoire de Belfort, M. Yannick Monnier, rue des Trois Réseaux, BP 37
90400 Danjoutin
Tél : +33 384586666 Fax : +33 384586669
mel : ymonnier@rttb.fr
Renseignements techniques :
Régie des transports du territoire de Belfort, M. le directeur, rue des Trois Réseaux, BP 37
90400 Danjoutin
Tél : +33 384586666 Fax : +33 384586669
mel : jllager@rttb.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort.
Elle a pour objet principal, la fourniture de Carburant Gazole: le Gazole distribué sera de première qualité; L'Indice de Cétane du Gazole distribué devra être au minimum de 55. Il devra être livré à la Régie.
Numéro de référence: 13FF-0008-A
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché public financé par fonds propres sans emprunt sur budget de fonctionnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Rabais sur les prix proposés % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49339767300010
Contact
Point de contact: Le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.rttb.fr 🌏
Nom: RTTB : M. le directeur
Adresse postale: rue des Trois Réseaux BP 37
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0008-A
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.rttb.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
Régie des transports du Territoire de Belfort, M. Yannick Monnier, rue des Trois Réseaux, BP 37
90400 Danjoutin
Tél : +33 384586666 Fax : +33 384586669
mel : ymonnier@rttb.fr
Renseignements techniques :
Régie des transports du territoire de Belfort, M. le directeur, rue des Trois Réseaux, BP 37
mel : jllager@rttb.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2013/S 153-266298 (2013-08-05)
Avis d'attribution de marché (2014-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie transport territoire Belfort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-17 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169369
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266298
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 4 rue Jean Pierre Clause
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 097-169369 (2014-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie transport territoire Belfort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-17 📅
Date de publication: 2014-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 097-169369
Se réfère à l'avis: 2013/S 153-266298
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.rttb.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 151 B, annonce no 321 du 7.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.5.2014.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: Cpe
Adresse postale: 4 rue Jean Pierre Clause
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 097-169369 (2014-05-17)
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