Fourniture de fioul domestique et carburants en vrac
INRA de Clermont – Theix
Fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites
du centre inra de clermont - theix implantees dans le departement :
du puy de dome (63), et dans le departement du cantal (15)
L'Objet du marché consiste en la fourniture des carburants stockés et fioul domestique (fioul de chauffage) nécessaire au bon fonctionnement de ces unités.
La fourniture de fioul domestique s'entend de la fourniture de fioul de chauffage
La fourniture de carburants stockés s'entend de la fourniture de gazole en vrac.
-Lot no 01 : Fourniture de fioul et carburants en vrac pour les unités du centre INRA de Clermont Theix implantées dans le département du Puy de Dôme (63)
Fioul domestique : 40 000 Litres
Fioul supérieur : 30 000 Litres
Gazole Non Routier : 70 000 Litres
Gazole :1 5 000 Litres
La consommation ci-dessus recensée sur l'exercice 2012 est donnée à titre indicatif et n'engagent pas l'administration sur les volumes qui seront consommés au titre des marchés.
-lot no 02 : Fourniture de fioul et carburants en vrac pour l'unité du centre INRA de Clermont - theix implantée dans le Département du Cantal (15)
Fioul domestique : 17 000 Litres
Gazole Non Routier : 25 000 Litres
Gazole : 6 500 litres
La consommation ci-dessus recensée sur l'exercice 2012 est donnée à titre indicatif et n'engagent pas l'administration sur les volumes qui seront consommés au titre des marchés.
Le délai de réception des offres était de 2013-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-06 | Avis de marché |
| 2013-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont – Theix
Adresse postale: Site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-12 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151399
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites du puy de dome
Brève description:
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites du cantal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la qualité des produits , des délais de livraison (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Inra
Commune postale: Saint-Genes Champanelle
Point de contact: Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Fax: +33 473146120 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - SDAR pole affaires générales
Adresse postale: Site de Theix
Commune postale: Saint-Genes Champanelle
Code postal: 63122
Téléphone: +33 473624403 📞
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2013/S 089-151399 (2013-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont – Theix
Adresse postale: Site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Contact
Adresse Internet: http://www.inra.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-06 📅
Date limite de soumission: 2013-07-12 📅
Date de publication: 2013-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 089-151399
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les enveloppes de réponses devront porter la mention "Aoo carburants stockes et fioul" Et devront parvenir avant le 12.7.2013 - 16:00 soit par voie traditionnelle , envoi postal en recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre à l'adresse suivante INRA - SDAR / Pôles affaires générales - site de Theix - Mme Karine Souchal - 63 122 Saint Genes Champanelle (horaire d'ouverture 8:30-12:00 et 13:30 - 17:00) ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Le marché est passé en appel d'offres ouverts en application de l'article 57 et 59 du code des Marchés Publics
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites
du centre inra de clermont - theix implantees dans le departement :
du puy de dome (63), et dans le departement du cantal (15)
L'Objet du marché consiste en la fourniture des carburants stockés et fioul domestique (fioul de chauffage) nécessaire au bon fonctionnement de ces unités.
La fourniture de fioul domestique s'entend de la fourniture de fioul de chauffage
La fourniture de carburants stockés s'entend de la fourniture de gazole en vrac.
-Lot no 01 : Fourniture de fioul et carburants en vrac pour les unités du centre INRA de Clermont Theix implantées dans le département du Puy de Dôme (63)
 Fioul domestique : 40 000 Litres
 Fioul supérieur : 30 000 Litres
 Gazole Non Routier : 70 000 Litres
 Gazole :1 5 000 Litres
La consommation ci-dessus recensée sur l'exercice 2012 est donnée à titre indicatif et n'engagent pas l'administration sur les volumes qui seront consommés au titre des marchés.
-lot no 02 : Fourniture de fioul et carburants en vrac pour l'unité du centre INRA de Clermont - theix implantée dans le Département du Cantal (15)
 Fioul domestique : 17 000 Litres
 Gazole Non Routier : 25 000 Litres
 Gazole : 6 500 litres
Intitulé du lot: fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites du puy de dome
Brève description:
L'Objet du marché consiste en la fourniture des carburants stockés et fioul domestique (fioul de chauffage) nécessaire au bon fonctionnement de ces unités.La fourniture de fioul domestique s'entend de la fourniture de fioul de chauffageLa fourniture de carburants stockés s'entend de la fourniture de gazole en vrac :Fioul domestique et fioul supérieur - livraison en vracGazole non Routier (Gnr) - livraison en vracGazole - livraison en vracChacun des articles que le titulaire propose doit se référer à l'un de ces produits affiliés
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La fourniture de carburants stockés s'entend de la fourniture de gazole en vrac :
Fioul domestique et fioul supérieur - livraison en vrac
Gazole non Routier (Gnr) - livraison en vrac
Gazole - livraison en vrac
Chacun des articles que le titulaire propose doit se référer à l'un de ces produits affiliés
Intitulé du lot: fourniture de fioul domestique et carburants en vrac pour les unites du cantal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé par des fonds propres INRA.
Le règlement est effectué sur présentation de facture et après exécution de la prestation par virement administratif au compte que le candidat devra indiquer sur l'acte d'engagement.
le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage
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Le montant de l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard de la qualité des produits , des délais de livraison (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Inra
Commune postale: Saint-Genes Champanelle
Point de contact: Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Les enveloppes de réponses devront porter la mention "Aoo carburants stockes et fioul" Et devront parvenir avant le 12.7.2013 - 16:00 soit par voie traditionnelle , envoi postal en recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre à l'adresse suivante INRA - SDAR / Pôles affaires générales - site de Theix - Mme Karine Souchal - 63 122 Saint Genes Champanelle (horaire d'ouverture 8:30-12:00 et 13:30 - 17:00) ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
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Le marché est passé en appel d'offres ouverts en application de l'article 57 et 59 du code des Marchés Publics
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.5.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Fax: +33 473146120 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - SDAR pole affaires générales
Adresse postale: Site de Theix
Commune postale: Saint-Genes Champanelle
Code postal: 63122
Téléphone: +33 473624403 📞
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2013/S 089-151399 (2013-05-06)
Avis d'attribution de marché (2013-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307081
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151399
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-26 📅
Nom: Bornot et Serre SAS
Adresse postale: 43 avenue d'Aubière
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Auvergne Carburants SAS
Adresse postale: 1 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Source: OJS 2013/S 178-307081 (2013-09-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307081
Se réfère à l'avis: 2013/S 89-151399
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Annonce n° 201, BOAMP 90 B du 11.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-26 📅
Nom: Bornot et Serre SAS
Adresse postale: 43 avenue d'Aubière
Commune postale: Cournon
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Auvergne Carburants SAS
Adresse postale: 1 avenue de Conthe
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Source: OJS 2013/S 178-307081 (2013-09-10)
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